001 – finances, droits d'inscription 2013, atelier couture, autorisation, approbation. 002 – finances, débat d'orientations budgétaires 2013, autorisation, approbation. 003 - population et réglementation, recensement de la population, rémunération des agents recenseurs, autorisation, approbation. 004 - vie associative, fonds de participation des habitants, exercice 2013, autorisation, approbation. 005 - enfance et éducation, contrat enfance jeunesse 2e génération projet de renouvellement de la convention avec la caisse d'allocations familiales du nord et la caisse de mutualité sociale agricole, autorisation, approbation. 006 - aménagement du territoire, cours d'eau et canaux domaniaux sur l'ensemble canal de Roubaix, Marque canalisée et branches de Croix et Tourcoing, transfert de compétences, autorisation, approbation. 007 - administration municipale, appel à projets, fonds d'initiative des territoires et de leurs acteurs programmations 2013, autorisation, approbation. 008 - administration municipale, contrat urbain de cohésion sociale, programmation 2013, autorisation, approbation. 009 – finances, compte administratif du maire, budget principal, exercice 2012, autorisation, approbation. 010 – finances, compte de gestion du trésorier municipal, budget principal, exercice 2012, autorisation, approbation. 011 – finances, budget principal, affectation des résultats exercice 2012, autorisation, approbation. 012 – finances, budget primitif principal 2013, fixation des 3 taxes directives locales en 2013, autorisation, approbation. 013 – finances, compte administratif du maire, budget annexe, exercice 2012, autorisation, approbation. 014 – finances, compte de gestion du trésorier municipal, budget annexe -exercice 2012, autorisation, approbation. 015 - finances affectation des résultats de l'exercice 2012, budget annexe, autorisation, approbation. 016 – finances, budget primitif 2013, budget annexe Dufour, autorisation, approbation. 017 – finances, attribution de subventions, exercice 2013, autorisation, approbation. 018 – finances, complexe cinématographique et de loisirs, participation financière de la ville de La Chapelle-d'Armentières, autorisation, approbation. 019 – finances, opérations pluriannuelles d'investissement, autorisation de programme Breuvart 5, crédits de paiement exercice 2013 et 2014, autorisation, approbation. 020 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux collèges, tarifs année scolaire 2013-2014, autorisation, approbation. 021 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux lycées, tarifs année scolaire 2013-2014, autorisation, approbation. 022 – finances, salles municipales, nouveaux règlements intérieurs, tarifs de location 2013, autorisation, approbation. 023 - personnel communal, créations, suppressions d'emplois, modification du tableau des effectifs, autorisation, approbation. 024 - personnel communal, résorption de l'emploi précaire, programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire, autorisation, approbation. 025 - personnel communal, mise à disposition de personnel association bel âge, autorisation, approbation. 026 - personnel communal, mise à disposition de personnel, CCAS, autorisation, approbation. 027 - personnel communal, mise à disposition de personnel, le Vivat, autorisation, approbation. 028 - personnel communal, centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord, adhésion au socle commun, autorisation, approbation. 029 - politique seniors , deuxième journée bonheur, exercice 2013, autorisation, approbation. 030 – enseignement, classes transplantées des communes environnantes, participation aux frais pour des enfants armentiérois fréquentant une école publique, autorisation, approbation. 031 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, OPAH-RU Armentières-Houplines, requalification des courées convention de transfert de maîtrise d'ouvrage, autorisation, approbation. 032 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, incorporation au domaine privé communal, succession vacante Haelewyn-Chatel, biens sans maître, autorisation, approbation. 033 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, application dérogatoire de la défiscalisation liée à la loi Duflot en zone B2 demande d'agrément préfectoral, autorisation, approbation. 034 - affaires culturelles, le Vivat, conventions d'objectifs 2013, 2014, 2015, autorisation, approbation. 035 – finances, amortissement licence de débit de boissons, autorisation, approbation. 036 – finances, décision modificative de crédits n°1 exercice 2013, autorisation, approbation. 037 – finances, centre communal d'action sociale garantie d'emprunt, autorisation, approbation. 038 – finances, complexe cinématographique et de loisirs, clôture du budget annexe, autorisation, approbation. 039 – finances, attribution des subventions, subventions de fonctionnement, autorisation, approbation. 040 – finances, concours de chorale, subventions exceptionnelles, autorisation, approbation. 041 – finances, tarifs communaux, droits d'inscription, tarifs de restauration scolaire spécifique aux familles d'accueils, autorisation, approbation. 042 – finances, tarifs communaux, droits d'inscription année scolaire 2013-2014, autorisation, approbation. 043 – finances, tarifs communaux, séjours à thème, été 2013, autorisation, approbation. 044 – finances, tarifs communaux, prestations pour les logements communaux, année 2013, autorisation, approbation. 045 – finances, espace ressources jeunesse, tarification, autorisation, approbation. 046 - marchés publics, groupement de commandes entre la ville d'Armentières et le CCAS d'Armentières pour les interventions hivernales de salage des voies et places, la fourniture de sel et de matériel de déneigement, convention constitutive, autorisation, approbation. 047 - marchés publics, déploiement de la carte achat avec l'UGAP, autorisation, approbation. 048 - personnel communal, créations et suppressions d'emplois, modification du tableau des effectifs, autorisation, approbation. 049 - personnel communal, concession de logement, autorisation, approbation. 050 - personnel communal, mise à disposition, autorisation, approbation. 051 - personnel communal, mise à disposition, information. 052 - insertion professionnelle et emploi, reconduction de l'adhésion de la ville d'Armentières au dispositif sésame emploi, autorisation, approbation. 053 - action économique, création d'une garderie éphémère visant au développement et à l'accompagnement du commerce local, autorisation, approbation. 054 - inspection environnement urbain, plan de prévention du bruit dans l'environnement, dispositif d'assistance aux communes, convention de coopération avec Lille métropole, autorisation, approbation. 055 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, cession immobilière, autorisation, approbation. 056 - vie associative, fonds de participation des habitants, culture, exercice 2013, autorisation, approbation. 057 - administration générale, avenant n°1 à la convention avec le représentant de l'état visant à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité, autorisation, approbation. 058 – finances, restauration scolaire, projet d'accueil individualisé, tarification des panier-repas, autorisation, approbation. 059 – finances, décision modificative de crédits n°2 exercice 2013, autorisation, approbation. 060 – finances, attribution des subventions, subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles, autorisation, approbation. 061 – finances, centre communal d'action sociale garantie d'emprunt, autorisation, approbation. 062 - personnel communal, création de postes dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir, autorisation, approbation. 063 - personnel communal, modification d'horaires, direction de la culture du tourisme et de l'animation, autorisation, approbation. 064 - personnel communal, mise en œuvre d'un contrat d'apprentissage petite enfance, autorisation, approbation. 065 – enseignement, avenant n°1 à la convention de réciprocité relative à la scolarisation des enfants fréquentant une école maternelle ou élémentaire d'une autre commune, autorisation, approbation. 066 - politique sportive, site Jean Zay, relocalisation temporaire des associations sportives, autorisation, approbation. 067 - tranquillité publique, mise en œuvre du procès-verbal électronique, convention avec l'état, autorisation, approbation. 068 - aménagement du territoire, instauration périmètre de sursis à statuer sur les franges industrielles, autorisation, approbation. 069 - administration générale, indemnités de fonction, autorisation, approbation. 070 - relation internationales, cinquantième anniversaire du jumelage avec Osterode-am-Harz, autorisation, approbation. 071 – finances, décision modificative de crédits n°3 exercice 2013, autorisation, approbation. 072 – finances, attribution des subventions, subventions de fonctionnement avance sur subventions 2014 et subventions exceptionnelles, autorisation, approbation. 073 – finances, tarifs communaux, classes d'environnement 2013-2014, autorisation, approbation. 074 - marchés publics, groupement de commandes entre la ville d'Armentières et la caisse des écoles publiques d'Armentières pour assurer le transport de personnes par autocar et acheter des livres et manuels, convention constitutive, autorisation, approbation. 075 - personnel communal, mise à disposition de personnel, pour information. 076 - personnel communal, créations et suppressions d'emplois, modification du tableau des effectifs, autorisation, approbation. 077 - population et réglementation, systèmes d'information transformation dématérialisé à l'INSEE des données de l'état civil et des avis électoraux, autorisation, approbation. 078 - population et réglementation, élections municipales 2014, organisation des opérations de mise sous pli, autorisation, approbation. 079 – emploi, convention de partenariat entre la ville d'Armentières et l'agence locale de pole emploi, autorisation, approbation. 080 - cadre de vie, propreté urbaine modification de la réglementation locale, mise en œuvre du contrat de civilité, autorisation, approbation. 081 - inspection environnement urbain, convention de partenariat relative au dispositif de lutte contre l'indécence des logements, autorisation, approbation. 082 - aménagement du territoire, modification simplifiée du PLU, autorisation, approbation. 083 - aménagement du territoire, GIP LMRU, modification des statuts, autorisation, approbation. 084 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, programme métropolitain de requalification des quartiers anciens dégradés, avenant n°1, autorisation, approbation. 085 - aménagement du territoire, rétrocession des espaces verts, parc de la Lys, autorisation, approbation. 086 - sports (délibération sur table), rénovation du sol sportif de la salle de sports Desrousseaux, autorisation, approbation. 087 - administration générale, affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord, syndicat mixte région numérique, autorisation, approbation. 088 – finances, décision modificative des crédits n°4 exercice 2013 autorisation, approbation. 089 – finances, acomptes sur subventions des établissements publics locaux, subvention municipale, premier trimestre 2015, autorisation, approbation. 090 – finances, acomptes sur subventions aux associations subvention municipale, premier trimestre 2014, autorisation, approbation. 091 – finances, attribution des subventions, subvention exceptionnelle, autorisation, approbation. 092 – finances, mise à disposition d'agents communaux aux organismes d'accueil de droit privé, autorisation, approbation. 093 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur, autorisation, approbation. 094 – tourisme, plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée, circuit « guerre et reconstruction », autorisation, approbation. 095 - actions économiques, marché d'approvisionnement, implantation d'une tente des glaneurs, autorisation, approbation. 096 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, cession d'emprise foncière, autorisation, approbation. 097 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, immeuble en état d'abandon manifeste 82 rue d'Erquinghem, expropriation pour cause d'utilité publique, autorisation, approbation. 098 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, foyer Marceau, acquisition d'une emprise de terrain, autorisation, approbation. 099 - aménagement du territoire, urbanisme et droit des sols, modification simplifiée du plan local d'urbanisme, suppression de l'emplacement réserve de superstructure n°4, autorisation, approbation. 100 - aménagement du territoire, adhésion à la charte métropolitaine des antennes relais de téléphonie mobile, autorisation, approbation. 101 - administration municipale, élections, campagne électorale et égalité des candidats, autorisation, approbation. 102 - administration municipale, échanges de données informatiques d'état civil, convention avec la caisse primaire d'assurance maladie, autorisation, approbation. 103 – finances, décision modificative de crédits n°5 exercice 2013, autorisation, approbation. 104 – finances, débat d'orientation budgétaire, autorisation, approbation. 105 – finances, amortissement des subventions d'équipement, durée d'amortissement, autorisation, approbation. 106 – finances, budget primitif 2014, ouverture de crédit de dépenses d'investissement, autorisation, approbation. 107 – finances, tarifs communaux 2014 , autorisation, approbation. 108 – finances, taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2013, reversement de fiscalité, autorisation, approbation. 109 – finances, crédit de trésorerie, ouverture d'une ligne de trésorerie auprès de la banque postale, autorisation, approbation. 110 - personnel communal, créations et suppressions d'emplois, modification du tableau des effectifs, autorisation, approbation. 111 – santé, conseil local en santé mentale, mise en œuvre, autorisation, approbation. 112 - tranquillité publique, collectif des villes sur la sécurité urbaine (coviseur), participation financière au titre de l'enquête menée par le forum français pour la sécurité urbaine, étude de fonctionnement des polices sur le territoire de la communauté urbaine, autorisation, approbation. 113 - population et réglementation, recensement de la population, coordinateur et agents recenseurs, autorisation, approbation. 114 - aménagement du territoire, requalification du quartier de la gare, compte-rendu annuel aux collectivités locales 2012, autorisation, approbation. 115 - aménagement du territoire, voyage au cœur de la métamorphose, convention entre la ville et l'école nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille, autorisation, approbation. 116 - aménagement du territoire, appel à projets, fonds d'initiative des territoires et de leurs acteurs programmations 2014, autorisation, approbation. 117 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, autorisation relative au programme de gestion pluriannuel des opérations de dragage d'entretien (PGOD) de l'unité hydrographique cohérente (UHC) n°4 Lys à gabarit Freycinet, autorisation, approbation.