Lotissement rue du Cimetière. - Aide à l'accession à la petite propriété : réglementation, candidatures, correspondance, convention avec les bénéficiaires, plan, convention, demandes d'aides.

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O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

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O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

1 O, 2 O, 3 O

Date

1782-1993

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Lotissement rue du Cimetière. - Aide à l'accession à la petite propriété : réglementation, candidatures, correspondance, convention avec les bénéficiaires, plan, convention, demandes d'aides.

Cote/Cotes extrêmes

1 O 341

Date

1954-1959

Mots clés lieux

Léo Lagrange, avenue, Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

aide au logement

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