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  1. Résultat n°1

    Association syndicale de la rue des Sports. - Création de l'association, aménagement de voirie, demande de subvention : assemblées générales, statuts, plans, délibération, devis estimatif, état parcellaire, comptes et budgets de l'association, liste des propriétaires, décompte définitif.

    Date

    1964-1985

    Cote

    1 O 374

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Association syndicale de la rue des Sports. - Création...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Association syndicale de la rue Saint-Louis. - Création de l'association, dissolution, construction d'égout, aménagement de voirie : statuts, comptes et budgets de l'association, délibération, assemblées générales, état parcellaire, contentieux.

    Date

    1955-1971

    Cote

    1 O 373

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Association syndicale de la rue Saint-Louis. - Création...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Association syndicale de la rue de Metz et de l'impasse des Jardiniers. - Création de l'association, aménagement du lotissement défectueux, demande de subvention : statuts, correspondance, accords des riverains, arrêté préfectoral, devis, plan, état parcellaire, délibération, honoraires des techniciens, assemblées générales.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1 O 371

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Association syndicale de la rue de Metz et de l'impasse...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Association syndicale de la rue Auguste et Michel Mahieu. - Création de l'association, aménagement de voirie, construction d'un égout : délibération, devis estimatif, mémoire des travaux, cahier des charges, plan, budget et compte de l'association, délibération du syndicat, liste des propriétaires, état des adhésions.

    Date

    1961-1967

    Cote

    1 O 372

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Association syndicale de la rue Auguste et Michel Mahieu....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5
    Cité Bonjean (propriété des hospices civils d'Armentières. - Travaux d'entretien, dommages de guerre (voirie et habitations) : états descriptifs des dommages de guerre, délibération, correspondance, plans de situation, plan des canalisations.

    1 media

    Cité Bonjean (propriété des hospices civils d'Armentières. - Travaux d'entretien, dommages de guerre (voirie et habitations) : états descriptifs des dommages de guerre, délibération, correspondance, plans de situation, plan des canalisations.

    Date

    1840-1982

    Cote

    1 O 329

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Cité Bonjean (propriété des hospices civils d'Armentières....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Lotissements avenue Léo Lagrange (résidence Egmont) et rue du Kemmel (résidence Kemmel Nord) par la SA La Maison Familiale. - Suivi de construction, aide à l'accession à la petite propriété, aménagement de voirie : plan, correspondance, candidatures, déclaration d'achèvement de travaux.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1 O 361

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Lotissements avenue Léo Lagrange (résidence Egmont)...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Association syndicale de la rue Pierre Curie. - Création de l'association, demande de subvention, travaux de voirie et assainissement : statut, état parcellaire, plan, devis estimatif, accords des riverains, honoraires des techniciens, assemblées générales, enquête, délibération.

    Date

    1964-1967

    Cote

    1 O 370

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Association syndicale de la rue Pierre Curie. - Création...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Cité Saint-Louis. - Travaux de canalisations, problèmes découlement des eaux usées : correspondance, plan, pétition.

    Date

    1931-1958

    Cote

    1 O 337

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Cité Saint-Louis. - Travaux de canalisations, problèmes...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Association syndicale de la rue Nungesser. - Création de l'association, travaux de mise en viabilité, aménagement, installation d'une canalisation d'eau potable : procès-verbal de réception, décompte définitif, dossier technique, plan, correspondance, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges.

    Date

    1963-1964

    Cote

    1 O 369

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Association syndicale de la rue Nungesser. - Création...

    Producteur :

    ville d'Armentières