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177 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    242 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    8 décembre 1884-23 septembre 1887

    Cote

    1 D 19

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.

    Date

    2006-2007

    Cote

    9669 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Conseil municipal : procès-verbaux de séances de délibérations.

    Date

    12 janvier 1938-19 décembre 1947

    Cote

    1 D 88

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : procès-verbaux de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    40 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1987

    Cote

    1 D 54 / 5

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    2004

    Cote

    9145 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    228 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    27 mai 1870-25 février 1873

    Cote

    1 D 15

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Conseil municipal : dossiers de séances.

    Date

    2000

    Cote

    8572 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers de séances.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.

    Date

    2003

    Cote

    9051 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    185 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    28 août 1849-10 mai 1853

    Cote

    1 D 9

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    2013

    Cote

    10202 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    1872-1925

    Cote

    1 D 62

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    Juillet 1948-février 1949

    Cote

    1 D 75

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    334 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1997

    Cote

    8028 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    195 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1995

    Cote

    1 D 58

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    212 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    10 mars 1873-3 juin 1876

    Cote

    1 D 16

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    1946

    Cote

    1 D 73

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    1934-novembre 1935

    Cote

    1 D 65

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    246 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    19 août 1941-7 novembre 1945

    Cote

    1 D 36

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    2009

    Cote

    9848 W 2

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    Janvier 1957-22 octobre 1957

    Cote

    1 D 85

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  21. Résultat n°21

    Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.

    Date

    1997

    Cote

    8072 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  22. Résultat n°22

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    Octobre 1951-mars 1952

    Cote

    1 D 79

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  23. Résultat n°23

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    2003

    Cote

    9055 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  24. Résultat n°24
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    226 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    25 octobre 1920-20 novembre 1922

    Cote

    1 D 29

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  25. Résultat n°25

    Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.

    Date

    2005

    Cote

    9400 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  26. Résultat n°26

    Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.

    Date

    2014

    Cote

    10162 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  27. Résultat n°27
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    64 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1982

    Cote

    1 D 53 / 4

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  28. Résultat n°28
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    232 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    29 avril 1960-28 novembre 1961

    Cote

    1 D 42

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  29. Résultat n°29

    Conseil municipal : procès-verbaux de séances de délibérations.

    Date

    17 mai 1929-28 décembre 1937

    Cote

    1 D 87

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : procès-verbaux de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  30. Résultat n°30
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    170 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    10 décembre 1976-14 novembre 1978

    Cote

    1 D 52

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  31. Résultat n°31

    Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.

    Date

    2000

    Cote

    8575 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  32. Résultat n°32

    Conseil municipal : dossiers de séances.

    Date

    2010

    Cote

    9998 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers de séances.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  33. Résultat n°33

    Conseil municipal : dossiers de séances.

    Date

    1999

    Cote

    8439 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers de séances.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  34. Résultat n°34

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    1945

    Cote

    1 D 72

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  35. Résultat n°35
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    246 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    7 juin 1933-7 octobre 1936

    Cote

    1 D 34

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  36. Résultat n°36
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    241 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    16 décembre 1936-26 mars 1941

    Cote

    1 D 35

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  37. Résultat n°37
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    248 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    23 janvier 1923-20 décembre 1924

    Cote

    1 D 30

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  38. Résultat n°38
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    320 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    7 novembre 1945-29 octobre 1948

    Cote

    1 D 37

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  39. Résultat n°39

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    Octobre 1941-1942

    Cote

    1 D 70

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  40. Résultat n°40

    Conseil municipal : table analytique des délibérations.

    Date

    1 vendémiaire An IV-8 mai 1864

    Cote

    1 D 101

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : table analytique des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières