Origine
Modalités d'entrées
versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières
Présentation du contenu
archives contemporaines postérieures à 1996
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
136 – finances, débat d'orientations budgétaires 2009. 137 - administration générale, modification des représentants, CCAS, mission locale, CLIC, centre social les 4 saisons, commissions permanentes, vote. 138 - administration générale, police des funérailles, revalorisation des indemnités de vacation funéraire, autorisation, approbation. 139 - marchés publics 2007/39, fournitures pour travaux en régie, avenant 2, lot 4 plomberie. 140 - personnel communal, revalorisation indiciaire des animateurs diplômes, autorisation, approbation. 141 – enseignement, classes transplantées, participation aux frais des enfants armentiérois et réciprocité, autorisation, approbation. 142 - démocratie participative, ateliers de quartiers, création, règlement et mode de désignation, autorisation, approbation. 143 - citoyenneté, démocratie participative, conseil local de concertation, composition et mode de désignation, modification. 144 - coopération transfrontalière, transformation, extension, régularisation de bâtiments existants et maintien en activité d'une exploitation agricole pour élevage porcin intensif sur le territoire de Ploegsteert Belgique, avis du conseil municipal, autorisation, approbation. 145 - développements et aménagement du territoire, règlement de publicité, autorisation, approbation. 146 - développements et aménagement du territoire, stationnement réglementé, phase 2, autorisation, approbation. 147 - tourisme, relations transfrontalières, Interreg IV, complément d'appel à projets 2007-2013, autorisation, approbation. 148 - administration générale, conférence sanitaire métropole désignation du représentant de la commune, autorisation, approbation. 149 - administration générale, marchés publics, extension de la délégation du conseil municipal à m. le maire au titre de l'art. 2122-22 du CGCT, autorisation, approbation. 150 – finances, reprise anticipée des résultats de l'exercice 2008, autorisation, approbation. 151 – finances, budget principal 2009, fixation du taux des 3 taxes locales pour 2009, autorisation de réalisation des emprunts inscrits, autorisation, approbation. 152 – finances, reprise anticipée des résultats du budget annexe friche Dufour exercice 2008, autorisation, approbation. 153 – finances, budget annexe friche Dufour 2009, autorisation, approbation. 154 – finances, attribution des subventions 2009, autorisation, approbation. 155 – finances, produits irrécouvrables, autorisation, approbation. 156 - marchés publics, marché 2008/04 restructuration du trésor public, lot 4 et lot 6, 2 avenants, autorisation, approbation. 157 - marchés publics, retrait de la délibération 08/127 du 18 décembre 2008 sur demande de la préfecture, autorisation, approbation. 158 - administration générale, SMGDV, modification des statuts, autorisation, approbation. 159 - administration générale, dématérialisation du contrôle de légalité, choix du tiers de télétransmission, autorisation de signature de la convention avec la préfecture, autorisation, approbation. 160 – finances, subvention exceptionnelle et de fonctionnement, autorisation, approbation. 161 – finances, produits irrécouvrables, autorisation, approbation. 162 - personnel communal, rémunération des heures supplémentaires du personnel de catégorie B, modification. 163 - personnel communal, indemnité pour élections, modalités, modification. 164 - personnel communal, tableau des effectifs, autorisation, approbation. 165 - personnel communal, révision des taux de promotion, catégorie C, autorisation, approbation. 166 – enseignement, bourses communales, nouvelles modalités et montant, autorisation, approbation. 167 - espace ressources jeunesse, plan actions jeunesse, création d'un clap intercommunal, autorisation, approbation. 168 - démocratie participative, projet Dream+, autorisation, approbation. 169 - développement et aménagement du territoire, aménagement de voirie, cession à LMCU d'une parcelle de voirie sise rue du maréchal de Lattre de Tassigny, autorisation, approbation. 170 - développement et aménagement du territoire, droits de place exonération 2009 pour les terrasses du centre-ville, autorisation, approbation. 171 - tranquillité publique et prévention de la délinquance, convention entre la ville et un épaviste pour l'enlèvement des véhicules destines à la destruction, autorisation, approbation. 172 – finances, compte administratif budget principal ville 2008, approbation. 173 – finances, compte de gestion budget principal ville 2008, approbation. 174 – finances, compte administratif budget annexe friche Dufour 2008. 175 – finances, compte de gestion budget annexe friche dufour 2008, approbation. 176 – finances, décision modificative n°2009-01, autorisation, approbation. 177 – finances, ligne de trésorerie du 01/07/09, 31/12/09, autorisation, approbation. 178 – finances, installations sportives, mise à disposition des lycées, tarif année scolaire 2009-2010, autorisation, approbation. 179 – finances, services à la population, tarifs restauration scolaire, au 1er septembre 2009, autorisation, approbation. 180 – finances, services à la population, tarifs accueil périscolaire, au 1er août 2009, autorisation, approbation. 181 – finances, affaires culturelles, droits d'inscription école municipale de musique, année scolaire 2009-2010, autorisation, approbation. 182 – finances, affaires culturelles, droits d'inscription ateliers et cours municipaux, année scolaire 2009-2010, autorisation, approbation. 183 – finances, associations, subventions de fonctionnement, autorisation, approbation. 184 – finances, produits irrécouvrables, autorisation, approbation. 185 – finances, stationnement réglementé, mise en œuvre du stationnement payant, autorisation, approbation. 186 – finances, programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD), candidature métropolitaine, autorisation, approbation. 187 - finances vente du 103 rue d'Erquinghem, autorisation, approbation. 188 - développement des solidarités, contrat urbain de cohésion sociale (CUCS), programmation 2007, autorisation, approbation. 189 - innovation sociale, appel à projets "accompagnement des populations à l'innovation" 2009, autorisation, approbation. 190 – finances, décision modificative 2009/02, budget principal, autorisation, approbation. 191 – finances, décision modificative 2009/01, budget annexe "friche Dufour", autorisation, approbation. 192 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement, autorisation, approbation. 193 – finances, produits irrécouvrables, autorisation, approbation. 194 - personnel communal, tableau des effectifs, modifications, autorisation, approbation. 195 - personnel communal, filière culturelle, modification horaire de certains professeurs, autorisation, approbation. 196 - personnel communal, modification des taux de promotion, catégorie B, autorisation, approbation 197 - population et réglementation, recensement, rémunération des agents recenseurs, autorisation, approbation 198 - citoyenneté, démocratie participative, conseil local de concertation, adoption du règlement intérieur des ateliers de quartier, autorisation, approbation. 199 - citoyenneté, démocratie participative, conseil municipal des enfants, création et adoption du règlement intérieur, autorisation, approbation. 200 - développement et aménagement du territoire, convention d'aménagement avec le conseil général pour l'avenue Léon Blum, autorisation, approbation. 201 - rénovation urbaine, requalification du quartier de la gare, compte-rendu d'activités 2008, autorisation, approbation. 202 - rénovation urbaine, requalification du quartier de la gare, convention publique d'aménagement, avenant 6, autorisation, approbation. 203 - rénovation urbaine, requalification du quartier de la gare, convention de participation LMCU/SEM ville renouvelée/ville d'Armentières, autorisation, approbation. 204 - innovation sociale, innovation sociale, mise en place du passeport Vivacité, autorisation, approbation. 205 – proximité, convention commune/ADIL Nord, autorisation, approbation. 206 - équipements sportifs, demande de subventions pour l'aménagement de la salle de basket pour la SOA, autorisation, approbation. 207 – finances, décision modificative 2009/03, autorisation, approbation. 208 – finances, subventions exceptionnelles, autorisation, approbation. 209 – finances, indemnité de conseil au comptable du trésor, autorisation, approbation. 210 – finances, location des chalets, tarif 2009-2010, autorisation, approbation. 211 – santé, plan communal d'implantation de défibrillateurs, autorisation, approbation. 212 – santé, association trèfles, convention de prestations de services, autorisation, approbation. 213 - action culturelle, convention triennale avec le Vivat 2010/2012, autorisation, approbation. 214 - vie associative, FPH 2009, autorisation, approbation. 215 - vie associative, espace associatif armentiérois, désignation des représentants de la ville, autorisation, approbation. 216 – enseignement, classes d'environnement, tarification année scolaire 2009-2010, autorisation, approbation. 217 – enseignement, classes transplantées, participation aux frais pour des enfants nieppois fréquentant une école publique armentiéroise, autorisation, approbation. 218 – enseignement, classes transplantées, indemnisation des instituteurs, autorisation, approbation. 219 – enseignement, bourses communales, transfert au CCAS de valeurs inactives, autorisation, approbation. 220 – enseignement, écoles publiques, relèvement des taux des études surveillées et heures de surveillance, autorisation, approbation. 221 - développement et aménagement du territoire, modification du PLU 1 : passage de zone UG en zone UGB, autorisation, approbation. 222 - développement et aménagement du territoire, modification du PLU 2 : Dufour, autorisation, approbation. 223 - développement et aménagement du territoire modification du PLU 3 : erl Delobelle, autorisation, approbation. 224 - développement et aménagement du territoire, impasse Lamerand, vente du n°3 au comité d'aide au logement, autorisation, approbation. 225 - développement et aménagement du territoire, déclassement du domaine public communal de l'immeuble sis 30 place Saint-Vaast, autorisation, approbation. 226 - insertion professionnelle et emploi, mission locale, projet Sésame, mise en œuvre, autorisation, approbation. 227 – finances, décision modificative 2009/04, autorisation, approbation. 228 – finances, subventions 2009 de fonctionnement, autorisation, approbation. 229 – finances, produits irrécouvrables, autorisation, approbation. 230 – finances, reversement de fiscalité sur la TEOM, autorisation, approbation. 231 – finances, fin de régie de recettes copies service archives, autorisation, approbation. 232 – finances, ligne de trésorerie, autorisation, approbation. 233 – finances, tarifs municipaux pour l'année civile 2010, autorisation, approbation. 234 – finances, restauration scolaire, nouveau tarif PAI projet d'accueil individualisé, autorisation, approbation. 235 - finances ALSH, nouveau tarif au quotient familial, autorisation, approbation. 236 – finances, autorisation d'investissement limité à 25% budget primitif 2010, autorisation, approbation. 237 – finances, établissement publics locaux, acompte 2010, autorisation, approbation. 238 – finances, financement des associations, acompte 2010, autorisation, approbation. 239 – finances, association Lys sans frontières, garantie sur avance de trésorerie, autorisation, approbation. 240 - établissements publics locaux, CCAS, prise en charge par la ville du réseau de communication, autorisation, approbation. 241 - aménagement du territoire, règlement de terrasses, autorisation, approbation. 242 - propriétés communales, étangs de pêche, renouvellement de la concession à titre gratuit, autorisation, approbation. 243 - équipements sportifs, requalification des terrains de tennis au complexe Jean Zay, demande de subvention, autorisation, approbation.
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