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27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lotissement des Terres de la Motte, rue du Cimetière. - Contentieux avec le lotisseur Du Bessey de Contenson relatifs à l'assainissement : correspondance, étude, mémoire du tribunal administratif, plaintes des propriétaires ; Acquisition des terrains : plan, correspondance ; Création : arrêté de lotissement, cahier des charges, plans, permis de construire, étude ; Construction d'une station de pompage : documentation, correspondance, plans, devis, avant-projet, mémoire.

Date

1957-1974

Cote

1 O 346

Résultat n°2

Groupe scolaire Léo Lagrange – Léon Blum. - École maternelle Léon Blum. - Construction : projet, plans, devis descriptif estimatif, procès-verbal de réception, contrats d'architecte, délibération, demande de subvention (1969-1977) ; Aménagement de bureaux, construction d'une 5ème classe et d'un préau : délibération, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, décompte définitif, procès-verbal de réception (1984-1985).

Date

1969-1985

Cote

4 M 41

Résultat n°3

Groupe scolaire Léo Lagrange – Léon Blum. - Construction : procès-verbal d'adjudication, correspondance, décompte définitif (lots 1 à 5).

Date

1968-1969

Cote

4 M 37

Résultat n°4

Stade municipal. - Aménagement, réfection, équipement : devis, cahier des charges, délibération, procès-verbal de réception, décompte définitif, plans.

Date

1921-1958

Cote

4 M 88

Résultat n°5

Terrain chemin du Pont Bayart et rue du Cimetière appartenant à M. Dhélin-Wicquart. - Acquisition pour construction de lotissement : correspondance, acte de vente, autorisation de lotir, projet, plan, cahier des charges.

Date

1935-1954

Cote

1 N 14

Résultat n°6

Terrains appartenant à Motte-Cordonnier et Dufour Lescornez rue du Cimetière. - Acquisition pour construction de logements collectifs : enquête parcellaire, délibération, état parcellaire, évaluation des domaines, plan, enquête d'utilité publique, correspondance.

Date

1961

Cote

1 N 25

Résultat n°7

Lotissement rue du Cimetière. - Vente de terrains à la SA de HLM du département du Nord, suivi de construction : acte de vente, délibération, acte rectificatif de vente, plan, correspondance, métré des travaux, devis, bordereau de prix, détail estimatif.

Date

1957-1971

Cote

1 O 345

Résultat n°8
Plateau d'évolution du groupe scolaire Léo Logrange

1 media

Plateau d'évolution du groupe scolaire Léo Logrange

Date

1960

Cote

3 Fi 2732

Résultat n°9

Groupe scolaire Léo Lagrange – Léon Blum. - Construction : cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans, procès-verbal de réception, correspondance, compte rendu de chantier, honoraires.

Date

1965-1971

Cote

4 M 36

Résultat n°10

Terrains chemin du Bizet et route du Cimetière appartenant à Charles Reynaert et au baron Moullart de Vilmarest. - Acquisition pour installation d'un terrain de jeux et de sports, bornage avec le terrain mitoyen de Joseph Gadenne, entretien du fossé commun : acte de cession à l'amiable, plan, correspondance, délibération, arrêté, indemnités versées au fermier Hemar, acte de vente.

Date

1921-1945

Cote

1 N 11

Résultat n°11
École maternelle Léo Lagrange

1 media

École maternelle Léo Lagrange

Date

1960

Cote

3 Fi 2736

Résultat n°12
Démolition de l'usine textile Toulemonde

1 media

Démolition de l'usine textile Toulemonde

Date

00/12/1999

Cote

3 Fi 6863

Résultat n°13

Groupe scolaire Léo Lagrange – Léon Blum. - Construction d'un plateau d'éducation physique (dossiers communs avec Roger Salengro) : demande de subvention, plans, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, devis descriptif.

Date

1964-1969

Cote

4 M 40

Résultat n°14

Groupe scolaire Léo Lagrange – Léon Blum. - Construction : plans, délibération, convention, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, décompte définitif, correspondance, états des travaux exécutés.

Date

1957-1962

Cote

4 M 35

Résultat n°15
Inauguration de la statue Mademoiselle From Armentières

1 media

Inauguration de la statue Mademoiselle From Armentières

Date

09/11/2008

Cote

3 Fi 14274

Résultat n°16

Lotissement rue du Cimetière. - Aide à l'accession à la petite propriété : réglementation, candidatures, correspondance, convention avec les bénéficiaires, plan, convention, demandes d'aides.

Date

1954-1959

Cote

1 O 341

Résultat n°17

Terrain rue du Cimetière. - Acquisition pour construction du groupe scolaire Léo Lagrange : enquête d'utilité publique, plan, correspondance, état parcellaire, promesse de vente, acte de vente, délibération.

Date

1957-1960

Cote

1 N 17

Résultat n°18
Démolition de l'usine textile Toulemonde

1 media

Démolition de l'usine textile Toulemonde

Date

00/12/1999

Cote

3 Fi 6861

Résultat n°19
Poste de douane au cimetière

1 media

Poste de douane au cimetière

Date

1957

Cote

3 Fi 1453

Résultat n°20

Groupe scolaire Léo Lagrange – Léon Blum. - Construction : procès-verbal d'adjudication, correspondance, décompte définitif (lots 6 à 9).

Date

1968-1969

Cote

4 M 38