Origine
Modalités d'entrées
versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières
Présentation du contenu
archives contemporaines postérieures à 1996
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
695 – finances, débat d'orientation budgétaire, exercice 2005. 696 – finances, friche Dufour, création d'un budget annexe, autorisation, approbation. 697 – finances, suppression de trois régies, autorisation, approbation. 698 – finances, tarifs 2006, compléments, autorisation, approbation. 699 – finances, centre hospitalier d'Armentières, garantie d'emprunt n°1, autorisation, approbation. 700 – finances, centre hospitalier d'Armentières, garantie d'emprunt n°2, autorisation, approbation. 701 - aménagement du territoire, quartier Salengro, périmètre d'attente pour un projet d'aménagement, modification du PLU, autorisation, approbation. 702 – population et réglementation, recensement de la population, rémunération des agents recenseurs, autorisation, approbation. 703 – enseignement, écoles publiques, études surveillées et heures de surveillance, relèvement des taux autorisation, approbation. 704 – finances, reprise anticipée des résultats de l'année 2005, autorisation, approbation. 705 – finances, budget principal, exercice 2006, fixation du taux des trois taxes directes locales en 2006, autorisation de réalisation des emprunts inscrits. 706 – finances, budget annexe site de la friche Dufour, exercice 2006, autorisation de réalisation des emprunts inscrits, autorisation, approbation. 707 – finances, subventions 2006, attribution, autorisation, approbation. 708 - contrat éducatif local, programmation 2006, autorisation, approbation. 709 - contrat de ville, programmation 2006, autorisation, approbation. 710 - cimetière communal, reprise de concessions en état d'abandon, autorisation, approbation. 711 – habitat, programme d'intérêt général (PIG), autorisation, approbation. 712 – finances, décision modificative de crédits n°1, exercice 2006, autorisation, approbation. 713 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur, autorisation, approbation. 714 - aménagement du territoire, projet de requalification des places du général de Gaulle et Saint-Vaast, passation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à LMCU, autorisation, approbation. 715 - aménagement du territoire, projet d'extension de l'entreprise Solaronics chauffage, cession d'un terrain de la parcelle AE82 appartenant à la ville, autorisation, approbation. 716 - aménagement du territoire, aménagement de la rue du Kemmel, cession foncière à LMCU, autorisation, approbation. 717 - aménagement du territoire, aménagement de voirie rue du marchal de Lattre de Tassigny, cession au profit de LMCU, autorisation, approbation. 718 - aménagement du territoire, construction d'un ouvrage d'assainissement au complexe sportif, cession au profit de LMCU, autorisation, approbation. 719 - aménagement du territoire, liaison routière Kemmel-Faidherbe, demande de participations financières auprès du conseil général, autorisation, approbation. 720 - marchés publics, liaison routière Kemmel-Faidherbe, appel d'offres ouvert national, lancement et signature du marché, autorisation, approbation. 721 - marchés publics, marché de travaux de construction de la médiathèque, lot n°7 carrelage, résiliation suite à une liquidation judiciaire, information. 722 - marchés publics, travaux de reconquête de la Lys, coulée verte, marché n°2003/18, avenant n°2 du lot n°2, autorisation, approbation. 723 - développement économique, culturel, touristique, urbain, requalification du quartier de la gare, convention publique d'aménagement, CRAC 2004, avenant n°3, autorisation, approbation. 724 - développement économique, culturel, touristique, urbain, maison de l'emploi, rattachement à la maison de l'emploi de Lille, autorisation, approbation. 725 - personnel communal, mise à jour du tableau des effectifs, autorisation, approbation. 726 - personnel communal, création d'un poste d'agent des services techniques à temps non complet, autorisation, approbation. 727 - personnel communal, mise à jour de la délibération du 10 mai 1983 relative au temps partiel, autorisation, approbation. 728 - environnement, cadre de vie, lutte contre les atteintes au cadre de vie, intervention des services, fixation des tarifs, autorisation, approbation. 729 – enseignement, classes transplantées des communes environnantes, participation aux frais pour des enfants armentiérois fréquentant une école publique. 730 - patrimoine culturel, association "beffrois et patrimoine", convention de partenariat, cotisation, autorisation, approbation . 731 – habitat, adhésion au PIG de lutte contre l'insalubrité mobilise par LMCU, autorisation, approbation. 732 – habitat, révision annuelle des loyers des logements ville, autorisation, approbation. 733 - conseil local de concertation, collège des élus, désignation des représentants du conseil municipal, tirage au sort des représentants des habitants. 734 – finances, compte de gestion du trésorier municipal, exercice 2005, autorisation, approbation. 735 – finances, compte administratif du maire, exercice 2005, autorisation, approbation. 736 – finances, état des cessions et acquisitions, exercice 2005, autorisation, approbation. 737 – finances, décision modificative de crédits n°2, exercice 2006, autorisation, approbation. 738 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur, autorisation, approbation. 739 – finances, ligne de crédit auprès de la société générale, période du 01/08/2006 au 31/07/2007, autorisation, approbation. 740 – finances, ateliers et cours municipaux, droits d'inscription année 2006-2007, autorisation, approbation. 741 – finances, école municipale de musique, droits d'inscription année 2006-2007, autorisation, approbation. 742 – finances, subvention exceptionnelle et de fonctionnement, autorisation, approbation. 743 – finances, création d'un espace roller, demande de subvention, autorisation, approbation. 744 – finances, régies de recettes, paiement par cartes bancaires, information. 745 – association, convention de mise à disposition de personnel, locaux, installation et matériel municipaux, information. 746 – enseignement, scolarisation d'enfants armentiérois dans les écoles publiques d'Houplines, participation aux frais de scolarité, autorisation, approbation. 747 - contrat temps libre, répartition prévisionnelle de dépenses 2006, avenant, autorisation, approbation. 748 - personnel communal, personnel temporaire, emploi d'agents non titulaires pour les besoins saisonniers, autorisation, approbation. 749 - personnel communal, gratification pour les stagiaires école, autorisation, approbation. 750 - politique de la ville, association trèfles, convention de prestations de services, autorisation, approbation. 751 – médiathèque, marché de travaux, prolongation, marché de mobilier, demande de subvention, autorisation, approbation. 752 - patrimoine culturel, don à la ville de 90 guitares de l'association club 41, autorisation, approbation. 753 - syndicat mixte pour le sage de la Lys (SYMSAGEL), fin d'adhésion, autorisation, approbation. 754 - syndicat mixte "gens du voyage" Lille métropole, adhésion des communes de Wambrechies, Bondues et Marcq-en-Baroeul, autorisation, approbation. 755 – finances, restauration scolaire, remboursement de repas, autorisation, approbation. 756 – finances, centres de loisirs sportifs, droits d'inscription année scolaire 2006-2007, autorisation, approbation. 757 – finances, association Deulys, cotisation 2006, autorisation, approbation. 758 – finances, remboursement des frais de parking, autorisation, approbation. 759 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur, autorisation, approbation. 760 - personnel communal, créations, suppressions d'emplois, modification du tableau des effectifs, autorisation, approbation. 761 - personnel communal, recrutement contractuel, chef de projet de la politique de la ville, continuité du contrat, autorisation, approbation. 762 - personnel communal, recrutement contractuel, éducateur des activités physiques et sportives, autorisation, approbation. 763 - personnel communal, service culturel, emploi à temps non complet, modification d'horaires autorisation, approbation. 764 - personnel communal, école municipale de musique, emplois à temps non complet, modification d'horaires, autorisation, approbation. 765 - aménagement du territoire, extension des compétences en matière d'intervention foncière pour l'habitat de la communauté urbaine de Lille, autorisation, approbation. 766 - aménagement du territoire, convention de mise à disposition à la ville d'un bien de LMCU au profit de la ville, friche Breuvart, autorisation, approbation. 767 - aménagement du territoire, convention d'occupation précaire de biens au profit de l'association Transsad 59/62, friche Breuvart, autorisation, approbation. 768 - aménagement du territoire, projet de liaison Armentières-Nieppe, concertation préalable, lancement de la procédure, autorisation, approbation. 769 – habitat, cession de l'immeuble bâti sis 7 impasse Lamerand, avenue Brossolette à Armentières, autorisation, approbation. 770 – habitat, cession de l'immeuble bâti sis 7 rue d'Erquinghem à Armentières, autorisation, approbation. 771 – habitat, cession de l'immeuble bâti sis 4 cour Pierreuse, rue Ernest Deceuninck à Armentières, autorisation, approbation. 772 - contrat de ville, programmation 2006, autorisation, approbation. 773 - politique de la ville, création de postes d'adultes-relais, autorisation, approbation. 774 - territoire cantonal, modification des limites territoriales entre Erquinghem-Lys et Nieppe, autorisation, approbation. 775 – voirie, dénomination de l'aire d'accueil des gens du voyage retirée de l'ordre du jour en séance. 776 – finances, décision modificative de crédits, n°3, exercice 2006, autorisation, approbation. 777 – finances, subventions aux associations, subventions exceptionnelles et de fonctionnement, autorisation, approbation. 778 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur, autorisation, approbation. 779 – finances, régularisation de la TEOM 2006 pour les gardiens d'installations municipales, autorisation, approbation. 780 - marchés publics, médiathèque, marché 2005/50 maîtrise d'œuvre, OPC, avenant n°1, autorisation, approbation. 781 - marchés publics, médiathèque, marché 2005/40, lot 12 chauffage/ventilation, avenant n°2, autorisation, approbation. 782 - marchés publics, création d'une piste d'athlétisme au complexe sportif Léo Lagrange, appel d'offre ouvert national, autorisation de lancement et de signature. 783 - aménagement du territoire, modification des limites communales entre les villes d'Armentières et La Chapelle d'Armentières, lotissement "les corsaires", autorisation, approbation. 784 - aménagement du territoire, acquisition d'un terrain mitoyen à la cour Larose, 104 avenue Marc Sangnier, autorisation, approbation. 785 – enseignement, écoles publiques, études surveillées et heures de surveillance, relèvement des taux, autorisation, approbation. 786 - développement économique, culturel, touristique, urbain, requalification du quartier de la gare, compte-rendu annuel aux collectivités locales (CRAC), autorisation, approbation. 787 - développement économique, culturel, touristique, urbain, requalification du quartier de la gare, convention publique d'aménagement, avenant n°4, autorisation, approbation. 788 – sports, création de plateaux multi sports de plein air, demandes de subventions, autorisation, approbation. 789 – finances, débat d'orientation budgétaire. 790 – finances, décision modificative n°4, exercice 2006, autorisation, approbation. 791 – finances, primes et tarifs 2006-2007, autorisation, approbation. 792 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur, autorisation, approbation. 793 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement, autorisation, approbation. 794 – finances, établissements publics locaux, subvention municipale 1er trimestre 2007, autorisation, approbation. 795 – finances, financement des associations, acomptes sur subventions de fonctionnement, 1er trimestre 2007, autorisation, approbation. 796 - personnel communal, mise en place d'un système d'astreinte, autorisation, approbation. 797 - personnel communal, concessions de logement, avantages en nature, autorisation, approbation. 798 - personnel communal, école municipale de musique, emploi à temps non complet, modification, autorisation, approbation. 799 - marchés publics, appel d'offres à bons de commandes, location et maintenance de photocopieurs, autorisation, approbation. 800 - marchés publics, médiathèque "l'albatros", marché n° 2005/40 travaux de construction, avenant n° 2, lot 4, autorisation, approbation. 801 - marchés publics, appel d'offres, assurances risques divers, attribution, autorisation, approbation. 802 - marchés publics, marché 2002/11, travaux de construction/rénovation de restaurants scolaires, autorisation, approbation. 803 - aménagement du territoire, modification du PLU, autorisation, approbation. 804 - aménagement du territoire, vente bâtiments et terrain non bâti 29/31 rue de l'abbé Doudermy, autorisation, approbation. 805 - développement économique, culturel, touristique, urbain, maison de l'emploi de Lille, Lomme, Hellemmes et Armentières, autorisation, approbation. 806 – tourisme, association Lys sans frontières, désignation des représentants de la ville, modification, autorisation, approbation.
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