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188 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.

    Date

    1997

    Cote

    8113 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...
  2. Résultat n°2
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    242 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    8 décembre 1884-23 septembre 1887

    Cote

    1 D 19

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.

    Date

    1999

    Cote

    8434 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...
  4. Résultat n°4

    Conseil municipal : procès-verbaux de séances de délibérations.

    Date

    12 janvier 1938-19 décembre 1947

    Cote

    1 D 88

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : procès-verbaux de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    40 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1987

    Cote

    1 D 54 / 5

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    228 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    27 mai 1870-25 février 1873

    Cote

    1 D 15

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Conseil municipal : dossiers de séances.

    Date

    1994

    Cote

    7368 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers de séances.
  8. Résultat n°8
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    185 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    28 août 1849-10 mai 1853

    Cote

    1 D 9

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    1872-1925

    Cote

    1 D 62

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    Juillet 1948-février 1949

    Cote

    1 D 75

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.

    Date

    1994-1996

    Cote

    7552 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...
  12. Résultat n°12

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    2012

    Cote

    10065 W 3

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : registre des délibérations.
  13. Résultat n°13
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    195 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1995

    Cote

    1 D 58

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.

    Date

    2018

    Cote

    10276 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers...
  15. Résultat n°15
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    212 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    10 mars 1873-3 juin 1876

    Cote

    1 D 16

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    1946

    Cote

    1 D 73

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Date

    1934-novembre 1935

    Cote

    1 D 65

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    246 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    19 août 1941-7 novembre 1945

    Cote

    1 D 36

    • Contexte : D - Administration générale de la commune

    • Conseil municipal : registre des délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19
    Conseil municipal : registre des délibérations.

    334 medias

    Conseil municipal : registre des délibérations.

    Date

    1997

    Cote

    8028 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : registre des délibérations.
  20. Résultat n°20

    Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.

    Date

    2013

    Cote

    10130 W

    • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

    • Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers...