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177 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    242 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    8 décembre 1884-23 septembre 1887

    Cote

    1 D 19

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.

    Date

    2006-2007

    Cote

    9669 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Conseil municipal : procès-verbaux de séances de délibérations.

    Date

    12 janvier 1938-19 décembre 1947

    Cote

    1 D 88

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : procès-verbaux de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    40 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1987

    Cote

    1 D 54 / 5

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    2004

    Cote

    9145 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    228 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    27 mai 1870-25 février 1873

    Cote

    1 D 15

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Conseil municipal : dossiers de séances.

    Date

    2000

    Cote

    8572 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers de séances.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.

    Date

    2003

    Cote

    9051 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    185 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    28 août 1849-10 mai 1853

    Cote

    1 D 9

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    2013

    Cote

    10202 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    1872-1925

    Cote

    1 D 62

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    Juillet 1948-février 1949

    Cote

    1 D 75

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    334 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1997

    Cote

    8028 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    195 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1995

    Cote

    1 D 58

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    212 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    10 mars 1873-3 juin 1876

    Cote

    1 D 16

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    1946

    Cote

    1 D 73

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    1934-novembre 1935

    Cote

    1 D 65

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    246 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    19 août 1941-7 novembre 1945

    Cote

    1 D 36

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    2009

    Cote

    9848 W 2

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    Janvier 1957-22 octobre 1957

    Cote

    1 D 85

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  21. Résultat n°21

    Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.

    Date

    1997

    Cote

    8072 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  22. Résultat n°22

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    Octobre 1951-mars 1952

    Cote

    1 D 79

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  23. Résultat n°23

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    2003

    Cote

    9055 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  24. Résultat n°24
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    226 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    25 octobre 1920-20 novembre 1922

    Cote

    1 D 29

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  25. Résultat n°25

    Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.

    Date

    2005

    Cote

    9400 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  26. Résultat n°26

    Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.

    Date

    2014

    Cote

    10162 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  27. Résultat n°27
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    64 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1982

    Cote

    1 D 53 / 4

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  28. Résultat n°28
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    232 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    29 avril 1960-28 novembre 1961

    Cote

    1 D 42

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  29. Résultat n°29

    Conseil municipal : procès-verbaux de séances de délibérations.

    Date

    17 mai 1929-28 décembre 1937

    Cote

    1 D 87

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : procès-verbaux de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  30. Résultat n°30
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    170 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    10 décembre 1976-14 novembre 1978

    Cote

    1 D 52

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  31. Résultat n°31

    Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.

    Date

    2000

    Cote

    8575 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  32. Résultat n°32

    Conseil municipal : dossiers de séances.

    Date

    2010

    Cote

    9998 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers de séances.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  33. Résultat n°33

    Conseil municipal : dossiers de séances.

    Date

    1999

    Cote

    8439 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers de séances.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  34. Résultat n°34

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    1945

    Cote

    1 D 72

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  35. Résultat n°35
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    246 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    7 juin 1933-7 octobre 1936

    Cote

    1 D 34

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  36. Résultat n°36
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    241 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    16 décembre 1936-26 mars 1941

    Cote

    1 D 35

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  37. Résultat n°37
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    248 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    23 janvier 1923-20 décembre 1924

    Cote

    1 D 30

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  38. Résultat n°38
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    320 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    7 novembre 1945-29 octobre 1948

    Cote

    1 D 37

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  39. Résultat n°39

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    Octobre 1941-1942

    Cote

    1 D 70

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  40. Résultat n°40

    Conseil municipal : table analytique des délibérations.

    Date

    1 vendémiaire An IV-8 mai 1864

    Cote

    1 D 101

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : table analytique des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  41. Résultat n°41
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    243 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    30 juillet 1969-17 décembre 1970

    Cote

    1 D 48

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  42. Résultat n°42
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    66 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1981

    Cote

    1 D 53 / 3

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  43. Résultat n°43
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    199 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    21 juillet 1831-26 août 1837

    Cote

    1 D 6

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  44. Résultat n°44
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    195 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    6 août 1861-19 février 1864

    Cote

    1 D 12

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  45. Résultat n°45
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    76 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1994

    Cote

    1 D 57

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  46. Résultat n°46
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    45 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1990

    Cote

    1 D 55 / 3

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  47. Résultat n°47

    Conseil municipal : dossiers de séances.

    Date

    1996

    Cote

    7735 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers de séances.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  48. Résultat n°48
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    237 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    13 juillet 1972-1er mai 1974

    Cote

    1 D 50

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  49. Résultat n°49

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    Décembre 1935-1936

    Cote

    1 D 66

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  50. Résultat n°50
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    291 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    14 thermidor An XII-18 août 1817

    Cote

    1 D 4

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  51. Résultat n°51

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    Mars 1953-décembre 1953

    Cote

    1 D 81

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  52. Résultat n°52

    Conseil municipal : dossiers de séances.

    Date

    1998

    Cote

    8247 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers de séances.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  53. Résultat n°53
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    244 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    4 août 1890-22 septembre 1893

    Cote

    1 D 21

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  54. Résultat n°54

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    Mars 1956-Octobre 1956

    Cote

    1 D 84

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  55. Résultat n°55

    Conseil municipal : procès-verbaux de séances de délibérations.

    Date

    15 mars 1955-7 décembre 1958

    Cote

    1 D 91

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : procès-verbaux de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  56. Résultat n°56
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    250 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    10 avril 1956-12 février 1960

    Cote

    1 D 41

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  57. Résultat n°57

    Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.

    Date

    2018

    Cote

    10276 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  58. Résultat n°58
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    51 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1988

    Cote

    1 D 55 / 1

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  59. Résultat n°59
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    206 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    11 avril 1919-7 octobre 1920

    Cote

    1 D 28

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  60. Résultat n°60

    Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.

    Date

    2014

    Cote

    10161 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  61. Résultat n°61

    Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.

    Date

    1999

    Cote

    8434 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  62. Résultat n°62
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    193 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    17 mars 1845-14 août 1849

    Cote

    1 D 8

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  63. Résultat n°63

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    2005

    Cote

    9256 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  64. Résultat n°64
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    54 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1979

    Cote

    1 D 53 / 1

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  65. Résultat n°65
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    246 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    13 mai 1927-27 décembre 1929

    Cote

    1 D 32

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  66. Résultat n°66
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    51 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1989

    Cote

    1 D 55 / 2

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  67. Résultat n°67
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    131 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    5 vendémiaire An IX-14 thermidor An XII

    Cote

    1 D 3

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  68. Résultat n°68

    Conseil municipal : dossiers de séances.

    Date

    1993

    Cote

    7047 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers de séances.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  69. Résultat n°69

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    2011

    Cote

    10065 W 2

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  70. Résultat n°70

    Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.

    Date

    2010-2011

    Cote

    9983 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  71. Résultat n°71
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    224 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    27 février 1968-22 mai 1969

    Cote

    1 D 47

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  72. Résultat n°72

    Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.

    Date

    2015

    Cote

    10203 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  73. Résultat n°73

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    29 octobre 1957-décembre 1958

    Cote

    1 D 86

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  74. Résultat n°74

    Conseil municipal : procès-verbaux de séances de délibérations.

    Date

    28 juillet 1970-1 décembre 1975

    Cote

    1 D 96

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : procès-verbaux de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  75. Résultat n°75

    Conseil municipal : dossiers de séances.

    Date

    1997

    Cote

    8034 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers de séances.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  76. Résultat n°76
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    230 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    28 octobre 1966-27 décembre 1967

    Cote

    1 D 46

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  77. Résultat n°77

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    2006

    Cote

    9397 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  78. Résultat n°78

    Conseil municipal : dossiers de séances.

    Date

    2005

    Cote

    9401 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers de séances.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  79. Résultat n°79

    Conseil municipal : dossiers de séances.

    Date

    1994

    Cote

    7368 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers de séances.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  80. Résultat n°80
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    262 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    6 août 1896-3 novembre 1899

    Cote

    1 D 23

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières