293 – finances, débat d'orientation budgétaire, exercice 2003. 294 – finances, OMACA, convention d'objectifs 2002-2003-2004, avenant. 295 – finances, jeunesse athlétique armentiéroise, convention d'objectifs 2002-2003-2004. 296 – finances, centre social "les 4 saisons", convention d'objectifs 2002-2003-2004. 297 – finances, centre social Salengro, convention d'objectifs 2002-2003-2004. 298 – finances, club de loisirs Léo Lagrange, convention d'objectifs 2002-2003-2004. 299 – finances, comité armentiérois de la fête des nieulles, convention d'objectifs 2002-2003-2004. 300 – finances, mission locale, convention d'objectifs 2002-2003-2004. 301 – finances, office du tourisme, convention d'objectifs 2002-2003-2004. 302 – finances, sports ouvriers armentiérois, convention d'objectifs 2002-2003-2004. 303 – finances, société locale d'épargne de Flandre, affiliée à la caisse d'épargne de Flandre, désignation du représentant du conseil municipal. 304 - marchés publics, transport de personnes à assurer par autocar (5 lots), appel d'offres ouvert européen (articles 33 et 58 a 60 du code des marchés publics). 305 - marchés publics, colonies de vacances et mini séjours avec transport, été 2003 (3 lots), appel d'offres ouvert européen (articles 33 et 58 a 60 du code des marchés publics). 306 - marchés publics, maîtrise d'œuvre de création d'un restaurant scolaire sur le site de l'école Léo Lagrange et de restructuration d'un restaurant scolaire à l'école Ernest Renan, marché négocié sans concours (art. 74-99.2 du code des marchés publics), avenant, fixation du montant du coût prévisionnel définitif de réalisation des travaux, forfait de rémunération du maître d'œuvre. 307 - marchés publics, fournitures en produits laitiers et avicoles destinés à la direction des affaires scolaires et périscolaires, et à la crèche municipale (famille 10.12), mise en concurrence simplifiée (articles 32 et 57 du code des marchés publics). 308 - marchés publics, fourniture en produits pétroliers raffinés liquide et service accessoires (2 lots, famille 16.02), besoins années 2003 et 2004, appel d'offres ouvert européen (articles 33, 58 à 60 du code des marchés publics). 309 - personnel communal, régime indemnitaire applicable aux filières de la fonction publique territoriale, ajout, taux, conditions d'attribution. 310 - personnel communal, mise à disposition, information. 311 - administration municipale, indemnités de fonction aux élus, conditions d'attribution. 312 - école de musique, activité accessoire, rémunération. 313 – enseignement écoles publiques, études surveillées et heures de surveillance, relèvement des taux. 314 – enseignement classes transplantées des communes environnantes, participation aux frais pour des enfants armentiérois fréquentant une école publique. 316 – finances, reprise anticipée des résultats de l'exercice 2002. 317 – finances,budget, exercice 2003, fixation du taux des 3 taxes directes locales, autorisation de réalisation des emprunts inscrits. 318 - personnel communal, filière culturelle de la fonction publique territoriale, emplois à temps non complet, modification d'horaires. 319 - enseignement privé, école maternelle privée Saint-Roch, contrat d'association, avis du conseil municipal. 320 - centres de loisirs, mini séjours été 2003, participation des familles. 321 - propriétés communales base des Prés du Hem, convention de mise à disposition de biens communaux à Lille métropole communauté urbaine, avenant n°1. 322 - propriétés communalesbase des Prés du Hem, convention de gestion des équipements transférés, avec l'espace naturel métropolitain. 323 – ZAC du Bizet "les jardins des portes de France", dénomination de voies et des résidences. 324 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 325 – finances, décision modificative de crédits n°1, exercice 2003. 326 - marchés publics, colonies de vacances et mini séjours avec transport, été 2003, appel d'offres ouvert européen, 3 lots, information attributaires du marché. 327 - marchés publics, transport de personnes par autocar année 2003-2004, appel d'offres ouvert européen, information attributaires du marché. 328 - marchés publics, produit d'entretien à usage domestique et articles de droguerie, appel d'offres ouvert européen, 7 lots, information attributaires du marché. 329 - marchés publics, fournitures en produits d'entretien et articles de droguerie, année 2003, lots 4, 5 et 6, appel d'offres ouvert européen. 330 - marchés publics, travaux de couverture et d'étanchéité, appel d'offres ouvert. 331 - marchés publics, construction d'un relais d'assistantes maternelles, appel d'offres ouvert. 332 - marchés publics, restauration collective municipale, fourniture de denrées, livraison de repas et assistance technique du personnel en place, appel d'offres ouvert européen (articles 33, 58 à 60 du code des marchés publics), marché à bons de commandes. 333 - personnel communal, mise à disposition, information. 334 - conseil local de concertation, règlement et mode de désignations, adoption. 335 - conseil local de concertation, collège des élus, désignation des représentants du conseil municipal. 336 – habitat, bail à réhabilitation portant sur un immeuble bâti sis 3 avenue Gustave Dron à Armentières. 337 – habitat, lutte contre l'insalubrité, opération programmée d'amélioration de l'habitat, thématique de lutte contre l'insalubrité. 338 – habitat, entrée de la ville au conseil d'administration de la sa d'HLM des cantons d'Armentières, Bailleul, Merville et cantons limitrophes. 339 - propriétés communaleséglise Saint-Vaast, convention de bail avec l'opérateur de téléphonie mobile "Bouygtel". 340 - propriétés communaleséglise Saint-Vaast, convention de bail avec l'opérateur de téléphonie mobile "Orange". 341 - développement économique, culturel, touristique, urbain, requalification du quartier de la gare, lancement de la concertation préalable, information. 342 - administration municipale, délégation de signature à m. le maire, suppléance en cas d'absence ou d'empêchement. 343 – finances, compte de gestion du trésorier municipal, exercice 2002. 344 – finances, compte administratif du maire, exercice 2002. 345 – finances, école municipale de musique, droits d'inscription, année 2003-2004. 346 – finances, ateliers et cours municipaux, droits d'inscription, année 2003-2004. 347 – finances, centres de loisirs sans hébergement "sportifs", droits d'inscription, année 2003-2004. 348 – finances, taxe communale sur les emplacements publicitaires. 349 – finances, ligne de crédit auprès de la société générale, période du 01/07/03 au 30/06/04. 350 – finances, décision modificative de crédits n°2, exercice 2003. 351 - marchés publics, commission d'appel d'offres et bureau d'adjudication, désignation des représentants du conseil municipal. 352 - marchés publics, travaux de restructuration d'un restaurant scolaire sur le site de l'école Ernest Renan, appel d'offres ouvert, marché infructueux, remise en concurrence. 353 - marchés publics, travaux de construction d'un restaurant scolaire sur le site de l'école Léo Lagrange, appel d'offres ouvert, attribution du marché. 354 - marchés publics, travaux de reconquête environnementale de l'ancienne Lys "coulée verte", tronçon Messines-Chocquet, appel d'offres ouvert, lancement. 355 - personnel communal, mises à disposition, information. 356 - contrat de ville, création de poste, directeur de l'habitat. 357 - propriétés communales, liste des logements de fonction, changement d'affectation. 358 - archives communales, don des archives appartenant à l'association de gestion et d'animation de la base de plein air et de loisirs des Prés du Hem. 359 - action culturelleLille 2004, capitale européenne de la culture, convention de partenariat. 360 - contrat temps libre, action complémentaire du club Léo Lagrange pour les années 2003 et 2004, avenant. 361 – médiathèque, création, demande de subventions. 362 – communication, expression des composantes du conseil municipal au sein du magazine de la ville. 363 – finances, régie d'avances jumelage Armentières-Osterode, séjours de jeunes, échanges dans les familles. 364 – finances,régie de recettes CLSH primaires, maternels et adolescents, participation des familles, extension aux CLSH sportifs, création d'une sous-régie. 365 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 366 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur. 367 – finances, classes d'environnement, reportage vidéo, tarification. 368 – finances, décision modificative de crédits n°3, exercice 2003. 369 - marchés publics, location et maintenance de photocopieurs, appel d'offres ouvert européen à bons de commandes. 370 - marchés publics, marché de maîtrise d'œuvre sur concours pour la construction d'une médiathèque. 371 - personnel communal, mise à disposition, information. 372 - personnel communal, filière culturelle de la fonction publique territoriale, école municipale de musique, emplois à temps non complet, modification d'horaire. 373 - personnel communal, contrat de ville, chef de projet politique de la ville, renouvellement de l'engagement. 374 - personnel communal, contrat de ville, conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance, coordinateur contractuel, nouveau contrat. 