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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Conseil municipal : registre des délibérations.

242 medias

Cote
1 D 19
Date
8 décembre 1884-23 septembre 1887
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document
registre
  • Contexte : D - Administration générale de la commune

  • Conseil municipal : registre des délibérations.
Résultat n°2
Cote
9669 W
Date
2006-2007
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

  • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...
Résultat n°3
Cote
1 D 88
Date
12 janvier 1938-19 décembre 1947
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : D - Administration générale de la commune

  • Conseil municipal : procès-verbaux de séances de délibérations.
Résultat n°4
Conseil municipal : registre des délibérations.

40 medias

Cote
1 D 54 / 5
Date
1987
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document
registre
  • Contexte : D - Administration générale de la commune

  • Conseil municipal : registre des délibérations.
Résultat n°5
Cote
9145 W
Date
2004
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

  • Conseil municipal : registre des délibérations.
Résultat n°6
Conseil municipal : registre des délibérations.

228 medias

Cote
1 D 15
Date
27 mai 1870-25 février 1873
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document
registre
  • Contexte : D - Administration générale de la commune

  • Conseil municipal : registre des délibérations.
Résultat n°7
Cote
8572 W
Date
2000
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

  • Conseil municipal : dossiers de séances.
Résultat n°8
Cote
9051 W
Date
2003
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

  • Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux...
Résultat n°9
Conseil municipal : registre des délibérations.

185 medias

Cote
1 D 9
Date
28 août 1849-10 mai 1853
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document
registre
  • Contexte : D - Administration générale de la commune

  • Conseil municipal : registre des délibérations.
Résultat n°10
Cote
10202 W
Date
2013
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

  • Conseil municipal : registre des délibérations.
Résultat n°11
Cote
1 D 62
Date
1872-1925
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : D - Administration générale de la commune

  • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.
Résultat n°12
Cote
1 D 75
Date
Juillet 1948-février 1949
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : D - Administration générale de la commune

  • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.
Résultat n°13
Conseil municipal : registre des délibérations.

334 medias

Cote
8028 W
Date
1997
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

  • Conseil municipal : registre des délibérations.
Résultat n°14
Conseil municipal : registre des délibérations.

195 medias

Cote
1 D 58
Date
1995
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document
registre
  • Contexte : D - Administration générale de la commune

  • Conseil municipal : registre des délibérations.
Résultat n°15
Conseil municipal : registre des délibérations.

212 medias

Cote
1 D 16
Date
10 mars 1873-3 juin 1876
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document
registre
  • Contexte : D - Administration générale de la commune

  • Conseil municipal : registre des délibérations.
Résultat n°16
Cote
1 D 73
Date
1946
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : D - Administration générale de la commune

  • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.
Résultat n°17
Cote
1 D 65
Date
1934-novembre 1935
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : D - Administration générale de la commune

  • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.
Résultat n°18
Conseil municipal : registre des délibérations.

246 medias

Cote
1 D 36
Date
19 août 1941-7 novembre 1945
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document
registre
  • Contexte : D - Administration générale de la commune

  • Conseil municipal : registre des délibérations.
Résultat n°19
Cote
9848 W 2
Date
2009
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction...

  • Conseil municipal : registre des délibérations.
Résultat n°20
Cote
1 D 85
Date
Janvier 1957-22 octobre 1957
Lieu
Armentières (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : D - Administration générale de la commune

  • Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.