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T - Urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1 T, 2 T

Date

1806-1994

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Zone industrielle. - Vente et aliénation de terrains : délibérations, états parcellaires, plans, cahiers des charges, correspondance, acte de vente.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 13

Date

1969-1991

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

aménagement du territoire, urbanisme, zone d'aménagement