375 - propriétés communalesbase des Prés du Hem, convention de mise à disposition de biens communaux à Lille métropole communauté urbaine, avenant n°1. 376 - propriétés communalesbase des Prés du Hem, convention d'utilisation de la salle de restauration. 377 - propriétés communales, complexe sportif Léo Lagrange, réfection du stade plein air, demande de subventions. 378 - aménagement du territoire, RD933, étude fan cadre de vie, choix de la maîtrise d'œuvre, participation du conseil général du Nord. 379 - développement économique, culturel, touristique, urbain, requalification du quartier de la gare, demande de portage foncier. 380 - développement économique, culturel, touristique, urbain, requalification du quartier de la gare, déclaration d'utilité publique. 381 – sports, délocalisation du pole "espoir" sur Armentières, convention avec la ligue des Flandres d'aviron. 382 - administration municipale, affaire Delagrande c/ ville d'Armentières, défense des intérêts de la ville, désignation d'un avocat. 383 - conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance, composition du 1er collège, désignation de 2 élus supplémentaires. 384 - marchés publics, commission d'appel d'offres et bureau d'adjudication, désignation des représentants du conseil municipal. 385 - centre communal d'action sociale, conseil d'administration, représentants du conseil municipal, modification. 386 - caisse des écoles, conseil d'administration, représentants du conseil municipal, modification. 387 – Vivat, association pour le développement culturel en Armentières, conseil d'administration, représentants du conseil municipal, modification. 388 – tourisme, conseil d'administration, représentants du conseil municipal, modification. 389 - centre social, conseil d'administration, représentants du conseil municipal, modification. 390 - centre hospitalier, conseil d'administration, représentants du conseil municipal, modification. 391 - association pour l'emploi et la formation du secteur d'Armentières et de la vallée de la Lys, mission locale, représentants du conseil municipal, modification. 392 - syndicat mixte "espace naturel métropolitain"représentant du conseil municipal, modification. 393 - Flandre intérieure initiative, comité d'agrément, représentant du conseil municipal, modification. 394 - association "Lys sans frontières", représentant de la ville d'Armentières, modification. 395 - conseil de discipline de recours, représentant du conseil municipal, modification. 396 - lycée professionnel Île-de-Flandre, représentants du conseil municipal, modification. 397 - développement économique, culturel, touristique, urbain, adhésion à l'association de préfiguration pour le lancement, la réalisation et la promotion d'une cité de la bière à Armentières. 398 - développement économique, culturel, touristique, urbain, requalification du quartier de la gare, bilan de la concertation préalable. 399 – finances,subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 400 – finances,produits irrécouvrables, admission en non valeur. 401 – finances, taxe d'habitation, modification du taux d'abattement général à la base. 402 – finances, libéralités reçues, association de gestion et d'animation de la base de plein air et de loisirs des Prés du Hem. 403 – finances, décision modificative de crédits n°4, exercice 2003. 404 - propriétés communales, église Saint-Vaast, convention de bail avec l'opérateur de téléphonie mobile "Bouygtel". 405 - propriétés communales, église Saint-Vaast, convention de bail avec l'opérateur de téléphonie mobile "Orange". 406 - propriétés communales, cession de l'immeuble bâti sis 23 bis rue des quais - 8 cour Breyne à Armentières. 407 - aménagement du territoire, ex friche "la cotonnière", avenue Léo Lagrange, achat par la ville du lot n°1 de 3633 mètres carrés. 408 – enseignement, écoles primaires extérieures, classes d'environnement d'élèves armentiérois 409 - contrat de ville, fonds de travaux urbains, création. 412 – finances, décision modificative de crédits n°5, exercice 2003. 410 - syndicat mixte pour le sage de la Lys (SYMSAGEL), comité du syndicat, désignation des représentants du conseil municipal, modification. 411 - administration municipale, indemnités de fonction aux élus. 413 - marchés publics, groupe scolaire Ernest Renan, restructuration et agrandissement du restaurant scolaire, marché négocié suite à l'appel d'offres infructueux, attribution du marché. 414 - marchés publics, restauration collective, appel d'offres ouvert européen, information attribution du marché. 415 - marchés publics, fourniture en produits d'entretien à usage domestique et articles de droguerie, appel d'offres ouvert européen, information attribution du marché. 416 - marchés publics, travaux de couverture et d'étanchéité, appel d'offres ouvert, information attribution du marché. 417 - marchés publics, complexe sportif Jean Zay, travaux d'optimisation énergétique (2e tranche), appel d'offres ouvert, information attribution du marché. 418 - marchés publics, construction d'un relais d'assistantes maternelles (7 lots), appel d'offres ouvert, information attribution du marché. 419 - marchés publics, travaux de reconquête urbaine de l'ancienne Lys "coulée verte", appel d'offres ouvert, information attribution du marché. 420 - marchés publics, concours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une médiathèque, information relative à la sélection des 4 candidats. 421 - personnel communal, établissements et services d'accueil des enfants de moins de 6 ans, intervention du médecin. 422 - personnel communal, filière sociale de la fonction publique territoriale, création d'emplois, modification du tableau des effectifs. 423 - cimetière communal, reprise des concessions perpétuelles en état d'abandon. 424 - contrat temps libre, actions complémentaires du centre social "les 4 saisons" et du centre social Salengro, années 2003 et 2004. 425 - contrat temps libre, convention années 2002-2003-2004 avec les associations participantes. 426 - aménagement du territoire, dénomination du lotissement "le parc de la Lys", avenue Léo Lagrange. 427 – finances, union commerciale et artisanale d'Armentières, subvention de fonctionnement. 428 – finances, établissements et services d'accueil des enfants de moins de 6 ans, prestation de service unique à compter de l'exercice 2004. 429 – finances, actualisation des primes et tarifs communaux, année scolaire 2003-2004, exercice 2004. 430 – finances, crédit agricole, remboursement des parts sociales, information. 431 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur. 432 – finances, décision modificative de crédits n°6, exercice 2003. 433 - marchés publics, fourniture de services de télécommunications, avenant n°1 aux lots 2 et 3, cession du contrat. 434 - marchés publics, marché négocié "assurances", années 2002-2006, lot n°2 : responsabilité civile, avenant n°2. 435 - personnel communal, indemnités horaires pour travaux supplémentaires, application des nouvelles dispositions. 436 - personnel communal, compte épargne temps, aménagement du temps de travail dans le cadre des 35 heures. 437 - personnel communal, recrutement d'un responsable de la communication contractuel, renouvellement de l'engagement. 438 – habitat, aliénation de l'immeuble non bâti sis 103 rue d'Erquinghem à Armentières. 439 - aménagement du territoire, plan local d'urbanisme (PLU), consultation administrative, avis du conseil municipal. 440 - contrat de ville, programmation 2004. 441 - marchés publics, travaux de création d'un restaurant scolaire sur le site de l'école Léo Lagrange, marché négocié sans publicité avec mise en concurrence (art. 35-ii.3 du cmp). 442 - administration générale, recensement de la population, rémunération des agents recenseurs. 443 – finances, actualisation des primes et tarifs communaux, salles municipales, exercice 2004. 444 – finances, établissements publics locaux, subvention municipale, 1er trimestre 2004. 445 – finances, financement des associations, acompte sur subvention de fonctionnement. 446 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur. 447 – finances, décision modificative de crédits n°7, exercice 2003. 448 - marchés publics, location et maintenance de photocopieurs, appel d'offres ouvert européen (3 lots), information, attribution. 449 - propriétés communales, perception municipale, bail avec l'état, renouvellement. 450 - propriétés communales, trésorerie principale, bail avec l'état, révision du loyer. 451 - régie municipale du service extérieur de pompes funèbres, fin de la régie. 452 - cimetière communal, nouveau règlement. 453 - développement économique, culturel, touristique, urbain, restructuration du quartier de la gare, compte rendu annuel aux collectivités locales (CRAC). 454 - développement économique, culturel, touristique, urbain, diagnostic commercial, convention avec la société sad marketing. 455 - contrat de ville, espace ressource jeunesse. 456 - contrat de ville, requalification du site Dufour, sis avenue Roger Salengro à Armentières. 457 – habitat, bail à réhabilitation portant sur un immeuble bâti sis 40 rue de Messines à Armentières. 458 - syndicat mixte pour le sage de la Lys (SYMSAGEL), actualisation des statuts, approbation. 459 - archives communales, don des archives appartenant à m. Gérard Haesebroeck.