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  1. Résultat n°1

    Zone industrielle. - Expropriation : ordonnances du tribunal.

    Date

    1963-1964

    Cote

    1 T 11

    • Contexte : T - Urbanisme

    • Zone industrielle. - Expropriation : ordonnances du...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Zone industrielle. - Alimentation et rejet d'eau, extension du réseau : convention pour autorisation de passage, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1 T 17

    • Contexte : T - Urbanisme

    • Zone industrielle. - Alimentation et rejet d'eau, extension...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Zone industrielle. - Viabilité, canalisation de gaz, embranchement voix ferrée : adjudication, devis, correspondance, délibérations, ordres de service, plans.

    Date

    1967-1972

    Cote

    1 T 18

    • Contexte : T - Urbanisme

    • Zone industrielle. - Viabilité, canalisation de gaz,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Zone industrielle. - Création de voix, aménagement chemin Bac du Crocq, rue Pierre Brossolette, demande de financement : adjudication, rapport, correspondance, plans, comptes rendus de réunions, devis, avenant, décompte définitif.

    Date

    1966-1971

    Cote

    1 T 19

    • Contexte : T - Urbanisme

    • Zone industrielle. - Création de voix, aménagement...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Zone industrielle. - Raccordement électrique, assainissement : permis de construire, cahier des spécifications techniques, adjudication, devis, plans, avenants, certificats de paiement, ordres de service.

    Date

    1965-1973

    Cote

    1 T 16

    • Contexte : T - Urbanisme

    • Zone industrielle. - Raccordement électrique, assainissement...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Zone industrielle. - Subvention du fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme : plans, délibérations, bilans financiers, états parcellaires, projet.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1 T 15

    • Contexte : T - Urbanisme

    • Zone industrielle. - Subvention du fonds national d'aménagement...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Zone industrielle. - Acquisition de terrains avec accord amiable : règlements d'indemnités, renseignements cadastraux, actes de vente, correspondance.

    Date

    1963-1964

    Cote

    1 T 9

    • Contexte : T - Urbanisme

    • Zone industrielle. - Acquisition de terrains avec accord...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Zone industrielle. - Création : correspondance, plan de situation, évaluation des terrains, rapport du comité d'expansion de la région d'Armentières sur « Le problème de son implantation », délibérations, états parcellaires, registre d'enquête publique, déclaration d'utilité publique, arrêtés de cessibilité.

    Date

    1959-1964

    Cote

    1 T 8

    • Contexte : T - Urbanisme

    • Zone industrielle. - Création : correspondance, plan...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Zone industrielle. - Expropriation : dossiers individuels : mémoires, minutes du greffe, correspondance, délibérations, renseignements cadastraux, arrêtés de cessibilité, ordonnances.

    Date

    1963-1964

    Cote

    1 T 10

    • Contexte : T - Urbanisme

    • Zone industrielle. - Expropriation : dossiers individuels...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Zone industrielle. - Vente et aliénation de terrains : délibérations, états parcellaires, plans, cahiers des charges, correspondance, acte de vente.

    Date

    1966-1969

    Cote

    1 T 14

    • Contexte : T - Urbanisme

    • Zone industrielle. - Vente et aliénation de terrains...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Zone industrielle. - Vente et aliénation de terrains : délibérations, états parcellaires, plans, cahiers des charges, correspondance, acte de vente.

    Date

    1969-1991

    Cote

    1 T 13

    • Contexte : T - Urbanisme

    • Zone industrielle. - Vente et aliénation de terrains...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Zone industrielle, ruche des Deux Lys. - Création de la société d'économie mixte, suivi : projet, statuts, délibérations, procès-verbaux d'assemblées générales, brochure de présentation, propositions de la chambre de commerce, protocole d'accord.

    Date

    1986-1994

    Cote

    1 T 20

    • Contexte : T - Urbanisme

    • Zone industrielle, ruche des Deux Lys. - Création de...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Zone industrielle. - Vente et aliénation de terrains : délibérations, états parcellaires, plans, cahiers des charges, correspondance, acte de vente.

    Date

    1964-1988

    Cote

    1 T 12

    • Contexte : T - Urbanisme

    • Zone industrielle. - Vente et aliénation de terrains...

    Producteur :

    ville d'Armentières