Association syndicale de la rue de Metz et de l'impasse des Jardiniers. - Création de l'association, aménagement du lotissement défectueux, demande de subvention : statuts, correspondance, accords des riverains, arrêté préfectoral, devis, plan, état parcellaire, délibération, honoraires des techniciens, assemblées générales.

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O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

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O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

1 O, 2 O, 3 O

Date

1782-1993

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Association syndicale de la rue de Metz et de l'impasse des Jardiniers. - Création de l'association, aménagement du lotissement défectueux, demande de subvention : statuts, correspondance, accords des riverains, arrêté préfectoral, devis, plan, état parcellaire, délibération, honoraires des techniciens, assemblées générales.

Cote/Cotes extrêmes

1 O 371

Date

1965-1966

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

lotissement

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