Association syndicale de la rue Pierre Curie. - Création de l'association, demande de subvention, travaux de voirie et assainissement : statut, état parcellaire, plan, devis estimatif, accords des riverains, honoraires des techniciens, assemblées générales, enquête, délibération.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

Déplier tous les niveaux

O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

1 O, 2 O, 3 O

Date

1782-1993

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Association syndicale de la rue Pierre Curie. - Création de l'association, demande de subvention, travaux de voirie et assainissement : statut, état parcellaire, plan, devis estimatif, accords des riverains, honoraires des techniciens, assemblées générales, enquête, délibération.

Cote/Cotes extrêmes

1 O 370

Date

1964-1967

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

lotissement

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.