D - Administration générale de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 D, 2 D, 3 D, 4 D

Date

1744-1995

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1 D 55 / 2

Date

1989

Présentation du contenu

472 – finances, budget primitif 1989 fixation des 4 taxes. 473 - bâtiments communaux, peinture dans différents bâtiments, appel d'offres ouvert. 474 - bâtiments communaux, éclairage public dans différents quartiers, extension nouvelle zone industrielle. 475 - bâtiments communaux, complexe sportif, faux plafond salle 2. 476 - bâtiments communaux, centre aéré Joffre, logement de fonctions. 477 - bâtiments communaux, groupe scolaire Léo Lagrange, menuiseries. 478 - bâtiments communaux, école Anatole France, travaux de grosses réparations. 479 - bâtiments communaux,groupe Gambetta, réfection des cours maternelle et primaire. 480 - bâtiments communaux, centre des impôts rue Bayart, étanchéité, isolation. 481 - bâtiments communaux, base Prés du Hem, entretien des espaces verts. 482 - propriétés communales, cession parcelle quai de la dérivation à l'office HLM. 483 - propriétés communales,lotissement palade, cession à l'office HLM de parcelles de terrain. 484 – TUC, convention avec préfet, participation ville. 485 - personnel communal, prime de technicité 1988. 486 - personnel communal, indemnité compensatrice. 487 - attribution d'une bourse aux élèves aide soignante Armentières. 488 - repas à domicile, conditions et tarifs. 001 - administration municipale, installation du nouveau conseil. 002 - administration municipale, élection du maire. 003 - administration municipale, désignation du nombre des adjoints. 004 - administration municipale, élection des adjoints. 005 - administration municipale, création des commissions permanentes. 006 - administration municipale, délégation de signature à monsieur le maire. 007 - administration municipale, commission administrative, désignation de représentants du cm. 008 - administration municipale, désignation au ca, hôpital hospice de membres du cm. 009 - administration municipale, désignation au ca base des Prés du Hem, membres du cm. 010 - administration municipale, désignation membres du cm au ca de l'ORCEP. 011 - administration municipale, désignation membres du cm à l'OMACA. 012 - administration municipale, désignation membres du cm au ca ruche industrielle. 013 - administration municipale, désignation membres du cm au cg écoles privées, contrat. 014 - administration municipale, désignation membres du cm au ca enseignement 1er cycle. 015 - administration municipale, désignation membres du cm au ca enseignement 2e cycle. 016 – enseignement, études surveillées, heures de surveillances. 017 - administration municipale, désignation des commissaires impôts directs. 018 - administration municipale, désignation 1 représentant du cm au au cg fourrière. 019 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 020 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 021 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, salle de sports Desrousseaux. 022 - bâtiments communaux, construction d'un local collectif avenue Léon Blum. 023 – TUC, convention avec préfet et associations, participation ville. 029 - bâtiments communaux, hôtel de ville bureautique traitement de texte, marché. 024 - administration municipale, représentation des villes au sein du conseil CUDL, accord amiable. 025 – finances, réalisation d'emprunts virements de crédits. 026 – finances, produits irrécouvrables. 027 – finances, subventions exceptionnelles de démarrage. 028 - bâtiments communaux, éclairage terrain d'honneur complexe Léo Lagrange. 030 - bâtiments communauxsalle des fêtes restructuration travaux supplémentaires. 031 - bâtiments communaux, groupe Jean Macé, travaux de sablage et rejointement. 032 - bâtiments communaux, église Notre-Dame, réfection des vitraux. 033 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange faux plafonds salle 2, éclairage. 034 - acquisition de terrain, construction d'un collège rue Jules Lebleu, acquisition de terrain. 035 - personnel communal, commissions administratives paritaires. 036 – enseignement, carte scolaire 1989-1990. 037 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 038 - centres de loisirs, activité camping, fixation du tarif. 039 - TUC, convention préfet associations participation de la ville. 040 - administration municipale, désignation des représentants du cm au conseil de la CUDL. 041 - administration municipale, délégation au maire par le cm. 042 - finances, compte administratif du maire 1988. 043 – finances, compte de gestion du percepteur 1988. 044 – finances, budget supplémentaire 1989. 045 – finances, subvention exceptionnelle aux sinistrés de la Guadeloupe. 046 – finances, actualisation des primes et tarifs 1990. 047 – finances, licences des débits de boissons tarifs 1990. 048 - personnel communal, tableau des effectifs, modification. 049 - personnel communal, services sociaux allocations diverses, relèvement. 050 - mission locale de Lille, convention PAIO Armentières. 051 - base des Prés du Hem, travaux de terrassement. 052 - acquisition d'immeubles 24 rue Bayart ex immeuble Guermonprez. 053 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans différents bâtiments. 054 - classes de neige et colonies, convention avec l'hôtelier. 055 - déplacement du poste EDF 33 rue du président Kennedy, convention. 056 – finances, subvention exceptionnelle Léo Lagrange Armentières. 057 – finances, exonération temporaire de la taxe professionnelle. 058 – finances, lotissement palade, participation financière de la ville. 059 – finances, ouverture de crédits, autorisations spéciales. 060 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 061 – enseignement, indemnités de logement au enseignants, taux. 062 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation forfaitaire. 063 – enseignement, plan informatique pour tous transfert de propriété, acceptation dons. 064 – voirie, salage sablage convention DDE. 065 – voirie, travaux de voirie et de terrassement, marché négocié. 066 – travaux, lotissement palade, éclairage public de surface. 067 - administration municipale, désignation membres du cm au ca centre social Salengro. 068 - administration municipale, CUDL contrat de ville, adhésion Armentières. 069 - bâtiments communaux, hôtel de ville, bureautique, traitement de texte, avenant 1. 070 – TUC, convention préfet associations, participation ville. 071 - renouvellement de la flamme jumelage avec stalybridge 35 ans.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques