001 - administration municipale, démission d'un adjoint au maire, élection d'un nouvel adjoint, autorisation, approbation. 002 - administration municipale, démission d'un conseiller municipal modification des représentations, autorisation, approbation. 003 - administration municipale, appel à projets, fonds d'initiatives des territoires et de leurs acteurs, programmation 2011, autorisation, approbation. 004 – finances, débat d'orientations budgétaires 2012, autorisation, approbation. 005 – finances, conventions d'objectifs 2012-2014, autorisation, approbation. 006 – finances, entente communale, création d'une installation de tir sportif, autorisation, approbation. 007 – finances, tarification médiathèque, autorisation, approbation. 008 - personnel communal, mise à disposition de personnel, club Léo Lagrange, information. 009 - population et réglementation, recensement de la population, rémunération des agents recenseurs, autorisation, approbation. 010 – culture, Lille 3000, convention, autorisation, approbation. 011 - aménagement du territoire, cession d'un terrain, rue du maréchal Joffre, autorisation, approbation. 012 - aménagement du territoire, augmentation du capital de la SEM ville renouvelée, autorisation, approbation. 013 - vie associative, fonds de participation des habitants exercice 2012, autorisation, approbation. 014 - vie associative, fonds de participation des habitants comite de gestion, autorisation, approbation. 015 – finances, tarifs communaux applicables au 1er janvier 2012 médiathèque, rectification tarif photocopies, autorisation, approbation. 016 - administration municipale, appel à projets, fonds d'initiative des territoires et de leurs acteurs programmations 2012, autorisation, approbation. 017 - administration municipale, contrat urbain de cohésion sociale programmation 2012, autorisation, approbation. 018 - administration municipale, SCEPAA, comité du syndicat modification des représentants du conseil municipal, autorisation, approbation. 019 - administration municipale, indemnités de fonction des élus, autorisation, approbation. 020 – finances, compte administratif du maire, budget principal, exercice 2011, autorisation, approbation. 021 – finances, compte de gestion du trésorier municipal budget principal, exercice 2011, autorisation, approbation. 022 – finances, budget principal, affectation des résultats exercice 2011, autorisation, approbation. 023 – finances, budget primitif principal 2012, fixation du taux des 3 taxes directes locales en 2012, autorisation, approbation. 024 – finances, compte administratif du maire, budget annexe, exercice 2011, autorisation, approbation. 025 – finances, compte de gestion du trésorier municipal budget annexe, exercice 2011, autorisation, approbation. 026 – finances, affectation des résultats de l'exercice 2011, budget annexe, autorisation, approbation. 027 – finances, budget annexe friche Dufour, budget primitif 2012, autorisation, approbation. 028 – finances, attribution des subventions, exercice 2012, autorisation, approbation. 029 - personnel communal, créations, suppressions d'emplois, modification du tableau des effectifs, autorisation, approbation. 030 – enseignement, classes transplantées des communes environnantes, participation aux frais pour des enfants armentiérois fréquentant une école publique, autorisation, approbation. 031 - citoyenneté, démocratie participative, conseil municipal des enfants, modification du règlement intérieur, autorisation, approbation. 032 - citoyenneté, démocratie participative, conseil local de concertation, modification du règlement intérieur, autorisation, approbation. 033 - aménagement du territoire, GIP Lille métropole rénovation urbaine avenants 4 et 5 a la convention constitutive, autorisation, approbation. 034 - aménagement du territoire, urbanisme et droit des sols modification simplifiée du plan local d'urbanisme, suppression de l'emplacement réserve Wramour, autorisation, approbation. 035 - aménagement du territoire, programme local de l'habitat 2012-2018, autorisation, approbation. 036 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain convention tripartite LMCU/ville/SPLA, autorisation, approbation. 037 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain participation financière au PMRQAD, autorisation, approbation. 038 – culture, mécénat culturel, charte d'éthique, autorisation, approbation. 039 - politique seniors, première journée bonheur de l'exercice 2012, autorisation, approbation. 040 – personnel communal, mise à disposition de personnel, pour information. 041 – finances, décision modificative de crédits n°1 exercice 2012, autorisation, approbation. 042 – finances, tarifs communaux, droits d'inscription école de musique, année scolaire 2012-2013, autorisation, approbation. 043 – finances, tarifs communaux, droits d'inscription cours municipaux, année scolaire 2012-2013, autorisation, approbation. 044 – finances, tarifs communaux, droits d'inscription périscolaires, année scolaire 2012-2013, autorisation, approbation. 045 – finances, politiques seniors, accord cadre journées bonheur 2012, autorisation, approbation. 046 – finances, subventions de fonctionnement avance sur subvention SOA 2013, autorisation, approbation. 047 – finances, subvention exceptionnelle à l'association des anciens élèves du lycée Paul Hazard, autorisation, approbation. 048 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, cession de parcelle, autorisation, approbation. 049 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, création d'une prime communale à l'isolation des toitures, autorisation, approbation. 050 - insertion professionnelle et emploi, dispositif sésame emploi, reconduction de l'adhésion de la ville d'Armentières, autorisation, approbation. 051 - action économique, marché d'approvisionnement, braderies, fêtes foraines, cahier des charges, règlement intérieur, modification, autorisation, approbation. 052 - patrimoine culturel, beffrois et patrimoine, plan de gestion désignation de représentants municipaux, autorisation, approbation. 053 - action économique, aide au démarrage de l'union commerciale dénommée Armentières Shopping 6 les As, autorisation, approbation. 053 – finances, tarifs communaux droits d'inscription périscolaire année 2012-2013, modification. 054 – finances, équipements sportifs, projets Breuvart 5, requalification d'une halle industrielle en halle sportive, autorisation, approbation. 055 – finances, tarifs de mise à disposition des équipements sportifs aux lycées, autorisation, approbation. 056 – finances, décision modificative n°2, autorisation, approbation. 057 – finances, attribution des subventions, subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles, autorisation, approbation. 058 – finances, sports ouvriers armentiérois, garantie financière de la ville, autorisation, approbation. 059 - marchés publics, groupement de commandes avec les caisses des écoles (marchés livres et transport), autorisation, approbation. 060 - marchés publics , groupement de commandes avec le CCAS (impression des documents de communication et les équipements de protection individuels), autorisation, approbation. 061 - marchés publics, partenariat entre la ville d'Armentières et l'association emploi, formation vallée de la Lys et Flandre intérieure pour mettre en place l'insertion dans les marchés publics, autorisation, approbation. 062 - personnel communal, recrutement d'agents contractuels, autorisation, approbation. 063 - personnel communal, modification d'horaires, emplois à temps non complet (direction culture tourisme animation), autorisation, approbation. 064 - personnel communal, rémunération du personnel enseignant contractuel (filière culturelle), autorisation, approbation. 065 - personnel communal, mise en œuvre d'un contrat d'apprentissage à la direction de la gestion du patrimoine et des espaces verts, autorisation, approbation. 066 - aménagement du territoire, CRAC 2010, autorisation, approbation. 067 - aménagement du territoire, CRAC 2011, autorisation, approbation. 068 - aménagement du territoire, création d'un complexe cinématographique et de loisirs, finalisation de l'acquisition et d'exploitation de la partie cinéma, autorisation, approbation. 069 - aménagement du territoire, convention tripartite SEM/LMCU/ville, autorisation, approbation. 070 - contrat enfance jeunesse, convention avec la caisse d'allocation familiales d'Armentières et la caisse de mutualité sociale agricole, autorisation, approbation. 071 - caisse des écoles, actualisation des statuts, information. 072 - administration municipale, désignation des représentants de la ville au conseil cantonal de concertation, autorisation, approbation. 073 - administration municipale, fonds de travaux urbains, réactualisation du comité de gestion et de règlement intérieur, autorisation, approbation. 074 – finances, tarifs communaux, mini séjours, autorisation, approbation. 075 – finances, tarifs communaux, classes d'environnement 2012-2013, autorisation, approbation. 076 – finances, décision modificative n°3, autorisation, approbation. 077 – finances, budget principal, emprunt, inscription, autorisation, approbation. 078 – finances, budget, opération pluriannuelle d'investissement, ouverture d'autorisation de programme, Breuvart 5, crédits de paiement construction d'une halle de sports et acquisition de matériel de sports, autorisation, approbation. 079 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur, autorisation, approbation. 080 – finances, attribution des subventions, subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles, autorisation, approbation. 081 – finances, prise en charges financière du réseau téléphonique de centre communal d'action sociale, autorisation, approbation. 082 – finances, subvention compensatoires de la caisse d'allocations familiales, année 2012, autorisation, approbation. 083 - personnel communal, créations d'emplois, modification du tableau des effectifs, autorisation, approbation. 084 - personnel communal, taux de promotion, autorisation, approbation. 085 - personnel communal, modification d'horaires, emplois à temps non complet (direction de la culture du tourisme de l'animation), autorisation, approbation. 086 - personnel communal, régime indemnitaire, prime de fonction et de résultats, autorisation, approbation. 087 - personnel communal, mise à disposition de personnel, autorisation, approbation. 088 - personnel communal, mise en œuvre d'un contrat d'apprentissage direction de la communication, information, relations publiques et jumelages, autorisation, approbation. 089 - personnel communal, concession de logement, autorisation, approbation. 090 - petite enfance, modification de la tarification pour la crèche et le multi accueil, autorisation, approbation. 091 - petite enfance, réactualisation des règlements de fonctionnement de la crèche et du multi accueil, autorisation, approbation. 092 - action jeunesse, plan actions jeunesse armentiérois, attribution de label national orientation pour tous au bureau information jeunesse, autorisation, approbation. 093 - aménagement du territoire, état d'abandon manifeste 82 rue d'Erquinghem, procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique, autorisation, approbation. 094 - aménagement du territoire, urbanisme et droit des sols, demandes de sursis a statuer sur périmètre PMRQAD, autorisation, approbation. 095 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain PMRQAD, participation financière à l'action du GIP LMRU, autorisation, approbation. 096 – finances, création d'un complexe cinématographique et de loisirs, participation du fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT), autorisation, approbation. 097 – finances, attribution des subventions, avance sur subvention 2013, autorisation, approbation. 098 - administration municipale, adhésion de deux communes au syndicat mixte gens du voyage, autorisation, approbation. 099 - administration municipale, adhésion à France médiation, désignation d'un représentant de la commune, autorisation, approbation. 100 – finances, attribution des subventions, subvention de fonctionnement 2012 et avance sur subvention 2013, autorisation, approbation. 101 – finances, acomptes sur subventions des établissements publics locaux, subvention municipale, premier trimestre 2013, autorisation, approbation. 102 – finances, acomptes sur subventions aux associations subventions municipale, premier trimestre 2013, autorisation, approbation. 103 – finances, mise à disposition d'agents communaux auprès d'organismes d'accueil de droit privé, autorisation, approbation. 104 – finances, décision modificative de crédits n°4, autorisation, approbation. 105 – finances, attribution d'une indemnité de conseil au comptable du trésor, exercice 2012 et suivants, autorisation, approbation. 106 – finances, budget primitif 2013, ouverture des crédits de dépenses d'investissement, autorisation, approbation. 107 – finances, taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2012, reversement de fiscalité, autorisation, approbation. 108 – finances, tarifs municipaux 2013, autorisation, approbation. 109 – finances, réhabilitation du bâtiment Breuvart 5, marché de maîtrise d'œuvre et marché de travaux, information. 110 – finances, opérations pluriannuelles d'investissement modification du montant de l'autorisation de programme Breuvart 5, crédits de paiement, autorisation, approbation. 111 - personnel communal, concession de logement, autorisation, approbation. 112 - personnel communal, accompagnement à la mutuelle des agents, autorisation, approbation. 113 - personnel communal, créations d'emplois, modification du tableau des effectifs, autorisation, approbation. 114 - personnel communal, entretien professionnel, expérimentation, autorisation, approbation. 115 - personnel communal, ville d'Armentières/CCAS, convention, autorisation, approbation. 116 – enseignement, écoles publiques, rémunération des instituteurs accompagnant leurs élèves en classes de neige ou de découverte, incidence de la revalorisation du salaire minimum de croissance, autorisation, approbation. 117 – santé, signature du contrat local de santé, autorisation, approbation. 118 – santé, création de la commission armentiéroise pour l'accessibilité des personnes handicapées (CAAPH), autorisation, approbation. 119 – culture, association "beffrois et patrimoine" convention, adhésion, autorisation, approbation. 120 – culture, plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée, circuits "au fil de l'eau" et "a ligne de front en longeant la Lys", autorisation, approbation. 121 – culture, médiathèque, convention entre les villes d'Armentières et de La Chapelle-d'Armentières, autorisation, approbation. 122 - Vivat, association pour le développement culturel en Armentières, espace culturel le Vivat, convention d'objectifs 2013-2014-2015, autorisation, approbation. 123 - tranquillité publique, stationnement réglementé, vente de porte-cartes adhésifs en PVC permettant une apposition sur le pare brise des cartes de stationnement, autorisation, approbation. 124 - tranquillité publique, stationnement payant, adaptation du périmètre, autorisation, approbation. 125 - aménagement du territoire, requalification du quartier de la gare, avenant 7 à la concession publique d'aménagement, autorisation, approbation. 126 - aménagement du territoire, SEM ville renouvelée, augmentation du capital social souscription de nouvelles actions. 127 - aménagement du territoire, prime communale à l'isolation des toitures, autorisation, approbation. 128 - aménagement du territoire, convention financière de l'OPAH-RU avenant n°3 à la convention d'opération, autorisation, approbation.