Association syndicale de la rue des Sports. - Création de l'association, aménagement de voirie, demande de subvention : assemblées générales, statuts, plans, délibération, devis estimatif, état parcellaire, comptes et budgets de l'association, liste des propriétaires, décompte définitif.

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O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

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O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

1 O, 2 O, 3 O

Date

1782-1993

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Association syndicale de la rue des Sports. - Création de l'association, aménagement de voirie, demande de subvention : assemblées générales, statuts, plans, délibération, devis estimatif, état parcellaire, comptes et budgets de l'association, liste des propriétaires, décompte définitif.

Cote/Cotes extrêmes

1 O 374

Date

1964-1985

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

lotissement

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