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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Zone industrielle. - Expropriation : ordonnances du tribunal.

Date

1963-1964

Cote

1 T 11

Résultat n°2

Zone industrielle. - Alimentation et rejet d'eau, extension du réseau : convention pour autorisation de passage, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique.

Date

1967-1971

Cote

1 T 17

Résultat n°3

Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. - Établissement, modification, révision : enquête publique, plans, correspondance, rapport, comptes rendus de groupes de travail, études, avis, règlement d'urbanisme, arrêtés préfectoraux.

Date

1985-1991

Cote

1 T 7

Résultat n°4

Zone industrielle. - Viabilité, canalisation de gaz, embranchement voix ferrée : adjudication, devis, correspondance, délibérations, ordres de service, plans.

Date

1967-1972

Cote

1 T 18

Résultat n°5

Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. - Établissement, modification, révision : enquête publique, plans, correspondance, rapport, comptes rendus de groupes de travail, études, avis, règlement d'urbanisme, arrêtés préfectoraux.

Date

1970-1975

Cote

1 T 2

Résultat n°6

Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. - Établissement, modification, révision : enquête publique, plans, correspondance, rapport, comptes rendus de groupes de travail, études, avis, règlement d'urbanisme, arrêtés préfectoraux.

Date

1975-1978

Cote

1 T 3

Résultat n°7

Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. - Établissement, modification, révision : enquête publique, plans, correspondance, rapport, comptes rendus de groupes de travail, études, avis, règlement d'urbanisme, arrêtés préfectoraux.

Date

1978-1979

Cote

1 T 4

Résultat n°8

Zone industrielle. - Création de voix, aménagement chemin Bac du Crocq, rue Pierre Brossolette, demande de financement : adjudication, rapport, correspondance, plans, comptes rendus de réunions, devis, avenant, décompte définitif.

Date

1966-1971

Cote

1 T 19

Résultat n°9

Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. - Établissement, modification, révision : enquête publique, plans, correspondance, rapport, comptes rendus de groupes de travail, études, avis, règlement d'urbanisme, arrêtés préfectoraux.

Date

1979

Cote

1 T 5

Résultat n°10

Zone industrielle. - Raccordement électrique, assainissement : permis de construire, cahier des spécifications techniques, adjudication, devis, plans, avenants, certificats de paiement, ordres de service.

Date

1965-1973

Cote

1 T 16

Résultat n°11

Plan d'aménagement, plan d'urbanisme directeur. - Projets : plans, rapports et conclusions d'enquêtes, étude critique de la chambre de commerce, correspondance, comptes rendus de la commission d'étude.

Date

1954-1962

Cote

1 T 1

Résultat n°12

Plan d'occupation des sols, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. - Établissement, modification, révision : enquête publique, plans, correspondance, rapport, comptes rendus de groupes de travail, études, avis, règlement d'urbanisme, arrêtés préfectoraux.

Date

1980-1985

Cote

1 T 6

Résultat n°13

Zone industrielle. - Subvention du fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme : plans, délibérations, bilans financiers, états parcellaires, projet.

Date

1966-1967

Cote

1 T 15

Résultat n°14

Zone industrielle. - Acquisition de terrains avec accord amiable : règlements d'indemnités, renseignements cadastraux, actes de vente, correspondance.

Date

1963-1964

Cote

1 T 9

Résultat n°15

Zone industrielle. - Création : correspondance, plan de situation, évaluation des terrains, rapport du comité d'expansion de la région d'Armentières sur « Le problème de son implantation », délibérations, états parcellaires, registre d'enquête publique, déclaration d'utilité publique, arrêtés de cessibilité.

Date

1959-1964

Cote

1 T 8

Résultat n°16

Zone industrielle. - Expropriation : dossiers individuels : mémoires, minutes du greffe, correspondance, délibérations, renseignements cadastraux, arrêtés de cessibilité, ordonnances.

Date

1963-1964

Cote

1 T 10

Résultat n°17

Zone industrielle. - Vente et aliénation de terrains : délibérations, états parcellaires, plans, cahiers des charges, correspondance, acte de vente.

Date

1966-1969

Cote

1 T 14

Résultat n°18

Zone industrielle. - Vente et aliénation de terrains : délibérations, états parcellaires, plans, cahiers des charges, correspondance, acte de vente.

Date

1969-1991

Cote

1 T 13

Résultat n°19

Zone industrielle, ruche des Deux Lys. - Création de la société d'économie mixte, suivi : projet, statuts, délibérations, procès-verbaux d'assemblées générales, brochure de présentation, propositions de la chambre de commerce, protocole d'accord.

Date

1986-1994

Cote

1 T 20

Résultat n°20

Zone industrielle. - Vente et aliénation de terrains : délibérations, états parcellaires, plans, cahiers des charges, correspondance, acte de vente.

Date

1964-1988

Cote

1 T 12