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20 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Zone industrielle. - Expropriation : ordonnances du tribunal.
Cote
1 T 11
 Date
1963-1964
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Zone industrielle. - Expropriation : ordonnances du...
Résultat n°2

Zone industrielle. - Alimentation et rejet d'eau, extension du réseau : convention pour autorisation de passage, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique.
Cote
1 T 17
 Date
1967-1971
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Zone industrielle. - Alimentation et rejet d'eau, extension...
Résultat n°3

Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. - Établissement, modification, révision : enquête publique, plans, correspondance, rapport, comptes rendus de groupes de travail, études, avis, règlement d'urbanisme, arrêtés préfectoraux.
Cote
1 T 7
 Date
1985-1991
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement...
Résultat n°4

Zone industrielle. - Viabilité, canalisation de gaz, embranchement voix ferrée : adjudication, devis, correspondance, délibérations, ordres de service, plans.
Cote
1 T 18
 Date
1967-1972
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Zone industrielle. - Viabilité, canalisation de gaz,...
Résultat n°5

Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. - Établissement, modification, révision : enquête publique, plans, correspondance, rapport, comptes rendus de groupes de travail, études, avis, règlement d'urbanisme, arrêtés préfectoraux.
Cote
1 T 2
 Date
1970-1975
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement...
Résultat n°6

Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. - Établissement, modification, révision : enquête publique, plans, correspondance, rapport, comptes rendus de groupes de travail, études, avis, règlement d'urbanisme, arrêtés préfectoraux.
Cote
1 T 3
 Date
1975-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement...
Résultat n°7

Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. - Établissement, modification, révision : enquête publique, plans, correspondance, rapport, comptes rendus de groupes de travail, études, avis, règlement d'urbanisme, arrêtés préfectoraux.
Cote
1 T 4
 Date
1978-1979
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement...
Résultat n°8

Zone industrielle. - Création de voix, aménagement chemin Bac du Crocq, rue Pierre Brossolette, demande de financement : adjudication, rapport, correspondance, plans, comptes rendus de réunions, devis, avenant, décompte définitif.
Cote
1 T 19
 Date
1966-1971
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Zone industrielle. - Création de voix, aménagement...
Résultat n°9

Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. - Établissement, modification, révision : enquête publique, plans, correspondance, rapport, comptes rendus de groupes de travail, études, avis, règlement d'urbanisme, arrêtés préfectoraux.
Cote
1 T 5
 Date
1979
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement...
Résultat n°10

Zone industrielle. - Raccordement électrique, assainissement : permis de construire, cahier des spécifications techniques, adjudication, devis, plans, avenants, certificats de paiement, ordres de service.
Cote
1 T 16
 Date
1965-1973
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Zone industrielle. - Raccordement électrique, assainissement...
Résultat n°11

Plan d'aménagement, plan d'urbanisme directeur. - Projets : plans, rapports et conclusions d'enquêtes, étude critique de la chambre de commerce, correspondance, comptes rendus de la commission d'étude.
Cote
1 T 1
 Date
1954-1962
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Plan d'aménagement, plan d'urbanisme directeur. - Projets...
Résultat n°12

Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. - Établissement, modification, révision : enquête publique, plans, correspondance, rapport, comptes rendus de groupes de travail, études, avis, règlement d'urbanisme, arrêtés préfectoraux.
Cote
1 T 6
 Date
1980-1985
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement...
Résultat n°13

Zone industrielle. - Subvention du fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme : plans, délibérations, bilans financiers, états parcellaires, projet.
Cote
1 T 15
 Date
1966-1967
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Zone industrielle. - Subvention du fonds national d'aménagement...
Résultat n°14

Zone industrielle. - Acquisition de terrains avec accord amiable : règlements d'indemnités, renseignements cadastraux, actes de vente, correspondance.
Cote
1 T 9
 Date
1963-1964
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Zone industrielle. - Acquisition de terrains avec accord...
Résultat n°15

Zone industrielle. - Création : correspondance, plan de situation, évaluation des terrains, rapport du comité d'expansion de la région d'Armentières sur « Le problème de son implantation », délibérations, états parcellaires, registre d'enquête publique, déclaration d'utilité publique, arrêtés de cessibilité.
Cote
1 T 8
 Date
1959-1964
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Zone industrielle. - Création : correspondance, plan...
Résultat n°16

Zone industrielle. - Expropriation : dossiers individuels : mémoires, minutes du greffe, correspondance, délibérations, renseignements cadastraux, arrêtés de cessibilité, ordonnances.
Cote
1 T 10
 Date
1963-1964
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Zone industrielle. - Expropriation : dossiers individuels...
Résultat n°17

Zone industrielle. - Vente et aliénation de terrains : délibérations, états parcellaires, plans, cahiers des charges, correspondance, acte de vente.
Cote
1 T 14
 Date
1966-1969
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Zone industrielle. - Vente et aliénation de terrains...
Résultat n°18

Zone industrielle. - Vente et aliénation de terrains : délibérations, états parcellaires, plans, cahiers des charges, correspondance, acte de vente.
Cote
1 T 13
 Date
1969-1991
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Zone industrielle. - Vente et aliénation de terrains...
Résultat n°19

Zone industrielle, ruche des Deux Lys. - Création de la société d'économie mixte, suivi : projet, statuts, délibérations, procès-verbaux d'assemblées générales, brochure de présentation, propositions de la chambre de commerce, protocole d'accord.
Cote
1 T 20
 Date
1986-1994
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Zone industrielle, ruche des Deux Lys. - Création de...
Résultat n°20

Zone industrielle. - Vente et aliénation de terrains : délibérations, états parcellaires, plans, cahiers des charges, correspondance, acte de vente.
Cote
1 T 12
 Date
1964-1988
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : T - Urbanisme

  • Zone industrielle. - Vente et aliénation de terrains...