D - Administration générale de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 D, 2 D, 3 D, 4 D

Date

1744-1995

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1 D 53 / 1

Date

1979

Présentation du contenu

196 – finances, budget primitif 1979. 197 – rivière, comblement de la Lys ancien cours 3e tranche. 198 - base des Prés du Hem, 3e tranche, approbation du projet. 199 - base des Prés du Hem, extension du bassin d'épuration à 30 ha. 200 - acquisitions de terrains, SCI Bizet acquisition gratuite espace vert et passage piétons. 201 - acquisitions de terrains, expropriation 6 square Victor Hugo m. Mesmacque. 202 - bâtiments communaux, hôtel de ville ascenseur et cage bureaux 3e étage. 203 - bâtiments communaux, ascenseur cage bureau 3e étage avenant 1. 204 - bâtiments communaux, piscine réfection toiture et lanterneau. 205 - propriétés communales, aliénation terrain angle avenues Léon Blum et Léo Lagrange sa HLM Nord Artois. 206 - propriétés communales, chauffage bâtiments communaux, fourniture combustible. 207 - propriétés communales, propriété Texac, acquisition auprès CUDL. 208 - habitat insalubre, acquisition 3 immeubles cour Béhin rue d'Erquinghem. 209 - foyer Brossolette, aménagement terrain de football. 210 - cimetière communal, entretien général convention avec m. Poret. 211 – enseignement, location convention école Pierre Lecocq. 212 - dénomination de rues, voie de desserte lotissement personnes âgées chemin pont Bayart. 213 – jumelage Armentières-Osterode séminaires. 214 - colonies de vacances, participation des familles prix de journées. 215 - colonies de vacances Angerville, enfants ville d'Houplines, participation financière. 216 – crèche, convention avec CAF d'Armentières. 217 – enseignement, construction école maternelle avenue Léon Blum, appel d'offres. 218 – enseignement, construction école Léon Blum, contrat avenant 1. 219 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 220 – enseignement, bourses communales, attribution, relèvement. 221 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation, programme. 222 – subvention cours professionnels chambre des métiers du nord. 223 - personnel communal, fixation des emplois permanents et des effectifs. 224 - personnel communal, prime de technicité 1977. 225 - personnel communal, prime spéciale personnels techniques. 226 - personnel communal, indemnité horaire de nuit. 227 - aide aux travailleurs prives d'emploi, plan d'urgence. 228 – subventions conservatoire arts et métiers centre régional Lille. 229 – subventions association des artistes de la vallée de la Lys. 230 – subventions association du modélisme armentiérois. 231 – subventions association culture et liberté. 232 - subvention exceptionnelle les anciens militaires du 43e RI. 233 - subvention exceptionnelle anciens combattants républicains. 234 - subvention exceptionnelle Léo Lagrange haltérophilie. 235 – subvention exceptionnelle cyclo club armentiérois. 236 – subventions exceptionnelle syndicat d'initiative. 237 – finances, indemnité spéciale receveur percepteur municipal, fixation. 238 – finances, garantie emprunt de 3000000 f contracté par centre hospitalier. 239 - espaces verts, aménagement de divers espaces verts, marché négocié. 240 - base des Prés du Hem, 3e tranche, aménagement école de voile. 241 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie chemins pédestres. 242 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie, adduction d'eau assainissements. 243 - base des Prés du Hem, apport de terre marché négocié. 244 - base des Prés du Hem, extension bassin d'épuration financement participation ville. 245 - complexe Léo Lagrange, construction d'un stand de tir travaux de couverture et charpente. 246 - complexe Léo Lagrange, salle n°1, rénovation de sol. 247 - complexe Léo Lagrange, réfection des aires d'athlétisme. 248 - complexe Léo Lagrange, aménagement de diverses salles. 249 - bâtiments communaux, piscine réfection couverture lot n°2 avenant n°1. 250 - bâtiments communaux, aménagement salle haltérophilie rue des nieulles. 251 – enseignement, école Renan, réfection des cours ancienne école des filles. 252 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans divers bâtiments. 253 - propriétés communales, terrains et bâtiments auprès des hospices civils. 254 - éclairage public lotissement HLM Île-de-Flandres, prolongation rues Raymond Lis et Guynemer. 255 - construction de logements, acquisition 4 rue de messines, demande CUDL. 256 - construction de logements, 51 rue Raymond Lis, demande acquisition à CUDL. 257 - construction de logements, 25 rue des fusillés, demande à CUDL. 258 - foyer Brossolette, aménagement d'une salle poterie tissage sculpture, couverture marché. 259 – affichage, concession du droit d'affichage à Giraudy. 260 – enseignement, construction école maternelle avenue Léon Blum, travaux de decoration 1%. 261 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 262 – enseignement, école Salengro, fermeture d'une classe. 263 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 264 - personnel communal, prime de technicité 1978. 265 - personnel communal, effectifs. 266 – finances, crédits complémentaires 1978. 267 – finances, globalisation des prêts 1979. 268 - subventions exceptionnelles. 269 – vœu conseils de prud'hommes. 270 - acquisitions d'immeubles, 3 avenue Marc Sangnier, acquisition. 271 - bâtiments communaux, hôtel de ville, rénovation installation téléphonique. 272 - propriétés communales, centre des impôts, bail avec l'état, révision loyer. 273 - propriétés communales, hôtel des finances, bail avec l'état, révision loyer. 274 - aide aux familles nombreuses, allocation annuelle. 275 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 276 – enseignement, cours de danse, dessin, arts graphiques, céramique, coupe couture. 277 – enseignement, école de musique, droits inscription location instruments. 278 – finances, services publics, révision des tarifs. 279 - personnel communal, indemnités forfaitaires, travaux supplémentaires. 280 - personnel communal, frais de déplacement mission et tournée. 280bis - personnel communal, frais de déplacement indemnités kilométriques. 281 – subventions foyer des œuvres des sourds du nord. 282 – subventions union commerciale Armentières. 283 – subventions aux réfugiés du sud-est asiatique. 284 – finances, compte administratif du maire 1978. 285 – finances, compte de gestion du receveur percepteur 1978. 286 – finances, budget supplémentaire 1979. 287 - complexe Léo Lagrange, réfection des aires athlétisme, demande de subvention. 288 - acquisition de terrain, immeuble cour Chérigié, vœu auprès CUDL. 289 - acquisition de terrain situés cité du Bizet à la sa HLM des cantons. 290 - acquisition de terrain, construction provisoire acquisition gratuite 24 rue parmentier. 291 - propriétés communales, cession parcelle de terrain rue Raymond Lis à Sahrnord. 292 - propriétés communales, piscine réfection couverture lot n°1 avenant 1. 293 - propriétés communales, salle des fêtes, cuisine matériel, autorisation. 294 - propriétés communales, salle des fêtes cuisine matériel, marché négocié. 295 - propriétés communales, logement personnes âgées Léon Blum, pose de persiennes façade arrière. 296 - propriétés communales, assurance des différents bâtiments contre risques divers. 297 - cimetière communal, concessions tarifs relèvement. 298 - état civil, traitement du médecin chargé de la constatation des décès. 299 - horloger municipal, traitements. 300 – enseignement, construction école maternelle Léon Blum, fosse septique vrd abords. 301 – enseignement, école Blum, aménagement cuisine acquisition de matériel. 302 - classes de neige et colonies, participation des familles. 303 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 304 – enseignement, indemnité de logement au personnel non logé. 305 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation programme. 306 – tourisme, renouvellement flamme d'oblitération postale. 307 – finances, médaille de la famille française, prime aux mères décorées. 308 - finances, médailles du travail, prime unique. 309 - sociétés musicales, attribution prime aux musiciens étoile fédérale. 310 - domaine privé communal, logements prestations aux occupants recouvrements forfaitaires. 311 – contentieux, désignation d'un avocat. 312 - personnel communal, fixation des emplois permanents et des effectifs. 314 - personnel communal, indemnité horaire dimanche et jours fériés. 315 – finances, garantie d'emprunt contracté par centre hospitalier. 316 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans divers bâtiments décompte. 317 – vœu, reforme de la fonction communale. 318 - base des Prés du Hem, 3e tranche 2e partie espaces verts et paysagers.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques