484 – finances, garantie emprunt contracté par le CHA. 485 – enseignement, bourses communales modalités d'attribution 1994-1995. 486 – enseignement, indemnité représentative de logement aux instituteurs 1994. 487 – centre social, désignation des représentants du conseil municipal au ca. 488 – contrat de ville, compte rendu des actions 1994. 489 – contrat de ville,, proposition d'actions pour 1995. 490 – contrat de ville, projets intercommunaux actions 1995. 491 – base des Prés du Hem, entretien des espaces verts marché négocié 1995. 492 – enseignement, mesures de carte scolaire écoles publiques 1995-1996. 493 – finances, débat d'orientation budgétaire 1995. 494 – administration municipale, compte rendu de l'utilisation de la délégation par le maire au cm. 495 – finances, budget primitif 1995 fixation des 4 taxes. 496 – finances, ouverture ligne de crédits au crédits local de France. 497 – finances, produits irrécouvrables admission en non valeur. 498 – éclairage public, rénovation rue Jules Lebleu, marché. 499 – centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 500 – contrat de ville, action plan local de sécurité 1995. 501 – contrat de ville, animation des locaux de proximité 1995. 502 – contrat de ville, action citoyenneté justice 1995. 503 – contrat de ville, action péri scolaires 1995. 504 – contrat de ville, rémunération des charge de mission et coordinateur CCPD. 505 – fourrière, adhésion d'Erquinghem, fourrière animaux errants. 506 – administration municipale, compte rendu de la délégation par me maire au cm. 507 – finances, compte administratif du maire 1994. 508 – finances, compte de gestion du percepteur 1994. 509 – finances, décisions modificatives de crédits. 510 – finances, produits irrécouvrables admission en non valeur. 511 – subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 512 – école de musique, droits d'inscription 1995-1996. 513 – finances, ring de boxe, location tarif. 514 – régie de recette, home de détente et de loisirs Léo Lagrange extension de l'objet. 515 – bâtiments communaux, travaux de sécurité établissements élémentaires du 1er degré. 516 – bâtiments communaux, centre social du Bizet, avenant 1 au marché de travaux. 517 – bâtiments communaux, construction salle de sports rue Jules Lebleu, avenant n°1. 518 – cadre de vie, environnement, aménagement paysager, passage à niveau rue Schumann, convention. 519 – logements, aide au maintien des courées, programme fonds de concours CUDL. 521 – personnel communal, nouveau régime indemnitaire travaux supplémentaires. 522 – personnel communal, services sociaux allocations diverses. 523 – enseignement, écoles publiques, études surveillées et heures de surveillance, taux. 524 - action sociale, création d'une plate forme médico sociale. 525 – contrat de ville, action plan global d'insertion, convention avec sa quaternaire. 526 – contrat de ville, projet intercommunal action sensibilisation à la danse. 527 - centre social Salengro, convention de mise à disposition. 528 – intercommunalité, création d'une association pour l'emploi et la formation adhésion. 529 – tourisme, renouvellement concession flamme oblitération postale. 001 – élection, installation du nouveau conseil municipal. 002 – élection du maire. 003 – élection, désignation du nombre d'adjoints. 004 – élection des adjoints. 005 – administration municipale, création des commissions permanentes. 006 – administration municipale, délégation de signature à m. le maire. 007 – CCAS, commission administrative fixation nombre de sièges. 008 – CCAS, désignation des représentants du cm. 009 – caisse des écoles,, conseil d'administration désignation des représentants du cm. 010 – conseil communal de prévention, désignation des représentants du cm. 011 – sem Rex, conseil administration désignation des représentants du cm. 012 – centre hospitalier, conseil administration désignation des représentants du cm. 013 – santé mentale, conseil administration désignation des représentants du cm. 014 – enseignement, désignation des représentants du cm au c.a. établissement 1er degré. 015 – enseignement, désignation délégués du cm au ca établissements du second cycle. 016 – enseignement, écoles primaires sous contrat désignation des délégués du cm. 017 – marchés publics, commission appel d'offres et bureau adjudication désignation membres. 018 – fourrière, syndicat de gestion fourrière animaux désignation des délégués du cm. 019 – base des Prés du Hem, désignation des représentants du cm. 020 – animation et culture, office municipal désignation des représentants du cm. 021 – office de tourisme, désignation des représentants du cm. 022 – centre social Salengro, désignation des délégués du cm. 023 – centre social quatre saisons, désignation des délégués du cm. 024 – administration municipale, compte rendu délégation par le maire au cm. 025 – finances, indemnités de fonction aux élus. 026 – finances, financement sur investissement matériel pour vivat. 027 – finances, décisions modificatives de crédits. 028 – finances, exonération temporaire de la taxe professionnelle. 029 – personnel communal, filière sportive création d'emploi. 030 – personnel communal, commissions administratives paritaires. 031 – conseil communal de prévention de la délinquance, mise à disposition de policiers auxiliaires. 032 – emploi et formation, conseil d'administration désignation des délégués du cm. 033 – communauté urbaine de Lille, renouvellement du conseil désignation de 3 délégués du cm. 034 – impôts directs, commission communale désignation des commissaires. 035 – animation et culture, office municipale garantie d'emprunt. 520 – personnel communal, filière culturelle de la fonction publique création d'emplois. 036 – finances, budget supplémentaire 1995. 037 – finances, licence des débits de boissons tarif 1996. 038 – finances, produits irrécouvrables admission en non valeur. 039 – finances, produits irrécouvrables abandon de créance. 040 – subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 041 – personnel communal, comité technique paritaire. 042 – personnel communal, modification du tableau des effectifs création d'emploi. 043 – personnel communal, tableau des effectifs ajouts. 044 – personnel communal, nouveau régime indemnitaire contrôleur territorial et principal. 045 – personnel communal, filière culturelle emplois du temps non complet modifications. 046 – acquisition d'immeubles, anciens Ets Dansette rue Jules Lebleu pour équipement sportif. 047 – base des Prés du Hem, port fluvial extension rétrocession des ouvrages par région. 048 – logements, lotissement OPAC du nord rue moreau abandon de garantie. 049 – plan d'action jeunesse, opérations ville vie vacances. 050 – voirie, opérations hivernales de salage/sablage convention DDE. 051, action sociale, contrat petite enfance convention avec CAF. 052 – contrat de ville, action intercommunale sensibilisation à la danse contemporaine. 053 – finances, actualisation des primes et tarifs communaux 1996. 054 – finanes, décisions modificatives de crédits. 055 – base des Prés du Hem, entretien des espaces verts contrat avec atelier protégé. 056 – personnel communal, concession de logements avantages en nature. 057 – POS, zone d'activités de la gare annexe modification réglementaire. 058 – action sociale, contrat petite enfance, convention avec caisse allocations familiales. 059 – administration municipale, règlement intérieur du conseil municipal. 060 – contrat de ville, propositions d'actions pour 1996. 061 – contrat de ville, projet intercommunal danse année 1996. 062 – cimetière communal, convention pour l'entretien général. 063 – cimetière communal, règlement. 064 – cimetière communal, liberté des tarifs, vœu. 065 – base des Prés du Hem, garantie d'un emprunt contracté au crédit mutuel. 066 – base des Prés du Hem, espace naturel métropolitain, fonds de concours conventionnement. 067 – base des Prés du Hem, gestion intercommunale création syndicat mixte vœu. 068 – finances, décisions modificatives de crédits. 069 – financement des associations, acomptes sur subventions fonctionnement. 070 – finances, nouvelle comptabilité M14 choix.