D - Administration générale de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 D, 2 D, 3 D, 4 D

Date

1744-1995

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1 D 55 / 1

Date

1988

Présentation du contenu

378 – finances, budget primitif 1988 taux des 4 taxes. 379 – finances, garantie emprunt CCAS. 380 - bâtiments communaux,démolition de bâtiments, marché négocié. 381 - bâtiments communaux,groupe Salengro, réfection des cours maternelle et primaire. 382 - bâtiments communaux,groupe Bizet, réfection de toitures. 383 - bâtiments communaux,renouvellement de peintures dans différents bâtiments. 384 - propriétés communales,éclairage public rénovation diverses rues. 385 - propriétés communales,clôture zone industrielle des deuxLys. 386 - propriétés communales,parking avenue Brossolette, mise à disposition. 387 - propriétés communales, gare SNCF parking public TER. 388 - propriétés communales, vente des maisons Lamerant. 389 - personnel communal, prime de technicité 1987. 390 – finances, études surveillées heures de surveillance, taux. 391 – TUC, convention préfet associations participation ville. 392 – animation culturelle missions. 393 – tourisme, renouvellement concession flamme d'oblitération postale. 394 – programme d'insertion locale participation ville. 395 – finances, taxe professionnelle, allègement pour cinémas. 396 – finances, taxe d'habitation, abattements pour charge de famille. 397 - personnel communal, tableau des effectifs, refonte. 398 - personnel communal, services sociaux allocations diverses. 399 - personnel communal, prime annuelle, augmentation. 400 - personnel communal, indemnité de responsabilité du secrétaire général. 401 - personnel communal, rémunération du médecin de médecine professionnelle. 402 - personnel communal, contentieux tribunal administratif de Lille. 403 – finances, garantie emprunt base Prés du Hem. 404 – finances, retraites des sapeurs pompiers. 405 - finances, subventions. 406 - bâtiments communaux, église Saint-Vaast, réfection des vitraux, marché négocié. 407 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, tribune d'honneur et salle n°2. 408 - bâtiments communaux, école maternelle Léo Lagrange, extension. 409 - bâtiments communaux, square république, réalisation d'une fontaine, marché négocié. 410 - propriétés communales, base Prés du Hem, marché négocié. 411 – voirie, aménagement de la rue des Prés marché négocié. 412 – voirie, salage sablage convention DDE. 413 - zone industrielle des deuxLys, voie d'accès à la ruche industrielle, convention de passage. 414 - gare SNCF, aménagement d'un parking TER. 415 – enseignement, écoles primaires privées, ouverture de classes. 416 – finances, études surveillées heures de surveillance, taux. 417 – inhumation, convention pompes funèbres générales, tarifs avenant. 418 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 419 – TUC, convention préfet associations, participation de la ville. 420 - administration municipale, convention fourrière automobile avec garagiste. 421 – finances, compte administratif du maire 1987. 422 – finances, compte de gestion du percepteur 1987. 423 – finances, budget supplémentaire 1988. 424 – finances, régie de recettes, home de détente, avenant. 425 - bâtiments communaux, complexe sportif construction salle de sports, avenant n°1. 426 - bâtiments communaux, groupe Léon Blum, construction salle restaurant. 427 - propriétés communalesvente terrain rue parmentier à l'office HLM. 428 - propriétés communales,cession à Dumont terrain 1 rue du maréchal Joffre. 429 - administration municipale, implantation d'une MAPAD sur Armentières. 430 – TUC, convention préfet associations participation de la ville. 431 – finances, piscine natation maternité tarification. 432 – finances, allocations de droits communaux 1989. 433 – finances, subventions exceptionnelles. 434 – finances, autorisations spéciales transferts de crédits. 435 - bâtiments communaux, salle des fêtes restructuration, marchés. 436 - bâtiments communaux, construction centre social Salengro. 437 - bâtiments communaux, école maternelle Gambetta, décomptes définitifs des travaux. 438 - bâtiments communaux, éclairage public, rénovation diverses rues. 439 - bâtiments communaux, 9 cour Saint-Charles rue d'Erquinghem. 440 - bâtiments communaux, 160 avenue Léo Lagrange. 441 - bâtiments communaux, 4 cour d'Anjou rue d'Erquinghem. 442 - administration municipale, délégation au maire conventions de baux. 443 - propriétés communales, perception municipale, bail avec l'état. 444 - propriétés communales, hôtel des finances, bail avec l'état. 445 - propriétés communales, centre des impôts, bail avec l'état. 446 - propriétés communales, circonscription pré élémentaire, bail. 447 - voirie, opérations hivernales, convention DDE. 448 – enseignement, écoles Léo Lagrange et Anatole France, ouverture de classes. 449 - personnel communal, médecine professionnelle, rémunération du médecin. 450 - personnel communal, concours et examens, remboursement des droits d'inscription. 451 - personnel communal, activités sportives nautiques, création d'un poste. 452 – tourisme, renouvellement de la flamme d'oblitération. 453 - administration municipale, fédération des villes moyennes adhésion. 454 - administration municipale, syndicats intercommunal fourrière pour animaux, adhésion. 455 – TUC, convention préfet associations, participation de la ville. 456 – zone industrielle, revente parcelle de Vrancken à Fina, avis du cm. 457 - démolition de l'immeuble de l'OPD opération million. 458 - enquête publique pour atelier de peinture, avis du cm. 459 – finances, missions et déplacements, remboursement des frais. 460 - administration municipale, FNACA, retraite du combattant, vœu. 461 – finances, revente d'actions détenues par la ville. 462 – finances, base Prés du Hem, garantie d'un prêt de restructuration. 463 - bâtiments communaux, centre aéré Joffre, question retirée de l'ordre du jour. 464 - bâtiments communaux, immeubles cour Saint-Charles. 465 - propriétés communales, complexe Léo Lagrange, remplacement poste de transformation. 466 – enseignement, écoles primaires privées, frais de fonctionnement, forfait 1988. 467 – enseignement, indemnité de logement au personnel enseignant. 468 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 469 – enseignement, fonds scolaires départementaux. 470 - office municipal de tourisme, création. 471 – TUC, convention avec préfet associations, participation de la ville.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques