Tout afficher 243 medias
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières
Présentation du contenu
archives modernes entre 1790 et 1996
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
813 – voirie, réfection rue Pasteur et avenue Breuvart. 814 - transports publics, installation d'abris pour voyageurs, contrat. 815 - adduction d'eau, installation 2e adductrice eau potable. 816 – enseignement, construction groupe scolaire Léo Lagrange. 817 – enseignement, projet de construction d'une école maternelle, implantation. 818 – enseignement, projet construction école maternelle, désignation architecte. 819 – enseignement, écoles Anatole France et Marceau, travaux bloc sanitaire gros-œuvre. 820 – enseignement, écoles Anatole France et Marceau, travaux bloc sanitaire plomberie etc. 821 - foyer Brossolette, installation chauffage central. 822 - acquisition immeuble sis 34 rue Messines. 823 - complexe Léo Lagrange, construction terrain de football piste aires sportives. 824 - complexe Léo Lagrange, installation clôtures. 825 - personnes âgées, château des Hellandes, personnel d'encadrement rémunération. 826 - colonies de vacances Saint-Jeoire, prix de pension. 827 - colonies de vacances Saint-Jeoire, transports, marché de gré à gré. 828 – enseignement, fournitures scolaires. 829 – enseignement, gémination avis du cm. 830 – enseignement, bourses communales, attribution. 831 – assurance responsabilité civile, avenant au contrat. 832 - personnel communal, création de 2 postes de femme de service des écoles. 833 - personnel communal, services municipaux des sports, transformation d'emploi. 834 - personnel communal, création d'un poste supplémentaire agent de bureau. 835 – subventions nos cités fleuries, concours. 836 – subventions les Papillons Blancs. 837 – subventions association des paralysés de France. 838 – subventions association populaire de l'aide familiale. 839 – subventions commission de marché des Flandres. 840 – finances, emprunt de 50 000f pour éclairage public. 841 – finances, emprunt de 50 000f travaux chaussées et trottoirs. 842 – finances, emprunt de 25 000f pour équipement local club Salengro. 843 – finances, emprunt de 250 000f pour travaux églises Saint-Vaast et Notre-Dame. 844 – finances, vente de vieux compteurs. 845 - domaine public communal, occupation de terrains rue des sports, redevances. 846 - propriétés communales, construction foyer restaurant personnes âgées, lot n°10. 847 - propriétés communales, aliénation à la CUDL d'un terrain avenue Salengro pour logements. 848 - propriétés communales, acquisition terrain avenue Marc Sangnier à m. Gadenne, indemnités. 849 - propriétés communales, acquisition terrain avenue Marc Sangnier à m. Gadenne, défense avocat. 850 - propriétés communales, travaux de peintures divers bâtiments. 851 - propriétés communales, hôtel de ville, rénovation du téléphone, marché. 852 - propriétés communales, chalet de nécessité, perception droit d'usage. 853 - propriétés communales, chalet de nécessite, régie de recettes. 854 - travaux communaux, application de la loi n°68 1043 du 29 novembre 1968. 855 – voirie, classement dans réseau des chemins communaux chemin bas du crocq. 856 - complexe Léo Lagrange, aménagement terrain football n°1. 857 - complexe Léo Lagrange, construction terrain honneur piste aires sportives avenant n°2. 858 - complexe Léo Lagrange, aménagement chemin d'accès entre salles de sports et football. 859 - complexe Léo Lagrange, rectification du tracé de la voie intérieure terrain jeux enfants. 860 - complexe Léo Lagrange, aménagement de la voirie inférieure entre pont Bayart et douane. 861 - complexe Léo Lagrange, apport de terres avenant n°1. 862 - complexe Léo Lagrange, extension du réseau d'eau potable. 863 - complexe Léo Lagrange, aire de chiens de défense. 864 - complexe Léo Lagrange, aménagement d'un poste de transformation. 865 - complexe Léo Lagrange, aménagement de clôtures. 866 - listes électorales, révision, désignation des délégués du cm. 867 - conseil des prud'hommes, révision des listes, désignation délégués du cm. 868 - tribunaux des baux, révision des listes, désignation du délégué du cm. 869 - impôts et taxes, semaine des œuvres sociales du cinéma français. 870 - cimetière communal, concessions, tarifs. 871 - eau potable, travaux d'adduction d'eau potable programme 1967. 872 - tourismeflamme d'oblitération postale illustrée, concession. 873 – enseignement, indemnité de logement au personnel non logé. 874 – jumelage Armentières Stalybridge-Osterode, remboursement frais de déplacement. 875 - domaine privé communal, château des Hellandes, location hors saison. 876 - domaine privé communal, location terrain place de l'abattoir, bail. 877 – abonnements, souscription à divers abonnements complémentaires. 878 - régies d'avances, classes de neige Saint-Jeoire. 879 - personnel communal, durée des carrières, conditions accès échelon exceptionnel. 880 - personnel communal, recrutements ouvrières professionnels 1er catégorie. 881 - personnel communal, effectif transformation création suppression d'emplois. 882 - personnel communal, formation professionnelle indemnités aux agents inscrits CNFPT. 883 – subventions, fêtes de quartiers, subventions divers comités compléments. 884 – subventions, fête des nieulles, subvention complémentaire. 885 – finances, compte administratif du maire 1968. 886 – finances, compte de gestion du percepteur 1968. 887 – finances, budget supplémentaire 1969. 888 - aménagement du parc et des espaces verts complexe sportif, ouverture d'un concours. 889 - complexe Léo Lagrange, aménagement du parc et des espaces verts, financement. 890 - complexe Léo Lagrange, aménagement du parc et espaces verts, emprunt de 8990320f. 891 - complexe Léo Lagrange, aménagement de tribunes. 892 - complexe Léo Lagrange, apport de terre. 893 - complexe Léo Lagrange, installation distributeurs de boissons. 894 - éclairage public, rénovation dans diverses rues. 895 - éclairage public, rénovation diverses rues, financement. 896 - éclairage public, rénovation diverses rues, financement emprunt. 897 - propriétés communales, construction d'un foyer restaurant personnes âgées. 898 - propriétés communales, construction de 10 logements pour personnes âgées. 899 - propriétés communales, logements personnes âgées contrat société Norscontrol des eaux. 900 - propriétés communales, acquisition immeuble quai de la dérivation à m. Amand. 901 – voirie, réfection dans diverses rues. 902 – zone industrielle, secteur 1, travaux d'aménagement, avenant 1. 903 – zone industrielle, secteur 2, aliénation des parcelles du secteur 3. 904 – finances, établissement de bains tarifs. 905 - personnel communal, frais de déplacement indemnités kilométriques. 906 - colonies de vacances, personnel de direction, remboursement des frais de stage. 907 – subventions la maison de la famille. 908 – finances, congrès départemental FNACA Algérie, Maroc, Tunisie. 909 – subventions jeunesse athlétique armentiéroise. 910 - sapeur pompier, secours aux anciens sapeurs pompiers non bénéficiaires de retraites. 911 - propriétés communales, chauffage des bâtiments, fourniture de combustible. 912 - propriétés communales, construction d'une crèche en d'un centre de PMI. 913 - propriétés communales, construction d'un foyer restaurant pour personnes âgées. 914 - cimetière communal, entretien et service inhumations convention gré à gré. 915 - propriétés communales, construction de garages rue Charles Péguy. 916 - logements personnes âgées, entretien marché Nordcontrol des eaux. 917 - complexe Léo Lagrange, seconde salle de sports, montant définitif des travaux. 918 - complexe Léo Lagrange, aménagement de clôtures. 919 – zone industrielle, aménagement secteur 3, voirie, assainissement. 920 - domaine privé communal, château des Hellandes, location temporaire. 921 - foyer Brossolette, base nautique convention avec jeunesse et sports. 922 - colonies de vacances, admission des enfants de la ville d'Houplines, accord participation. 923 – enseignement, écoles publiques, gémination avis du cm. 924 – enseignement, fonds scolaires départementaux, programme. 925 – subventions, cours professionnels par chambre des métiers du Nord. 927 – enseignement, lycée Paul Hazard, reversement par la CUDL à la ville pour travaux 50 553,41 f. 928 - personnel communal, comité des œuvres sociales, cotisation. 929 - personnel communal, secours annuels aux agents sans retraites. 930 - personnel communal, prime de technicité 1969. 931 – subventions salon des antiquités. 932 – finances, emprunt de 240 000 f pour acquisition immeuble quai de la dérivation. 933 – finances, budget primitif 1970. 934 – finances, crédits supplémentaires 1969. 935 - complexe Léo Lagrange, acquisition de matériel athlétisme. 936 – enseignement, clôture nouveau groupe scolaire Léo Lagrange. 937 - propriétés communales, aliénation terrain angle avenue Léo Lagrange et Léon Blum. 938 - propriétés communales,assurance des bâtiments communaux contre incendie, avenant. 939 - foyer Brossolette, base nautique convention avec la DRJS. 940 - aide aux familles nombreuses, allocation annuelle. 941 - personne âgée, séjour à Angerville, participation des bénéficiaires. 942 - patronages municipaux,assurances contre les accidents. 943 – enseignement, cours professionnels municipaux, heures de cours professeurs. 944 – finances, vente de vieux matériaux, recette. 945 – finances, emprunt de 50 000f pour réfection chaussées et trottoirs. 946 – finances, régularisation financière à la CUDL de travaux différentes rues. 947 - dispensaire d'hygiène sociale, location de logements. 948 - personnel communal, complexe Léo Lagrange attribution des logements de fonctions. 949 - complexe Léo Lagrange, aménagement des abords des terrains de sports, marché de gré à gré. 950 - complexe Léo Lagrange, aménagement de guichets, construction clôtures. 951 - complexe Léo Lagrange, éclairage. 952 - complexe Léo Lagrange, construction de logements de fonction. 953 – voirie allée Saint-Georges et des Fossés, incorporation chemins ruraux. 954 - propriétés communales,aménagement du chemin départemental 22A, aliénation pour DDE. 955 - enseignement, construction école maternelle avenue Léon Blum, avant projet. 956 - propriétés communales,assurance des bâtiments communaux, avenant. 957 – enseignement, école Salengro maternelle, extension projet. 958 – finances, emprunt de 117 000f pour extension école maternelle Salengro. 959 - établissement de bains, piscine surveillance concours de fonctionnaires CRS. 960 - hôpital hospice, commission administrative, désignation d'un représentant du cm. 961 – enseignement, attribution de bourses communales. 962 – enseignement, fournitures scolaires marchés. 963 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 964 - camps et colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 965 - camps et colonies de vacances, stages de perfectionnement, assurance contre les accidents. 966 - patronages municipaux,personnel de surveillance, rémunération. 967 - régies d'avances, colonies et camps de vacances, stage de perfectionnement patronages. 968 – assurance, avenant au contrat n°5 304 479 - assurances responsabilité civile. 969 – affichage, contrat avec société avenir et publicité ex l'express. 970 – abonnements à diverses revues, souscriptions complémentaires. 971 – subventions association hippique de la région d'Armentières, concours. 972 – subventions fête fédérale des sociétés musicales Nord-Pas-de-Calais. 973 – subventions inauguration du complexe Léo Lagrange. 974 – subventions concours municipal de pêche les infatigables. 975 – subventions commission de marché des Flandres. 976 – subventions club du zodiaque. 977 – subventions boule bizetoise. 978 - personnel communal, attribution du minimum garanti de rémunération. 979 - personnel communal, effectif transformation d'emploi création emploi appariteur. 980 - conseillers municipaux, frais de voyages administratifs. 981 – zone industrielle, secteur 2 alimentation en eau convention. 982 – zone industrielle, secteur 3 alimentation en électricité. 983 – voirie, réfection rue pasteur et rue Breuvart avenant n°1. 984 - éclairage public,rénovation dans diverses rues. 985 - foyer Brossolette, aménagement bâtiment n°3. 986 - dispensaire d'hygiène sociale, location d'un logement. 987 - assurance des bâtiments communaux, répartition de la co-assurance. 988 - foyer restaurant personnes âgées, acquisition de mobilier et matériel. 989 – enseignement, fonds scolaires départementaux, programme. 990 – finances, vente de vieux matériaux, recette. 991 – subventions centre départemental d'échanges internationaux du nord. 992 – subventions grande fanfare d'Armentières. 993 – subventions les trompettes devoués. 994 – subventions boule bizetoise. 995 - personnel communal, situation de certains personnels recrutés depuis le 11 octobre 1965. 1000 - propriétés communales, acquisition terrain rue Aristide Briand à Dufour-Deren. 1001 - propriétés communales, acquisition terrain avenue Marc Sangnier à Gadenne, défense avocat. 1002 - propriétés communales, aliénation terrain avenue Marc Sangnier pour construction logements. 1003 - propriétés communales, aliénation terrain rue de la Pépinière. 1004 - propriétés communales, aliénation à Motte terrain avenue Salengro. 1005 – enseignement, école Jean Macé création de 2 classes d'urgence. 1006 – logements personnes âgées, fixation prix du loyer. 1007 - complexe Léo Lagrange, éclairage avenant n°1. 1008 - complexe Léo Lagrange, construction terrain de rugby. 1009 - complexe Léo Lagrange, installation tribune avenant n°1. 1010 - complexe Léo Lagrange, aménagement d'une aire de chiens de défense. 1011 - complexe Léo Lagrange, aménagements de guichets, construction de clôtures. 1012 - travaux communaux, direction indemnité au service ordinaire des ponts et chaussées. 1013 – enseignement, bourses communales, attribution. 1014 – enseignement, indemnité de logement au personnel non logé. 1015 – enseignement, cours professionnels municipaux heures professeurs 1968-1969. 1016 – enseignement, cours professionnels municipaux heures professeurs 1969-1970. 1017 – enseignement, cours professionnels municipaux rémunération secrétaire 1968, 1969, 1970. 1018 - colonies de vacances Osterode, personnel encadrement frais de déplacement. 1019 - colonies de vacances Saint-Jeoire, prix de pension. 1020 - foyer Brossolette, frais de séjour. 1021 - hôpital hospice, convention avec service santé militaire avenant n°3. 1022 – justice, tribunal d'instance audiences foraines, indemnités déplacements. 1023 – élections, révision des listes, désignation des délégués du cm. 1024 – élections, conseil de prud'hommes révision listes désignation délégués du cm. 1025 - personnel communal, modification classement indiciaire auxiliaires de service et bureau. 1026 – subventions club armentiérois du chien de défense. 1027 – subventions fêtes de quartiers divers comités compléments. 1028 – subventions section armentiéroise de protection des animaux. 1029 - sapeurs pompiers, caisse de retraites, demande de pension. 1030 - sapeurs pompiers, caisse de retraites, demande de retraites 2 volontaires. 1031 - propriétés publiques, bilan financier, installation nouvelle conduite eau potable. 1032 – finances, compte administratif du maire 1969. 1033 – finances, compte de gestion du percepteur 1969. 1034 – finances, budget supplémentaire 1970. 996 – voirie, réfection de diverses rue quartier Saint-Roch. 997 – voirie, aménagement 2e tronçon avenue Brossolette, participations riverains. 998 – zone industrielle, secteur 3, alimentation en gaz naturel. 999 - propriétés communales, acquisition terrain dans Prés du Hem à hôpital psychiatrique. 1035 – zone industrielle, alimentation en électricité secteur 3, 2e tranche. 1036 - complexe Léo Lagrange, aménagement de la voie intérieure, décompte définitif. 1037 - complexe Léo Lagrange, travaux divers. 1038 - complexe Léo Lagrange, aménagement des abords. 1039 - complexe Léo Lagrange, raccordement en électricité du terrain omnisports. 1040 - éclairage public, convention. 1041 – enseignement, groupe scolaire Salengro, extension école maternelle. 1042 - propriétés communales, aliénation terrain rue de l'octroi. 1043 - propriétés communales, acquisition terrain mme du Bessey de Contenson. 1044 - propriétés communales, assurance des bâtiments communaux, avenant. 1045 - propriétés communales, 35 rue nationale, location de logements. 1046 - propriétés communales, 3e groupe scolaire, location de logements. 1047 - propriétés communales, 3e groupe scolaire, location de logements. 1048 - propriétés communales, 3e groupe scolaire, dénomination. 1049 - domaine privé communal, château des Hellandes, location hors saison. 1050 - propriétés communales, château des Hellandes, location temporaire à gendarmerie havre. 1051 - dénomination rue Denis Cordonnier. 1052 - foyer restaurant personnes âgées, fixation du prix de repas. 1053 - régie de recettes, foyer restaurant pour personnes âgées. 1054 – enseignement, restaurants scolaires, prix du repas. 1055 - régie de recettes, restaurant scolaires. 1056 – enseignement, gémination avis du cm. 1057 – enseignement, école maternelle Léo Lagrange, fermeture d'une classe avis du cm. 1058 – finances, taxe municipale sur consommation électricité. 1059 – abonnements, souscriptions à divers abonnements complémentaires. 1060 - personnel communal, effectif transformation d'emploi, création suppression. 1061 - personnel communal, comité des œuvres sociales du personnel, adhésion. 1062 – subventions sinistres du Pakistan. 1063 – subventions centre départemental d'échanges internationaux du nord. 1064 – subventions FNACA Algérie, Maroc, Tunisie. 1065 – subventions club subaquatique armentiérois. 1066 – subventions jeunesse athlétique armentiéroise. 1067 - aménagement des Prés du Hem, affectation de divers terrains.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.