D - Administration générale de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 D, 2 D, 3 D, 4 D

Date

1744-1995

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1 D 9

Date

28 août 1849-10 mai 1853

Importance matérielle

Nombre de vues : 187

Présentation du contenu

Choléra, établissement de 5 lits à l'hôtel de ville, commission de 4 membres, causes d'insalubrité, commission de 7 membres, offre d'un local pour ambulance, proposition d'ouvrir une souscription. Choléra, demande au préfet d'un médecin des épidémies, nomination de 4 commissions, les médecins sont autorises a délivrer des ordonnances gratuites aux malades de la classe ouvrière, demande de subside par une société de secours mutuels. Choléra, difficultés de trouver suffisamment des fossés pour les inhumations, le prix du au fossoyeur sera double, mesures de salubrité au cimetière, établissement d'une ambulance plus vaste à l'hospice dans les bâtiments de l'ancien collège, appel de 4 sœurs de charité. Cimetière, agrandissement. Abattoir, choix d'un terrain, rapport de la commission. Abattoir, discussion, vote de 6 000 francs. Assainissement de la ville, adoption du projet Bollaert. Choléra, orphelins, augmentation du nombre, ajournement d'une proposition. Cimetière, vote de son agrandissement, expropriation, emprunt. Concierge de la mairie, vote d'un habillement au nouveau concierge Gruson. Gardes champêtres, nomination du sieur Vankemberg, uniforme au nouveau garde. Marchés, nomination au sieur Valbecq-Doutrelen comme chef de service. Métrage public des tissus, établissement immédiat. Porteurs publics, nomination au sieur Walbecq-Doutrelen comme doyen. Choléra, expression de la reconnaissance du conseil a mm. les médecins, indemnité de 500 francs a mm. Aubril et Pouget et 200 francs a mm. Fadou et Daubresse. Choléra, vote de médaillés en or pour perpétuer le souvenir du dévouement de mm. les médecins. Choléra, le conseil signale à la reconnaissance publique mm. Cateaux (doyen), Pionne, Mullier, Caulier (vicaires), madame la supérieure des sœurs de charité et ses sœurs, remerciements votes par acclamation. Jury, radiation des sieurs Mouret et Debosque de la liste de 1850. Sociétés de secours mutuels, elles expriment à l'administration et au corps municipal la vive reconnaissance des ouvriers pour le zèle et le dévouement qu'ils ont apporté dans le vote et la distribution des secours. Assainissement de la ville, commission syndicale, curage des canaux. Fête communale, indemnité de 40 francs votée aux musiciens qui devaient composer l'orchestre. Gardes champêtres, nomination du sieur Lemahieu Ch. Louis. Marché au poisson, résiliation de la forme du marché, changement de mode de perception des droits mise en régie au compte de la ville, traitement des employés, changement au tarif votée. Octroi, changements au nouveau tarif, poisson de mer, charbon de bois dit braisette. Abattoir, proposition d'acheter un terrain, commission. Assainissement de la ville, propositions, système d'irrigation, projet Bollaert, vote de 23 280 francs. Centimes additionnels, vote de 20 centimes. Choléra, causes de l'insalubrité de la ville. Choléra, frais d'établissement d'une ambulance pour les cholériques, proposition d'un secours au bureau de bienfaisance et à l'hospice. Choléra, secours cholériques, vote de 7 000 francs. École communale des garçons, proposition de construire une nouvelle classe, renvoi a une commission. Emprunt, nécessite de contracter un emprunt et de voter des centimes additionnels. Emprunt, vote en principe, vote de 20 centimes extraordinaires. Octroi, observations sur le personnel. Salle d'asile, indemnité due à l'entrepreneur des travaux de la salle d'asile, commission. Voûte sur la rivière des maies de la rue des capucins au pont de la rue Notre-Dame, renvoi a une commission. Cimetière, agrandissement. Cimetière, agrandissement, vote de 12 000 francs. Hospice et bureau de bienfaisance, vote de 17 537,50, secours. Asile d'aliénés, budgets, observation d'un membre sur l'examen de ses budgets. Choléra, répartition