D - Administration générale de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 D, 2 D, 3 D, 4 D

Date

1744-1995

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1 D 53 / 4

Date

1982

Présentation du contenu

568 - administration municipale, consultation des régions sur aide développement des régions. 569 - administration municipale, plan textile et encadrement des importations. 570 – finances, budget primitif fixation des 4 taxes. 571 – finances, garantie d'emprunt contracté par tennis club. 572 - propriétés communales, chauffage des bâtiments communaux, fourniture de combustible. 573 - base des Prés du Hem, équipements nautiques marché. 574 - personnel communal, indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires. 575 – enseignement, études surveillées et heures de surveillance, taux. 576 – subvention exceptionnelle association des techniciens supérieurs. 577 – subventions fêtes de quartier subventions aux divers comités. 578 - subventions de fonctionnement et exceptionnelles. 579 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans différents bâtiments. 580 - propriétés communales, acquisition terrain chemin rabecques et immeuble 1467 avenue Léon Blum. 581 - îlot insalubre 11 place du marché aux toiles, intervention CUDL. 582 - foyer Brossolette, aménagement de la cuisine et du réfectoire. 583 - personnel communal, prime de technicité 1981. 584 - personnel communal, modification du tableau des effectifs, création d'emplois. 585 - colonies de vacances, participation des familles, relèvement prix de journée. 586 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 587 - colonies de vacances, participation financière enfant d'Houplines et fédération Léo Lagrange. 588 – tourisme, flamme d'oblitération postale, renouvellement concession. 589 – crèche, révision des tarifs. 590 - subventions exceptionnelles. 591 - base des Prés du Hem, alimentation du port fluvial réseaux, divers marché. 592 - base des Prés du Hem, club nautique et cafétéria, travaux intérieurs, marché. 593 - base des Prés du Hem, club nautique, aménagement extérieur hangar stockage pav, marché. 594 - complexe Léo Lagrange, dénomination centre d'activités polyvalentes. 595 - propriétés communales, construction salle de tir à l'arc horizontal, marché. 596 - propriétés communales, aménagement salle haltérophilie rue des nieulles. 597 - propriétés communales, acquisition 61 rue Deceuninck ruelle Saint-Augustin. 598 - propriétés communales,bail centre des impôts. 599 – voiries, ouverture voie nouvelle rue Raymond Lis, participation ville. 599bis – voirie, classement des rues du lotissement Saint-Louis. 600 – voiries, propreté des voies publiques, convention avec Europub 2000. 601 - espaces verts, couverture de la Lys, aménagement espaces verts et parkings. 602 – urbanisme, restructuration du quartier place du marché aux toiles. 603 – enseignement, convention groupes scolaires Jean Macé et EDF-GDF, servitude. 604 – enseignement, études surveillées et heures de surveillance, taux. 605 - parc automobile, acquisition camion diesel, marché. 606 – finances, exercice 1981 crédits complémentaires, autorisation spéciale. 607 – finances, subvention équipement base des Prés du Hem, association. 608 – finances, exercice 1982 - ouverture de crédits complémentaires. 609 – finances, globalisation des prêts exercice 1982. 610 - subvention complémentaire au comité des nieulles. 611 - régie d'avances, fêtes et cérémonies institution d'une régie d'avances. 612 - personnel communal, création d'un emploi. 613 - personnel communal, frais de déplacement indemnités frais de mission et de tournée. 614 - personnel communal, rémunération du personnel non titulaire. 615 - action sociale, contrat de solidarité. 616 - propriétés communales, terrain rue Coli à la CUDL. 617 - convention de servitude de prospect avec centre hospitalier. 618 - propriétés communales,lotissement de la SCI Egmont. 619 – voirie, travaux quartier Saint-Louis et rue des Prés prolongée. 620 - habitat insalubre, immeuble cour Carton avenue Breuvart. 621 – finances, garantie emprunts association éducation des jeunes inadaptés. 622 – finances, garantie emprunt de 517500 contracté par centre hospitalier. 623 – finances, garantie emprunt de 1310000 contracté par centre hospitalier. 624 - personnel communal, indemnités pour travail dimanche et jours fériés. 625 - personnel communal, création d'un emploi, définition de la carrière. 626 - personnel communal, modification du tableau des effectifs création d'emplois. 627 – subvention fête du centenaire du lycée Paul Hazard. 628 - subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 629 - agriculture du nord, révision des listes désignation des délégués du cm. 630 - permis de construire, autorisation d'ester en justice permis de construire société Amidis. 631 – finances, compte administratif du maire. 632 – finances, compte de gestion du receveur percepteur municipal. 633 – finances, budget supplémentaire 1982. 634 – finances, actualisation des primes allocations droits pour 1983. 635 - propriétés communales, château Hellandes stage guardian overseas éducation. 636 - propriétés communales, maison du temps libre, création. 637 - propriétés communales, 6 rue Jean Jaurès, aménagement pour services administratifs. 638 – voirie, aménagement d'une voie nouvelle rue du Kemmel, cession de terrains. 639 - propriétés communales, gare SNCF, rénovation bâtiment voyageur, participation ville. 640 - personnel communal, création d'emploi. 641 – enseignement, indemnité de logement au personnel enseignant. 642- enseignement, études surveillées et heures de surveillance, taux. 643 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation du conseil général. 644 – jumelage Armentières-Osterode Armentières-Stalybridge, échanges de jeunes. 645 – fourrière, adhésion au syndicat intercommunal, création et exploitation. 646 – subventions Croix-Rouge. 647 – subvention solidarité internationale. 648bis – finances, globalisation 1983 prêt d'acompte. 648ter – finances, programme de prêts globaux prêt d'acompte caecl. 649 – finances, garantie de l'emprunt de 442000 f de ALEFPA . 650 – finances, garantie emprunt de 15000 f de la jeune garde. 651 – finances, frais pour ville d'Houplines armentiérois classes vertes. 652 – finances, médaillés du travail, prime aux récipiendaires. 653 - opérations immobilières, 9 place Jules Guesde, intervention CUDL. 654 - opérations immobilières, 1,2 3 cour Béhin rue d'Erquinghem, intervention CUDL. 655 - opérations immobilières, 53 rue Deceuninck, intervention CUDL. 656 - propriétés communales6 rue Jean Jaurès, travaux 2e tranche, marché. 657 - base des Prés du Hem, aménagement parking vert entrée secondaire, marché. 658 - base des Prés du Hem, droits d'entrée et d'utilisation, augmentation. 659 - complexe Léo Lagrange, construction d'une salle d'activités polyvalente, avenant 1. 660 - complexe Léo Lagrange, construction salle de tir à l'arc à l 'horizontal, avenant 1. 661 – voiries, classement rue Guynemer, domaine communautaire participation. 662 - personnel communal, prime de technicité 1982. 663 – enseignement, construction école primaire 10 classes rue du Kemmel, avenant 1. 664 – enseignement, école Jean Macé, rénovation, avenant 2. 665 – enseignement, études surveillées et heures de surveillance, indemnités horaires. 666 - colonies de vacances, enfants ville d'Houplines et fédération Léo Lagrange, participation. 667 - colonies de vacances, participation des familles, relèvement prix de journées. 668 – subventions de fonctionnement et exceptionnelles. 669 – subventions fêtes de quartiers, subvention aux divers comités complément. 670 - régie d'avances, régie d'avances aux directeurs de colonies de vacances. 671 - tribunal administratif, instance engagée contre la commune, autorisation du maire à défendre. 672 - vœu du conseil à la FNACA Maroc, Tunisie.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques