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141 résultats

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  1. Résultat n°1

    Terrain rue du Maréchal Joffre appartenant aux époux Hoornaert-Behague. - Acquisition : délibération, déclaration d'utilité publique, rapport, correspondance, plan.

    Date

    1962

    Cote

    1 N 28

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain rue du Maréchal Joffre appartenant aux époux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Terrain à l'angle des avenues Léon Blum et Léo Lagrange. - Cession à la SA d'HLM du département du Nord pour construction de logements pour personnes âgées : délibération, estimation, état parcellaire, plan.

    Date

    1968

    Cote

    1 N 39

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain à l'angle des avenues Léon Blum et Léo Lagrange....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Immeuble 3 avenue Marc Sangnier : acquisition par la ville au service des voies navigables.

    Date

    1979-1980

    Cote

    7875 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Immeuble 3 avenue Marc Sangnier : acquisition par la...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Terrain rue Raymond Lis appartenant à la SA Charvet. - Acquisition pour aménagement du noyau Île de Flandre : état parcellaire, délibération, acte de vente, note explicative, plan.

    Date

    1972

    Cote

    1 N 60

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain rue Raymond Lis appartenant à la SA Charvet....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Terrain rue Jean-Baptiste Lebas appartenant à l'office de HLM du département du Nord. - Acquisition : acte de vente, délibération.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1 N 66

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain rue Jean-Baptiste Lebas appartenant à l'office...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Parcelle de terrain rue Guyemer : cession à la Communauté Urbaine de Lille.

    Date

    1991-1994

    Cote

    7911 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Parcelle de terrain rue Guyemer : cession à la Communauté...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Terrains chemin du Bizet appartenant à M. Hémar. - Acquisition, revente à l'office HLM pour construction de lotissement d'habitations à loyer modéré : correspondance, plan, enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente.

    Date

    1958-1963

    Cote

    1 N 18

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrains chemin du Bizet appartenant à M. Hémar. -...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Immeuble 9 place Jules Guesde appartenant à la communauté urbaine de Lille (CUDL). - Acquisition : plan, correspondance.

    Date

    1983

    Cote

    1 N 90

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Immeuble 9 place Jules Guesde appartenant à la communauté...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Terrain avenue Roger Salengro. - Cession à la SA des brasseries Motte-Cordonnier : correspondance, origine de propriété, plan, délibération, promesse de vente, estimation.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1 N 46

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain avenue Roger Salengro. - Cession à la SA des...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Terrains communaux, passages. - Propositions d'achat par des particuliers : correspondance, plan, estimation.

    Date

    1920-1938

    Cote

    1 N 8

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrains communaux, passages. - Propositions d'achat...

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    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Immeuble 6 rue Jean Jaurès. - Acquisition pour agrandissement du dispensaire d'hygiène sociale, expropriation : arrêté d'expropriation, arrêté de fixation des indemnités, mémoire, jugement, ordonnance, délibération, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique, arrêté de cessibilité.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1 N 64

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Immeuble 6 rue Jean Jaurès. - Acquisition pour agrandissement...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Quai de la Dérivation : cession de terrain.

    Date

    1979-1993

    Cote

    7645 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Quai de la Dérivation : cession de terrain.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Terrain Sion rue Raymond Lis. - Acquisition pour construction de logements économiques destinés aux vieillards : évaluation des domaines, plans (des terrains et des projets de logement), état parcellaire.

    Date

    1961

    Cote

    1 N 27

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain Sion rue Raymond Lis. - Acquisition pour construction...

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    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Ex-immeuble Guermonprez 24 rue Bayart : acquisition par la ville pour agrandissement du centre des impôts.

    Date

    1989-1991

    Cote

    8073 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Ex-immeuble Guermonprez 24 rue Bayart : acquisition...

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    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    Propriété 18 rue Gambetta appartenant à Mme Duretz-Broux et Mme Broux-Carpentier. - Acquisition : délibération, état parcellaire, note explicative, plan, acte de vente.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1 N 79

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Propriété 18 rue Gambetta appartenant à Mme Duretz-Broux...

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    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Terrains rue Descartes, rue Molière, rue du Maréchal Joffre. - Vente par la ville de terrains pour construction de garages pour les lotissements : acte de vente, plan.

    Date

    1961-1963

    Cote

    1 N 26

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrains rue Descartes, rue Molière, rue du Maréchal...

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    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Maison Lamerant n°1, avenue Pierre Brossolette. - Vente : offres de prix, correspondance, note au bureau municipal, plan.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1 N 94

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Maison Lamerant n°1, avenue Pierre Brossolette. - Vente...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18

    28 rue Jean Jaurès, immeuble 68 avenue Marc Sangnier et terrain ancienne cour Declerck boulevard Faidherbe : acquisition par la ville à la Communauté Urbaine de Lille, cession à la société Notre Logis.

    Date

    1990-1992

    Cote

    7915 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • 28 rue Jean Jaurès, immeuble 68 avenue Marc Sangnier...

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    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Cour du Duc, rue de Messines : acquisition et vente de terrain.

    Date

    1980-1987

    Cote

    7623 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Cour du Duc, rue de Messines : acquisition et vente...

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  20. Résultat n°20

    Terrain chemin du Pont Bayard. - Vente à la société SAHRNORD pour construction de logements pour personnes âgées : acte de vente, plan, état parcellaire, estimation, délibération.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1 N 83

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain chemin du Pont Bayard. - Vente à la société...

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  21. Résultat n°21

    Immeubles N°1 à 12 cour Vandamme, rue Paul Bert : préemption par la Communauté Urbaine de Lille, acquisition par la ville à la CUDL.

    Date

    1980-1985

    Cote

    7876 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Immeubles N°1 à 12 cour Vandamme, rue Paul Bert : préemption...

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    ville d'Armentières

  22. Résultat n°22

    Terrain rue Jules Lebleu appartenant à la SA Salmon. - Acquisition pour construction du collège Jean Rostand : avis du domaine, plan, programme de construction, plan, correspondance, délibération, déclaration d'utilité publique.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1 N 95

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain rue Jules Lebleu appartenant à la SA Salmon....

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  23. Résultat n°23

    Terrain rue Jules Lebleu appartenant à la société coopérative ouvrière de production « La Laborieuse ». - Acquisition pour construction d'habitations économiques pour vieillards : déclaration d'utilité publique, état parcellaire, correspondance, estimation, note explicative.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1 N 32

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain rue Jules Lebleu appartenant à la société coopérative...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  24. Résultat n°24

    Immeuble 6 place Victor Hugo appartenant aux époux Mesmacque-Vasseur. - Acquisition pour construction d'une nouvelle piscine : estimation, plan, état parcellaire, délibération, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique, compromis de vente, acte de vente.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1 N 86

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Immeuble 6 place Victor Hugo appartenant aux époux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  25. Résultat n°25

    Terrain rue du Maréchal de Lattre de Tassigny appartenant aux hospices civils. - Acquisition pour construction d'un foyer restaurant destiné aux personnes âgées : déclaration d'utilité publique, délibération, acte de vente, état parcellaire, plan.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1 N 42

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain rue du Maréchal de Lattre de Tassigny appartenant...

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    ville d'Armentières

  26. Résultat n°26

    Terrain à l'angle des rues Saint-Jean et rue des Résistants. - Acquisition : plan parcellaire, enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation.

    Date

    1963-1966

    Cote

    1 N 30

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain à l'angle des rues Saint-Jean et rue des Résistants....

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    ville d'Armentières

  27. Résultat n°27

    Terrains noyau Île de Flandre appartenant à la SA Entreprises Debosque et à la SCI Entrepôts armentiérois. - Acquisition pour aménagement de lotissements, fixation des indemnités : plan, estimations, jugement d'expropriation.

    Date

    1974

    Cote

    1 N 74

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrains noyau Île de Flandre appartenant à la SA Entreprises...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  28. Résultat n°28

    Prés d'Houplines. - Acquisition des terrains pour construction du stade, expropriation : plan parcellaire, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique, arrêté de cessibilité.

    Date

    1961-1963

    Cote

    1 N 97

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Prés d'Houplines. - Acquisition des terrains pour construction...

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    ville d'Armentières

  29. Résultat n°29

    Immeuble « Maison des Douanes » quai de la Dérivation, terrains SNCF rue Salengro et dans l'enceinte de la gare annexe, terrain des « Jardins familiaux » chemin des Rabecques, terrain rue des Sports : acquisition, cession.

    Date

    1981-1992

    Cote

    7922 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Immeuble « Maison des Douanes » quai de la Dérivation,...

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    ville d'Armentières

  30. Résultat n°30

    Prés d'Houplines. - Acquisition des terrains pour construction du stade, expropriation, fixation des indemnités : plans, état parcellaire, ordonnance, évaluation des domaines.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1 N 99

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Prés d'Houplines. - Acquisition des terrains pour construction...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  31. Résultat n°31

    Déclarations d'intention d'aliéner.

    Date

    2008

    Cote

    10094 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Déclarations d'intention d'aliéner.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  32. Résultat n°32

    Immeuble 12, place Chanzy : acquisition par la ville à la Communauté Urbaine de Lille (CUDL), cession à la Société d'HLM du Nord.

    Date

    1992-1995

    Cote

    8108 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Immeuble 12, place Chanzy : acquisition par la ville...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  33. Résultat n°33

    Terrain appartenant à la société Dufour-Lescornez avenue Léo Lagrange. - Acquisition pour construction d'un groupe scolaire : projet, enquête d'utilité publique, plan, état parcellaire, publicité foncière, acte de vente.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1 N 29

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain appartenant à la société Dufour-Lescornez avenue...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  34. Résultat n°34

    Anciens établissements Dansette rue Jules Lebleu : acquisition par la ville.

    Date

    1989-1996

    Cote

    8095 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Anciens établissements Dansette rue Jules Lebleu :...

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    ville d'Armentières

  35. Résultat n°35

    Terrains rue Paul Bert et rue Jean Jaurès. - Acquisition pour agrandissement du collège de jeunes filles : enquête d'utilité publique, plan, enquête parcellaire, correspondance, délibération.

    Date

    1959-1960

    Cote

    1 N 19

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrains rue Paul Bert et rue Jean Jaurès. - Acquisition...

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    ville d'Armentières

  36. Résultat n°36

    Terrains noyau Île de Flandre appartenant à la SA de HLM des cantons d'Armentières, de Merville et des cantons limitrophes. - Acquisition pour aménagement de lotissements : délibération, note explicative, état parcellaire, plan, photographies, acte de vente, enquête d'utilité publique, correspondance, estimation.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1 N 58

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrains noyau Île de Flandre appartenant à la SA de...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  37. Résultat n°37

    Terrain rue Paul Bert. - Acquisition pour agrandissement du collège de jeunes filles (puis transformation en lycée d'état Paul Hazard), expropriation d'Armand Le Roch, rétrocession : ordonnance de transport sur les lieux, honoraires du géomètre, correspondance, plan, évaluation immobilière, état parcellaire, acte de vente, jugement.

    Date

    1959-1969

    Cote

    1 N 21

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain rue Paul Bert. - Acquisition pour agrandissement...

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    ville d'Armentières

  38. Résultat n°38

    Immeubles 28 rue Jean Jaurès, 40 rue de Messines et 68 avenue Marc Sangnier. - Vente à la SA Notre Logis : convention, correspondance, délibération.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1 N 96

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Immeubles 28 rue Jean Jaurès, 40 rue de Messines et...

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    ville d'Armentières

  39. Résultat n°39

    Terrains sis au quartier Saint-Roch appartenant à la SNCF. - Acquisition : plan, correspondance, acte de vente, délibération, état parcellaire, estimation, registre d'enquête.

    Date

    1973-1980

    Cote

    1 N 72

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrains sis au quartier Saint-Roch appartenant à la...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    Terrain chemin du Pont Bayart et rue du Cimetière appartenant à M. Dhélin-Wicquart. - Acquisition pour construction de lotissement : correspondance, acte de vente, autorisation de lotir, projet, plan, cahier des charges.

    Date

    1935-1954

    Cote

    1 N 14

    • Contexte : N - Biens communaux

    • Terrain chemin du Pont Bayart et rue du Cimetière appartenant...

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    ville d'Armentières