D - Administration générale de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 D, 2 D, 3 D, 4 D

Date

1744-1995

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1 D 53 / 3

Date

1981

Présentation du contenu

436 - personnel communal, effectif, création d'emploi d'animateur. 437 – subventions exceptionnelles aux sinistrés tremblements de terre. 438 - propriétés communales, terrain chemin des rabecques et avenue Léon Blum, choix avocat. 439 - base des Prés du Hem, création d'une association de gestion. 440 - base des Prés du Hem, désignation des représentants du cm, approbation convention. 441 – finances, budget primitif fixation des 4 taxes. 442 - base des Prés du Hem, aménagement d'une ferme hall d'accueil et bergerie, marché. 443 - base des Prés du Hem, aménagement espaces verts. 444 - base des Prés du Hem, port fluvial, aménagement de pontons flottants. 445 - base des Prés du Hem, accès base nautique, aménagement. 446 - base des Prés du Hem, entrée principale, aménagement. 447 - base des Prés du Hem, fourniture et pose matériel, contrôle des entrées. 448 - base des Prés du Hem, construction d'un transformateur, marché. 449 - base des Prés du Hem, pose ligne électrique moyenne tension, marché. 450 - régie base Prés du Hem, régie de recettes pour opération plantation arbres. 451 - bâtiments communaux, bourse du travail rénovation 2e tranche. 452 - propriétés communales,chauffage, fourniture de combustible, adjudication. 453 - propriétés communales, école maternelle Jean Macé, rénovation appel d'offres. 454 - propriétés communales, école Jean Macé, construction salle de jeux préau tisanerie. 455 - propriétés communales,acquisition terrain chemin des rabecques et avenue Léon Blum. 456 - personnel communal, prime de technicité 1980. 457 - opérations immobilières, acquisition 5,7,9 cour Declerck, intervention CUDL. 458 - opérations immobilières, acquisition 2,10 cour Declerck, intervention CUDL. 459 - opérations immobilières, acquisition 1.3 cour Declerck, intervention CUDL. 460 - opérations immobilières, acquisition 8 cour du duc rue de messines. 461 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 462 – vœu, il faut sauver notre industrie textile. 463 - base des Prés du Hem, installation toboggan nautique, marché. 464 - base des Prés du Hem, pose de réseaux divers en tranchées communes, marché. 465 - propriétés communales, acquisition 45 bis a 51 quai de Beauvais intervention CUDL. 466 - régie d'avances, colonie d'adolescents à Osterode-am-Harz. 467 – enseignement, fermetures de classes à Anatole France et Ferdinand Buisson. 468 – enseignement, vœu. 469 - personnel communal, création d'emplois tableau des effectifs. 470 - agriculture du nord, révision des listes désignation délégué du cm. 471 - base des Prés du Hem, subvention de démarrage. 472 – habitat, construction de logements personnes âgées Sahrnord, participation. 473 - base des Prés du Hem, tarifs des entrées et d'utilisation des installations. 474 - base des Prés du Hem, convention avec CUDL pour utilisation plan d'eau. 475 - propriétés communales,acquisition 25 rue des fusillés. 476 - centres de loisirs avec hébergement, participation des familles. 477 - centres de loisirs Angerville l'Orcher, enfants d'Houplines, participation. 478 - centres de loisirs, personnel d'encadrement, rémunération. 479 - centres de loisirs sans hébergement, droits d'inscriptions. 480 - régie de recettes, centre de vacances municipaux. 481 - régie d'avances, Armentières-Osterode Armentières-Stalybridge. 482 - régie d'avances, administration générale, menues dépenses. 483 - régie d'avances, cours municipaux de danse, création. 484 - finances, subvention de fonctionnement industrie football club. 485 - finances, subvention randonneurs du val deLys, augmentation. 486 - finances, subventions exceptionnelles. 487 - personnel communal, frais de déplacement indemnités kilométriques. 488 - personnel communal, frais de déplacement indemnité frais de mission et tournée. 489 - domaine immobilier, hôtel de ville bail avec conseil de prud'hommes. 490 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans divers bâtiments. 491 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures, avenant. 492 - enseignement musical, école municipale de musique, rémunération personnel jury. 493 - base des Prés du Hem, aménagement du port fluvial avenant 1. 494 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie chemins pédestres avenant 1. 495 - base des Prés du Hem, entrée secondaire, élargissement plate forme. 496 - bâtiments communaux,entretien général, convention. 497 - bâtiments communaux, 31 rue Jean Jaurès, rénovation avenant 1. 498 - bâtiments communaux, PMI convention centre hospitalier. 499 - bâtiments communaux, PMI convention association des familles. 500 - bâtiments communaux,piscine, réfection toiture et lanterneau avenant 1. 501 - propriétés communales aliénation à office HLM terrain rue parmentier. 502 - propriétés communales,aliénation à office HLM immeuble 2 rue de messines. 503 - propriétés communales,assurance des bâtiments communaux contre les risques. 504 - acquisition de terrains, lotissement de la Motte SCI des jacinthes, terrain espaces verts. 505 – finances, exercice 1980, crédits complémentaires. 506 – finances, globalisation des prêts pour 1981. 507 – finances, garantie d'emprunts contractés par centre hospitalier. 508 – voirie, implantation de bornes de propreté convention europub 2000. 509 - colonies de vacances, assurance rapatriement. 510 - parc automobile, assurance des véhicules municipaux. 511 - personnel communal, création d'emplois. 512 - personnel communal, prime de technicité. 513 - base des Prés du Hem, transport collectif, marché. 514 - base des Prés du Hem, équipements sportifs 2e phase 3e tranche, demande de subvention. 515 - base des Prés du Hem, utilisation des installations, convention villes voisines. 516 – POS, demande de modifications CUDL. 517 – finances, augmentations des primes et allocations, tarifs établissements ville. 518 – finances, garantie des emprunts contractés par centre hospitalier. 519 – finances, location ordinateur à IBM, convention. 520 - domaine privé communal, château des Hellandes, stage guardians oversens éducation, avenant 1. 521 - acquisition de terrains, immeubles cour Vandamme rue Paul Bert. 522 - propriétés communales, isolation thermique et phonique groupe Gambetta. 523 - animation de quartier, étude socio démographique contact avec centre de recherches. 524 – subvention amicale sportive armentiérois. 525 – subvention association d'aides familiales à domicile. 526 – subvention société des meilleurs ouvriers de France. 527 - subvention exceptionnelle au club Léo Lagrange. 528 – enseignement, construction école maternelle avenue Léon Blum, avenant au marché. 528bis – enseignement, école maternelle Léon Blum, contrat d'ingénierie avenant 1. 529 – enseignement, reconstruction école Anatole France rue du Kemmel, contrat d'ingénierie. 530 – enseignement, reconstruction école Anatole France rue du Kemmel, projet. 531 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 532 – enseignement, écoles privées, contrat d'association, participation ville. 409 - base des Prés du Hem, aménagements 2e phase tranche n°2. 411 – finances, compte de gestion du receveur percepteur 1979. 412 – finances, budget supplémentaire 1980. 533 - complexe Léo Lagrange, bâtiments ancien abattoir, création de salles d'activités diverses. 534 - base des Prés du Hem, entrée principale, aménagement. 535 - base des Prés du Hem, voirie 2e partie, entrée principale plage baignade. 536 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie chemins pédestres. 537 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie école de voile tce de la ferme Demon. 538 - base des Prés du Hem, éclairage public lot n°2 avenant 1. 539 - base des Prés du Hem, lot n°5 adduction eau et assainissement avenant 1. 540 - base des Prés du Hem, aménagement du port fluvial, décompte définitif. 541 - base des Prés du Hem, accès base nautique aménagement, avenant 1. 542 - base des Prés du Hem, pose de réseaux divers en tranchées communes, avenant 1. 543 - base des Prés du Hem, équipements sportifs et socio éducatifs, projets 1982. 544 - bâtiments communaux, construction salle d'activités adolescents, marché sur concours. 545 – finances, compte administratif du maire 1980. 546 – finances, compte de gestion du receveur percepteur 1980. 547 – finances, budget supplémentaire 1981. 548 – finances, attribution prime aux musiciens étoile fédérale. 549 – finances, allocation aide aux familles nombreuses, extension aux étrangers. 550 – finances, indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. 551 - propriétés communales, hôtel de ville, aménagement ascenseur et bureaux dans greniers. 552 - propriétés communales,centre fiscal remplacement des verrières. 553 - propriétés communales, acquisition par département du nord immeuble 31 rue Jean Jaurès. 554 - propriétés communales,acquisition immeuble 1 cour Deschildre avenue Breuvart. 555 - propriétés communales,acquisition immeubles 2 à 9 cour Deschildre avenue Breuvart. 556 - propriétés communales,acquisition immeuble 13 cour Saint-Charles rue d'Erquinghem. 557 - propriétés communales,acquisition de la maison des douanes quai de la dérivation. 558 - personnel communal, création d'emplois, tableau des effectifs. 559 - personnel communal, attribution d'une prime unique. 560 - personnel communal, application dispositions aux agents animation. 561 – enseignement, rénovation école maternelle Jean Macé, avenant 1. 562 – enseignement, fonds scolaires départementaux, programme d'utilisation. 563 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 564 – enseignement, indemnité de logement. 565 - sapeurs pompiers, caisse de retraite demande de pension. 566 - subventions exceptionnelles et de fonctionnement divers associations. 566bis – subventions aide à la Pologne. 567 – enseignement, garderies dans les écoles publiques, création droit de participation.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques