Délibérations

Ce formulaire permet une recherche dans les délibérations du Conseil municipal d'Armentières de 1790 à 2022.

Les délibérations postérieures à 2000 ne sont pas numérisées et sont à consulter en salle de lecture.

Conseils pour la recherche :

• Pour rechercher une délibération : saisir les mots-clés dans "Objet de la délibération". La recherche s'effectue parmi les titres des délibérations et renvoie à un ou plusieurs registres. Il faut ensuite ouvrir le registre pour accéder au contenu de la délibération.
• Pour découvrir simplement les registres de délibérations et la vie de la cité : cliquer sur le bouton "Rechercher" en bas du formulaire. L'ensemble des registres s'affiche par ordre chronologique.