Terrains appartenant à Motte-Cordonnier et Dufour Lescornez rue du Cimetière. - Acquisition pour construction de logements collectifs : enquête parcellaire, délibération, état parcellaire, évaluation des domaines, plan, enquête d'utilité publique, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

N - Biens communaux

Déplier tous les niveaux

N - Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

1 N, 4 N

Date

1607-1996

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Terrains appartenant à Motte-Cordonnier et Dufour Lescornez rue du Cimetière. - Acquisition pour construction de logements collectifs : enquête parcellaire, délibération, état parcellaire, évaluation des domaines, plan, enquête d'utilité publique, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1 N 25

Date

1961

Mots clés lieux

Léo Lagrange, avenue, Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

acquisition foncière

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.