des objets provenant de l'ambulance laissée au soin de l'administration. Choléra, gratifications aux pauvres qui ont soigné les cholériques, 215 francs. Crèche, établissement, rejet. Hospice et bureau de bienfaisance, budget de l'hospice 1850, avis favorable. Hospice et bureau de bienfaisance, budget du bureau de bienfaisance 1850, avis favorable. Inauguration de la statue à Lille du général Negrier, vote de 102,50 francs pour frais de transport d'un détachement de garde nationale. Octroi, bois propres à la nacellerie, ajournement. Octroi, rapport de m. le maire pour l'établissement d'une surtaxe sur les vins et alcools, vote de cette proposition. Promenades, demande par m. Dubois d'abattre quelques arbres, commission. Rivière des laies, demande par les directeurs de l'asile de détourner le cour, commission. Rues, vote de 80 francs pour nouvelles plaques. Centimes additionnels, vote de 20 centimes. École communale des garçons, question d'agrandissement, rapport de la commission. École communale des garçons, vote de 5 000 francs. Vote d'un emprunt de 79 817,50 francs. Rapport de la commission nommée dans la séance du 29/10/1849. Voûte sur la rivière des laies, rapport de la commission, discussion. Voûte sur la rivière des laies, vote de 9 000 francs. Secours, demande pour la veuve Fremaux, rejet. Chemin vicinal de grande communication, vote de 5 000 francs. Gardes champêtres, nomination de Mille Henri. Garde nationale, conseil de recensement. Marchés au poisson, indemnité de 50 francs au sieur Gruson adjudication du minck. Choléra, paiement par anticipation des dépenses de l'ambulance. Liste électorale, commission de 2 membres pour l'instruction des réclamations relatives à la rectification de la liste des électeurs. Pompe aspirante et fondante, vote a ce sujet. Communication, détournement de la rivière des laies par l'asile, gratification demandée par les employés d'octroi. Crédit de 231,72 francs pour habillement des gardes et du concierge . Crédit de 54 francs pour frais d'accouchement des femmes indigentes. Crédit de 40,60 francs vote pour pension des aliénés indigents. Crédit de 134,10 francs pour salaire des employés du marché au poisson. Garde nationale, travail des mobilisables. Hospice et bureau de bienfaisance, cession à l'hospice par melle Bacon d'une somme de 20 000 francs contre une rentre viagère de 1 000 francs, avis favorable. Impressions, crédit demande et renvoyé a une autre séance. Octroi, proposition de changer le mode du tarif sur le poisson, ajournement de toutes propositions. Octroi, renvoi d'une pétition des cultivateurs. Puits et pompes, entretien, demande d'un crédit, renvoi a une autorisation. Pont sur la Lys, considérations sur les avantages de ce pont au bac Saint-Maur. Pont sur la Lys, la ville ne peut concourir à la dépense du pont. Rivière des laies, dessèchements des marais de Beuvry, eaux, d'irrigation. Chemin de fer, station, salle d'attente, chemin de la station, nomination d'une commission. Auneurs, réclamations. Choléra, réclamations de gratifications pour soins donnes aux cholériques. Crédit supplémentaire vote pour entretien des pompes en 1849. Emprunt, vote pour la division en 2 catégories. Garde nationale, conseil de recensement. Impressions, vote d'un crédit supplémentaire. Octroi, surtaxe sur les vins et alcools. Garde nationale, conseil de recensement, décisions. Octroi, modifications au tarif de l'octroi sur le poisson et les braisettes, rapport et délibérations. Assainissement de la ville, curage des canaux intérieurs. Assainissement de la ville, rapport de m. le maire et conclusion, commission de 5 membres. Chemin de fer, projet de changement de la station, ouverture d'une rue. Aqueduc dans la rue des jésuites, adopté. Assainissement de la ville, système d'irrigation, machine hydraulique, choix de l'emplacement. Garde nationale, décisions du conseil de recensement. Base du tuyau d'aspiration, démarché par m. Mahieu. Adresse à l'armée. Vote de 8 centimes additionnels pendant 9 ans a compte de 1851. Chemin de grande communication de Secau à Steenwerck. Crédit de 550 francs pour salaire des employés du marché au poisson, 382 francs pour salaire et vacations des employés des ponts et chaussées. Division de l'emprunt de 79 817, vote d'un 1er emprunt de 26 415 francs, vote de 8 centimes additionnels pendant 9 ans. Garde nationale, décisions du conseil de recensement. Salle d'asile, souscription. Budgets, communication des comptes administratif, du budget supplémentaire de 1850 et du budget primitif 1851, nomination d'une commission, clôture de l'exercice 1849. Chemins vicinaux, lettre de l'agent voyer et relative. Garde nationale, décision maintenue par le conseil de recensement à l'égard du sieur Mouret. Ponts, réparations aux ponts de la rue des capucins et du chemin de hallage des prairies et d'Houplines. Rivière des laies, projet de curage et d'élargissement. Rues, plaques. Allée de ville, demande du sieur Step, nomination d'une commission. Aqueduc sur la rivière des laies près la rue des capucins. Budget, rapport de la commission. Chemins vicinaux, entretien, vote de centimes additionnels. Collège, budget. Curage des fossés et égouts de la ville. Expose de la situation financière par le maire. Hospice et bureau de bienfaisance, budgets, avis favorable. Hospice et bureau de bienfaisance, subside extraordinaire, vote. Instruction primaire, entretien des écoles communales, fixation de la rétribution mensuelle. Promenades, demande au sieur Dubois d'abattre quelques arbres, projet de rues, nomination d'une commission. Sapeurs-pompiers, achat de casques, fourniments et nouvelles pompes. Allée de ville, demande du sieur Step, adoption du rapport de la commission. D'Armentières à la Bassée, vote de 10 000 francs. Fabrique de l'église, cession de terrain par la fabrique pour la construction de maisons vicariales. Promenades, rapport de la commission. Allée de ville, alignement. Aqueduc, rue des jésuites, projet. Système d'irrigation, modification au projet. Système d'irrigation, avis du conseil sur le projet de règlement d'adjudication publique rectifié. Foire aux bestiaux a Steenwerck, avis favorables. Promenades, alignement. Logements insalubres, nomination d'une commission. Choléra, chaux livres par le sieur Salmon pour le cimetière. Agriculture, rapport de m. m le maire, vœux du conseil. Bureau de bienfaisance, vente d'un terrain, avis favorable. Chemin du Bizet, vote de 6 000 francs pour un cailloutis. Comptoir national d'escompte, prorogation, construction de garantie. Créance de melle Legrand 21 000, proposition du remboursement de 10 000 ajournée. Fête du 5 mai 1850, vote de 534,92 francs. Gardes champêtres, habillement, crédits supplémentaires. Jury, nomination de 2 membres pour la formation de la commission nationale. Pavés, remaniement du pave et du fil d'eau de la place de l'église, vote de 700 francs. Plan cadastral et état de section, reliure. Pompes, placement d'une pompe vis-a-vis de l'asile a ses frais. Salle d'asile, vote de traitements. Indemnité au sieur Ramon Demars pour cessation de son travail (salle d'asile). Jury, réclamations en radiation. Société des anciens militaires, rejet d'une demande. Caisse d'épargne, établissement. Cimetière, acquisition par expropriation du terrain nécessaires à l'agrandissement. Logements insalubres, rapport de la commission de salubrité. Pavés, fils d'eau, vote de 500 francs. Chemin du Bizet, vote de 12 800 francs pour un cailloutis. Chemin de grande communication d'Armentières à Ypres, son prolongement. Choléra, orphelins. Commission de salubrité, lettre de remerciement et de félicitation de m. le préfet. Crédit de 165 francs pour les plaques des rues. Musique, modification à la convention faite avec le maître de musique. Salle d'asile, crédit de 871,40 francs pour les frais de chauffage éclairage et ustensiles de ménage. Vaccinations, rétribution. Chemin de grande communication d'armentières a ypres, vote de 1 142,53 pour le prolongement. Liste électorale, commission pour juger les réclamations. Alignement, nomination d'une commission. Cimetière, agrandissement. Comptoir national d'escompte, prorogation. Crédit supplémentaire pour l'entretien des pompes. Crédit supplémentaire pour dépenses imprévues. Alignement, commission. Aubette des brouetteurs, demande en indemnité de m. Salmon. Chemin de fer, station, rapport de la commission. Cimetière, achat de terrain, expertise. Collège, budget, garantie des traitements. Octroi, gratification aux employés. Nomination au sieur Vanoye comme préposé. Aubette des brouetteurs, proposition d'achat de l'étage, commission. Caisse d'épargne, statuts. Chemin du Bizet, gravier, commission. Classe d'adultes, livret général. Don de 4 lits à l'hospice, par m. Mahieu. Don de 4 lits à l'hospice, remerciement vote par acclamations. Marchés aux bestiaux à Wazemmes, avis favorable. Pacage, droit de pacage. Remboursement de rentes. Système d'irrigation, association syndicale, commission. Assainissement de la ville, établissement de la machine, répartition des frais entre la ville et les riverains. Aubette des brouetteurs, rapport de la commission, adoption de ce rapport. Budgets communaux, commission. Budgets communaux, rapport de la commission. Budget, clôture de l'exercice 1850. Budget supplémentaire 1851, budget primitif 1852. Chemin dathis ou des Prés du Hem, marchés pieds. Éclairage de l'hôtel de ville, achat de lustres. Église, cession du terrain pour l'agrandissement. Église, terrain cédé pour agrandissement. Expose de la situation financière par le maire. Garde nationale, conseil de recensement, décisions. Système d'irrigation, association syndicale, rapport de la commission. Chemins vicinaux, entretien, vote de centimes additionnels. Collège, budget, garantie pour 5 ans. Hospice et bureau de bienfaisance, constructions, demande de subside, vente d'une maison, avis favorable. Hospice et bureau de bienfaisance, budgets, avis favorable. Indemnité au sieur grenier pour inondation de son terrain. Instruction primaire, entretien des écoles communales, fixation de la rétribution mensuelle. Instruction primaire, vote de 100 francs pour livret d'école. Aubette des brouetteurs, répartitions. Chemin de grande communication de pont rouge à Halluin, proposition, rejet. Éclairage de l'hôtel de ville au gaz. Garde nationale, conseil de recensement, décisions. Hospice et bureau de bienfaisance, constructions, demande d'un secours de 10 000 francs. Pension de retraite à m. Delecambre. Abattoir des porcs, réclamation des bouchers en exemption du droit. Collège, prolongement des classes, vote de 2 988,76 francs. Fête communale, vote de 800 francs. Jury, nomination de 2 membres du conseil. Nivellement et élargissement du petit pavé latéral à la Lys entre les pont Beauvais et d'amour. Caisse d'épargne, nomination des directeurs, vote de 500 francs pour frais d'administration. Hospice et bureau de bienfaisance, constructions, vote d'un subside de 5 000 francs. Pavés, vote des fonds 830,98 francs. Don de 4 lits à l'hospice par m. Mahieu. Garde nationale, conseil de recensement. Rappel de la question par m. le maire. Bureau de bienfaisance, budgets, renvoi a une commission. Ferme des boues et fumiers, commission. Mitoyenneté entre la ville et m. Demars, mm. Delangre et Doutrelen. Quête annuelle au profit des pauvres, nomination d'une commission. Balayages des rues, propositions pour changement de mode. Cimetière, vote de crédit. Collège, chaire de mathématiques, demande d'un subside de 1 500 francs. Hospice et bureau de bienfaisance, budgets, avis favorable. Bureau de bienfaisance, aliénation d'un terrain, avis favorable Crédit de 400 francs pour distribution extraordinaire de pain aux pauvres. Cimetière, clôture, haie, arbres, plan général. Classe de musique, achat de 4 clarinettes. Collège, agrandissement des classes. Éclairage de l'hôtel de ville, lustre de la salle de la justice de paix. École d'adultes filles. Mitoyenneté, transaction avec me Mahy. Sapeurs-pompiers, organisation en compagnie municipale. Trottoir, proposition d'établir un trottoir de la porte de Lille à la station. Vaccinations. Chemin du Bizet, vente d'excédants de terrains. École communale des garçons, construction de 2 nouvelles classes, vote supplémentaire de 600,43 francs, retenu de 15 francs sur les honoraires de l'architecte. Chemin du Bizet, réception définitive, entretien au cailloutis. Curage , des canaux intérieurs de la ville vote de 2 724,93 francs a titre de garantie. Dépôts de bois, demande du sieur Vantroyen. Église, projet de reconstruction, commission. Ponts Bayart, communication. Proclamation de la veuve Habbaert. Rivière des laies, irrigation des canaux de la ville par les eaux provenant des marais de Beuvry versées dans la rivière des laies, vote de 30 000 francs, garantie aux riverains pour dommages pouvant résulter. Budgets et comptes, propositions, commission. Hospice et bureau de bienfaisance, acquisition d'un terrain, avis favorable. Prestation de serment. Exposé financier. Aqueduc, rue des jésuites, ajourné. Vote de 2 500 francs pour la réparation des aqueducs, ponts, etc… Budgets, observations. Assainissement de la ville, honoraires dus aux ingénieurs, vote de 308,75 francs. Budgets et comptes, rapport de la commission. Budget supplémentaire 1852, discussion. Budget primitif 1853, discussion. Clôture de l'exercice 1851, approbation du compte de gestion du receveur. Budget supplémentaire 1852, vote. Budget primitif 1853, vote. Vote de 100 francs pour frais d'administration. Vote de 2 centimes additionnels a partir de 1852 jusques et compris 1863. Vote de 10 centimes additionnels a partir de 1854 jusques et compris 1863. Chemin du Bizet, entretien. Chemin de la vidange, demande d'un cailloutis, rejet. Chemin de grande communication de Bailleul a Steenwerck, réclamation. Chemin de grande communication de Bailleul a Steenwerck, réclamation, entretien. Chemins vicinaux, entretien, déclaration annuelle. Cimetière, vote de 4 378,50 francs. Cuvettes inodores, placements. Dettes de la ville, mode de remboursement de l'arrière. Dettes de la ville, arrangements avec melle Legrand et m. Gruson Lanée. École d'adultes filles, 1ere fournitures vote de 260 francs. École de dessin, traitement au maître, observations. Église, reconstruction projetée, rapport de la commission. Vote d'un emprunt de 22 000 francs et de 12 centimes additionnels. Expose de la situation financière par le maire. Fabrique de l'église, budgets, observations. Gardes champêtres, habillement, vote de 200 francs. Gardes champêtres, habillement, vote de 200 francs. Hospice et bureau de bienfaisance, orphelins du choléra, subside. Hospice et bureau de bienfaisance, comptes et budgets approuvés. Indemnité d'exercice à la régie, réclamations. Instruction primaire, délibération annuelle. Instruction primaire, fixation de la rétribution annuelle. Monument à Denis Papin, vote de 25 francs. Pompe a jet continu pour incendies, rejet. Puits, creusements de nouveaux puits. Aqueduc de la rue du cure, pétition du sieur Werquin. Beffroi, rapport de l'architecte. Chemin rural de bac du crocq, réclamations, rejet. Commissaire aux ouvrages, démission de m. Charles Bayart. Élections, la ville ne sera pas divisée en sections. Puits de la rue des agneaux. Pont de Flandre, réparations, vote de 400 francs. Trottoir d'Armentières a Nieppe, avis favorable. Vote de 12 centimes additionnels. Cimetière, clôture, nomination d'une commission. Emprunt de 22 000 francs avec 12 centimes additionnels. Chemin du Bizet, réception définitive, vote de 176,35 francs. École communale des garçons, construction de 2 classes, réception définitive. Gardes champêtres, habillement, supplément de crédit 28,62 francs. Hospice et bureau de bienfaisance, budgets de 1853, avis favorable. Jury, commission de 2 membres. Société philanthropique, vote d'une somme de 320 francs. Beffroi, repartions, vote 3 523 francs. Cimetière, concessions de terrains, rapport de la commission. Cimetière, clôture. Cimetière, concessions de terrains, délibération. Fête communale, demande de fonds pour organiser quelques jeux. Indemnité d'exercice à la régie, rapport de la commission. Voirie urbaine, communication d'une lettre de m. le préfet. Voirie urbaine, nomination d'une commission. Chemins vicinaux, communication d'une circulaire de monsieur le préfet. Cimetière, concessions de terrains, nomination d'une commission. Cimetière, curage des fossés qui le bornes. Collège, agrandissement des classes, réception définitive. École de dessin, transfert au collège. Église, nomination d'une commission. Rivière des laies, dessèchement des marais de Beuvry, vote de 60 000 francs. Voirie urbaine, rappel à la commission. Bibliothèque communale, lettre de m. le préfet, vote de 100 francs. Bureau de bienfaisance, quête annuelle. Chemin de grande communication de Bailleul à Steenwerck, lettre de m. le préfet, vote de 5 000 francs. Cimetière, rapport de la commission sur les concisions et tarifs. Concierge de la mairie, vote d'un habillement au nouveau concierge Vankemberg. Église, communication d'une lettre de m. le président du conseil de fabrique. Église, vote de 98,50 francs pour honoraires dus a m. Benvignat architecte. Gardes champêtres, habillement, vote d'un habillement au garde Catteau. Indemnité d'exercice à la régie, communication d'une lettre du préfet. Pont de Flandre, réparations, vote supplémentaire de 355 francs. Exposé financier. Boues et fumiers, indemnité de 50 francs votée en faveur des entrepreneurs. Rappel de la question par m. le maire, commission. Congé donne par le sieur Vantroyen pour le 1er août 1853. Pension de 300 francs au jeune Gruson à l'école supérieure. Sociétés de secours mutuels, commission. Voirie urbaine, rapport de la commission, conclusion du rapport adoptée. Abattoir, observation sur les conclusions de la délibération précédente. Proclamation de l'empire, vote de 1 000 francs pour distribution de secours aux pauvres. Rivière des laies, avis du conseil après enquête sur un projet de règlement de curage. Proclamation de l'empire, procès verbal. Rivière des laies, dessèchement des marais de Beuvry, vote de 60 000 francs. Chemin du Bizet, entretien, réception définitive. Liste électorale, commission pour juger les réclamations. Rapports de la commission et statuts. Adresse à l'empereur à l'occasion de son mariage. Instruction primaire, fixation des traitements des instructions communaux, vote de 3 centimes. Monument a napoléon 1er, vote de 300 francs. Rivière des laies, débordements. Sapeurs-pompiers, installation d'une caisse de secours. Secours au sieur Lepoutre sapeur pompier blessé. Vote d'un subside de 500 francs. Abattoir, rapport de la commission, adopte par le conseil. Chemins vicinaux, pétitions pour obtenir des cailloutis. Sapeurs-pompiers, statuts, vote de 100 francs. Arbres, autorisation d'en abattre un le long de la route de Lille. Budget supplémentaire 1853 présenté par le maire. Budget primitif 1854 présenté par le maire. Bureau de bienfaisance, aliénation d'un terrain, avis favorable. Bureau de bienfaisance, comptes et budgets, renvoi a une commission. Renouvellement du tiers des membres. Chemin dit bas-chemin , demande d'un gravies. Chemin dathis ou des Prés du Hem, pétition pour obtenir un gravier. Chemin de la vidange, demande d'un cailloutis, rejet. Entretien du chemin du rond-point, pétition Dubois, rejeté. Commission des budgets. Éclairage du pont de la promenade au rond point, pétition pour obtenir l'éclairage au faubourg d'Houplines. École de musique, nouveau traite avec le professeur. Église, reconstruction, avis favorables. Entretien du chemin du rond-point, pétition du sieur Dubois, rejetée. Inventaire des archives et du mobilier de la mairie. Logements d'ouvriers, communication d'une lettre de m. le préfet. Logements insalubres, commission de 3 membres pour examen des rapports. Logements insalubres, nomination de 3 nouveaux membres. Marchés au poisson, pétition des égards pour les traitements, accordé. Pompes, pétition pour avoir une pompe rue des jésuites, rejeté. Exposé financier. Société philanthropique, nouveau traite avec le maître de musique. Indemnité, pétition du sieur grenier, renvoi à la commission des budgets.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques