Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. - Établissement, modification, révision : enquête publique, plans, correspondance, rapport, comptes rendus de groupes de travail, études, avis, règlement d'urbanisme, arrêtés préfectoraux.

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T - Urbanisme

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T - Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

1 T, 2 T

Date

1806-1994

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. - Établissement, modification, révision : enquête publique, plans, correspondance, rapport, comptes rendus de groupes de travail, études, avis, règlement d'urbanisme, arrêtés préfectoraux.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 5

Date

1979

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

aménagement du territoire, urbanisme

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