Filtrer les résultats
Multimédias
  • 8
  • 1
Période
  • 1
  • 9
Lieux
  • 9
  • 1
  • 1
Sujets
  • 9
  • 2
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 9

  • sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Association syndicale de la rue des Sports. - Création de l'association, aménagement de voirie, demande de subvention : assemblées générales, statuts, plans, délibération, devis estimatif, état parcellaire, comptes et budgets de l'association, liste des propriétaires, décompte définitif.
Cote
1 O 374
 Date
1964-1985
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Association syndicale de la rue des Sports. - Création...
Résultat n°2

Association syndicale de la rue Saint-Louis. - Création de l'association, dissolution, construction d'égout, aménagement de voirie : statuts, comptes et budgets de l'association, délibération, assemblées générales, état parcellaire, contentieux.
Cote
1 O 373
 Date
1955-1971
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Association syndicale de la rue Saint-Louis. - Création...
Résultat n°3

Association syndicale de la rue de Metz et de l'impasse des Jardiniers. - Création de l'association, aménagement du lotissement défectueux, demande de subvention : statuts, correspondance, accords des riverains, arrêté préfectoral, devis, plan, état parcellaire, délibération, honoraires des techniciens, assemblées générales.
Cote
1 O 371
 Date
1965-1966
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Association syndicale de la rue de Metz et de l'impasse...
Résultat n°4

Association syndicale de la rue Auguste et Michel Mahieu. - Création de l'association, aménagement de voirie, construction d'un égout : délibération, devis estimatif, mémoire des travaux, cahier des charges, plan, budget et compte de l'association, délibération du syndicat, liste des propriétaires, état des adhésions.
Cote
1 O 372
 Date
1961-1967
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Association syndicale de la rue Auguste et Michel Mahieu....
Résultat n°5
Cité Bonjean (propriété des hospices civils d'Armentières. - Travaux d'entretien, dommages de guerre (voirie et habitations) : états descriptifs des dommages de guerre, délibération, correspondance, plans de situation, plan des canalisations.

1 media

Cité Bonjean (propriété des hospices civils d'Armentières. - Travaux d'entretien, dommages de guerre (voirie et habitations) : états descriptifs des dommages de guerre, délibération, correspondance, plans de situation, plan des canalisations.
Cote
1 O 329
 Date
1840-1982
 Lieu
Jules Lebleu, rue, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Cité Bonjean (propriété des hospices civils d'Armentières....
Résultat n°6

Lotissements avenue Léo Lagrange (résidence Egmont) et rue du Kemmel (résidence Kemmel Nord) par la SA La Maison Familiale. - Suivi de construction, aide à l'accession à la petite propriété, aménagement de voirie : plan, correspondance, candidatures, déclaration d'achèvement de travaux.
Cote
1 O 361
 Date
1970-1972
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Lotissements avenue Léo Lagrange (résidence Egmont)...
Résultat n°7

Association syndicale de la rue Pierre Curie. - Création de l'association, demande de subvention, travaux de voirie et assainissement : statut, état parcellaire, plan, devis estimatif, accords des riverains, honoraires des techniciens, assemblées générales, enquête, délibération.
Cote
1 O 370
 Date
1964-1967
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Association syndicale de la rue Pierre Curie. - Création...
Résultat n°8

Cité Saint-Louis. - Travaux de canalisations, problèmes découlement des eaux usées : correspondance, plan, pétition.
Cote
1 O 337
 Date
1931-1958
 Lieu
Victoire, rue de la, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Cité Saint-Louis. - Travaux de canalisations, problèmes...
Résultat n°9

Association syndicale de la rue Nungesser. - Création de l'association, travaux de mise en viabilité, aménagement, installation d'une canalisation d'eau potable : procès-verbal de réception, décompte définitif, dossier technique, plan, correspondance, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges.
Cote
1 O 369
 Date
1963-1964
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Association syndicale de la rue Nungesser. - Création...