D - Administration générale de la commune

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Cote/Cotes extrêmes

1 D, 2 D, 3 D, 4 D

Date

1744-1995

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1 D 55 / 3

Date

1990

Présentation du contenu

072 - administration municipale, délégation au maire et compte rendu. 073 – finances, budget primitif 1990, fixation 4 taux. 074 – finances, repas à domicile, perception des droits. 075 - bâtiments communaux, éclairage public rénovation différents quartiers. 076 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, remplacement poste de transformation. 077 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange et Jean Zay, ravalement des façades. 078 - bâtiments communaux, école Renan, réfection menuiseries. 079 - bâtiments communaux, renouvellement peintures dans différents bâtiments. 080 – voirie, intégration chemins en voirie communautaire. 081 – voirie, travaux de voirie et réseaux divers. 082 - personnel communal, prime annuelle. 083 - personnel communal, intégration agents d'entretien territoriaux. 084 - personnel communal, prime de technicité 1989. 085 – cinéma, SEM, étude de faisabilité. 086 – Vivat, association pour le développement culturel en Armentières, utilisation tarification. 087 - administration municipale, adhésion au conseil d'architecture urbanisme et d'environnement. 088 – TUC, convention avec associations. 089 - association ville et cinéma, adhésion ville. 090 - bâtiments communaux, travaux de couverture suite aux tempêtes, appel d'offres. 091 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 092 - cimetière communal, entretien général service inhumations. 093 - bâtiments communaux, école maternelle Léon Blum, extension restructuration. 094 - bâtiments communaux, cession 13 avenue Brossolette. 095 - éclairage public, rénovation du centre ville. 096 - personnel communal, tableau des effectifs, création d'emploi. 097 – enseignement, carte scolaire 1990-1991. 098 – finances, régie de recettes, droits de place de stationnement. 099 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 100 - contrats emploi solidarité, décision de principe. 101 - administration générale, transport de corps convention, pompes funèbres générales. 102 - bâtiments communaux, école maternelle Léon Blum, appel d'offres extension restructuration. 103 - centres de loisirs, personnel d'encadrement, rémunération. 104 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 105 - administration municipale, compte rendu délégation signature au maire. 106 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 107 – finances, décisions modificatives de crédits. 108 – finances, école municipale de musique, droits d'inscription. 109 - bâtiments communaux, salle des fêtes travaux. 110 - propriétés communales, travaux d'aménagement de la fontaine du Vivat. 111 - propriétés communales, acquisition des jardins ouvriers. 112 – enseignement, écoles publiques, taux études surveillées. 113 - contrats emploi solidarité, visites médicales. 114 - travaux d'utilité collective, convention associations/préfet. 115 - fonds d'aide aux impayés de loyer, convention adhésion. 116 - colonie Saint-Jeoire, adhésion association le nid, entrée piscine. 117 – finances, compte administratif du maire exercice 1989. 118 – finances, compte gestion du percepteur municipal exercice 1990. 119 – finances, budget supplémentaire exercice 1990. 120 – finances, actualisation primes et tarifs année scolaire 1990-1991. 121 – finances, licence débits boissons actualisation tarifs pour 1991. 122 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 123 - acquisition d'immeubles, 6 ruelle Saint-Augustin. 124 - éclairage public, rénovation diverses rues. 125 - personnel communal, tableau des effectifs, modification. 126 – fourrière, syndicat adhésion commune de Willems. 127 - utilisation orgue de Saint-Joseph, convention école de musique. 128 - convention ville/DRAC 1990-1991. 129 - aide agence de l'eau, égout, raccordement particulier. 130 – finances, produits irrécouvrables. 131 – finances, décisions modificatives de crédits 1990. 132 – finances, subventions exceptionnelles. 133 – finances, piscine tarification nouvelles activités. 134 – finances, indemnité logement instituteurs 1990. 135 - bâtiments communaux, 31 rue de Dunkerque, vente à M. Ampe. 136 - bâtiments communaux, 68 avenue Marc Sangnier et 28 rue Jean Jaurès, cession à sa Notre Logis. 137 - acquisitions d'immeubles, 4, 5, 6, 7 cour Béhin. 138 - acquisitions de terrains lycée Paul Hazard, terrain Dansette rue Jules Lebleu. 139 – enseignement, convention avec ADP59. 140 – enseignement, convention avec OCCE. 142 - personnel communal, services sociaux, allocations diverses. 143 - personnel communal, plan de formation. 144 – voirie, salage sablage, convention DDE. 145 - dénomination lotissement palade de l'OPAC. 146 - affaires économiques, siège social GRI Sapag et Alsthom fluides, aide protocole convention.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques