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170 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Classement dans la voirie communautaire de la rue Jean-Baptiste Lebas.

    Date

    1977-1986

    Cote

    7673 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Classement dans la voirie communautaire de la rue Jean-Baptiste...
  2. Résultat n°2

    Rue du Docteur Roux. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 52

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue du Docteur Roux. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Chaussée des Prés du Hem. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 123

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chaussée des Prés du Hem. - Aménagement, nivellement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Routes départementales (vers Steenvorde, Wormhout, Dunkerque, Bailleul). - Construction, entretien, relations avec l'administration du département : correspondance, mémoire.

    Date

    1790-An VIII

    Cote

    1 O 21

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Routes départementales (vers Steenvorde, Wormhout,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Chemin du Bizet. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 32

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chemin du Bizet. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Quai du Pont National. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 127

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Quai du Pont National. - Aménagement, nivellement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    LAMBIN Gustave, Histoire des rues d'Armentières, 1939, 319 p.

    Date

    1939

    Cote

    Biblio 446

    • Contexte : Bibliothèque

    • LAMBIN Gustave, Histoire des rues d'Armentières, 1939,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Rue de Metz. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 94

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue de Metz. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire, acquisition du sol des rues : enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente, plan, état cadastral, correspondance.

    Date

    1960-1989

    Cote

    1 O 13

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Chemin des Rabecques. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 128

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chemin des Rabecques. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Transfert de voies privées dans le domaine public communautaire. Intégration de chemins ruraux en voirie communautaire. Chemins de halage. Cessions de terrains SNCF à la commune d'Erquinghem-Lys. Éclairage public : rénovation dans différents quartiers. Assainissement, eau potable, EDF, GDF, France Télélcom : rapport, relations avec fournisseurs. Lignes et arrêts de bus : installation, modification. Installation de vidéosurveillance. Alarmes sonores audibles depuis la voie publique : déclaration, contrôle. Bornes de propreté : installation. Monument aux morts d'Ernest Deceuninck rue Schuman : déplacement place Jules Guesde. Base des Prés du Hem : échange de terrain avec la CUDL, rétrocession.

    Date

    1954-2009

    Cote

    10278 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Transfert de voies privées dans le domaine public communautaire....
  12. Résultat n°12

    Rue Kléber. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 80

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Kléber. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Rue Ernest Deceuninck. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 56

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Ernest Deceuninck. - Aménagement, nivellement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Rue Nationale. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 103

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Nationale. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    Rue des Capucins. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 34

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue des Capucins. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Rue Charles Péguy. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 35

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Charles Péguy. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Rue Jules Lebleu. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 78

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Jules Lebleu. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18

    Rue Marcel Wramour. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 91

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Marcel Wramour. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Rue Saint-Charles. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 135

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Saint-Charles. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Rue Pasteur. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 113

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Pasteur. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  21. Résultat n°21

    Construction d'un poste E.D.F. rue de Messines : dossier de marché.

    Date

    1980-1982

    Cote

    7163 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Construction d'un poste E.D.F. rue de Messines : dossier...
  22. Résultat n°22

    Rue de la Cité. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 43

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue de la Cité. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  23. Résultat n°23

    Classement des voies communales : tableau.

    Date

    [1961]

    Cote

    1 O 16

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Classement des voies communales : tableau.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  24. Résultat n°24

    Rue Raymond Lis. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 129

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Raymond Lis. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  25. Résultat n°25

    Rue des Tripiers. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 141

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue des Tripiers. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  26. Résultat n°26

    Rue du Maréchal Foch. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 92

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue du Maréchal Foch. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  27. Résultat n°27

    Rue du Molinel. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 97

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue du Molinel. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  28. Résultat n°28

    Nouvelle voie France Belgique. - Construction d'une voie de raccordement d'Armentières à la Belgique, déviation du chemin départemental 22A, aménagement du CD22A entre la place du Marché aux Toiles et la déviation de la lys, déviation entre la rue du Maréchal Joffre et l'avenue Marc Sangnier : notice, arrêté préfectoraux, arrêté et déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, état parcellaire, plan, correspondance, compte rendu de séance de travail, registre d'enquête, indemnités.

    Date

    1962-1972

    Cote

    1 O 147

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Nouvelle voie France Belgique. - Construction d'une...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  29. Résultat n°29

    Circulation routière : commission locale de circulation.

    Date

    1980-1991

    Cote

    8077 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Circulation routière : commission locale de circulation.
  30. Résultat n°30

    Aménagement de parking sur ancien cours de La Lys : dossier de marché.

    Date

    1979-1980

    Cote

    7284 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Aménagement de parking sur ancien cours de La Lys :...
  31. Résultat n°31

    Route du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 40

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Route du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  32. Résultat n°32

    Rue Nungesser. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 108

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Nungesser. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  33. Résultat n°33

    Rue Jeanne d'Arc. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 73

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Jeanne d'Arc. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  34. Résultat n°34

    Chemin de la Citrouille. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 45

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chemin de la Citrouille. - Aménagement, nivellement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  35. Résultat n°35

    Chemin Vert. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 142

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chemin Vert. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  36. Résultat n°36

    Avenue Léon Blum (voie France-Belgique). - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 83

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Avenue Léon Blum (voie France-Belgique). - Aménagement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  37. Résultat n°37

    Route nationale n°345. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 102

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Route nationale n°345. - Aménagement, nivellement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  38. Résultat n°38

    Classement de voies privées du domaine public de la communauté urbaine de Lille (Square Jean-Baptiste Lebas, rue Clémenceau, rue de la Victoire, Rue de Verdun, rue de la Marne et rue de l'Harmonie).

    Date

    1982-1985

    Cote

    7667 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Classement de voies privées du domaine public de la...
  39. Résultat n°39

    Rue des Agneaux. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 25

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue des Agneaux. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  40. Résultat n°40

    Rue Nungesser. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 109

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Nungesser. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  41. Résultat n°41

    Rue Saint-Jean. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 136

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Saint-Jean. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  42. Résultat n°42

    Route départementale n°18. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 50

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Route départementale n°18. - Aménagement, nivellement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  43. Résultat n°43

    Ruelle du Lombard. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 85

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Ruelle du Lombard. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  44. Résultat n°44

    Chaussées. - Réfection, pavage : devis, délibération, facture, procès-verbal d'adjudication, correspondance.

    Date

    1810-1940

    Cote

    1 O 23

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chaussées. - Réfection, pavage : devis, délibération,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  45. Résultat n°45

    Rue de l'Attargette. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 26

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue de l'Attargette. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  46. Résultat n°46

    Fort Mahieu. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 87

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Fort Mahieu. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  47. Résultat n°47

    Classement dans le domaine public communautaire du lotissement Saint Louis, aménagement d'espaces verts et de parkings sur le cours de l'ancienne Lys (tronçon entre la rue du docteur Choquet et la rue des Tripiers), travaux de voirie dans le quartier Saint Louis, la rue des Prés prolongée, construction de parkings place du marché aux toiles.

    Date

    1982

    Cote

    8125 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Classement dans le domaine public communautaire du...
  48. Résultat n°48

    Rue de la Gare, rue de Comines, rue du Général Leclerc, pourtour de l'hôtel de ville. - Entretien des chaussées : plan, devis, subvention, décompte définitif, procès-verbal de réception.

    Date

    1964-1966

    Cote

    1 O 151

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue de la Gare, rue de Comines, rue du Général Leclerc,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  49. Résultat n°49

    Rue des Nieulles (ex rue de l'ancienne Gare). - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 105

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue des Nieulles (ex rue de l'ancienne Gare). - Aménagement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  50. Résultat n°50

    Route Impériale. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 70

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Route Impériale. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  51. Résultat n°51

    Rue Nicolas Leblanc. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 104

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Nicolas Leblanc. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  52. Résultat n°52

    Chemin du Bac du Crocq. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 28

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chemin du Bac du Crocq. - Aménagement, nivellement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  53. Résultat n°53

    Rue de la Lys. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 86

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue de la Lys. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  54. Résultat n°54

    Travaux de voirie et réseau pour le complexe Jean Zay, le complexe sportif, le centre culturel, l'école de musique et la rue Brossolette : dossier de marché.

    Date

    1990-1991

    Cote

    7112 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Travaux de voirie et réseau pour le complexe Jean Zay,...
  55. Résultat n°55

    Avenue du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 38

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Avenue du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  56. Résultat n°56

    Rue du Nord, rue du Progrès, rue Marceau, rue Kléber, rue de Comines. - Aménagement : devis, plan, procès-verbal d'adjudication, décompte définitif, réclamations des riverains, demande de subvention.

    Date

    1964-1967

    Cote

    1 O 149

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue du Nord, rue du Progrès, rue Marceau, rue Kléber,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  57. Résultat n°57

    Rue du Fort Malakoff. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 60

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue du Fort Malakoff. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  58. Résultat n°58

    Rue des Sports. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 139

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue des Sports. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  59. Résultat n°59

    Chemin de Grande Communication n°38. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 65

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chemin de Grande Communication n°38. - Aménagement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  60. Résultat n°60

    Rue de Flandre. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 59

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue de Flandre. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  61. Résultat n°61

    Place Jules Guesde. - Aménagement. Rue Jules Lebleu. - Rénovation de l'éclairage public. Liaison Kemmel-Faidherbe : aménagement paysager. Quartier Salengro : aménagement des espaces extérieurs. Mobilier urbain : implantation de panneaux publicitaires.

    Date

    1969-2006

    Cote

    10280 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Place Jules Guesde. - Aménagement. Rue Jules Lebleu....
  62. Résultat n°62

    Chemin de la Mitrouille. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 96

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chemin de la Mitrouille. - Aménagement, nivellement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  63. Résultat n°63

    Rue de Béthune. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 31

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue de Béthune. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  64. Résultat n°64

    Routes royales et départementales, chemins vicinaux et ruraux. - Circulation, fermeture des barrières de dégel, entretien des pavages, alignement, bornage : instruction, contravention de la police du roulage, arrêtés, devis, délibération.

    Date

    An X-1878

    Cote

    1 O 20

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Routes royales et départementales, chemins vicinaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  65. Résultat n°65

    Rue du Onze Novembre. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 110

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue du Onze Novembre. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  66. Résultat n°66

    Aménagement des abords de la dérivation de la Lys tronçon entre le Pont Bayard et le Pont de l'Attargette : dossier de marché.

    Date

    1977-1985

    Cote

    7349 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Aménagement des abords de la dérivation de la Lys tronçon...
  67. Résultat n°67

    Avenue Léo Lagrange. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 81

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Avenue Léo Lagrange. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  68. Résultat n°68

    Dénomination de voirie : notes, rapports, délibérations.

    Date

    1872-1990

    Cote

    1 O 17

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Dénomination de voirie : notes, rapports, délibérations.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  69. Résultat n°69

    Rénovation de l'éclairage public de différents quartiers : dossier de marché.

    Date

    1992-1994

    Cote

    7675 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Rénovation de l'éclairage public de différents quartiers...
  70. Résultat n°70

    Route d'Houplines. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 68

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Route d'Houplines. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  71. Résultat n°71

    Rue des Murets, rue des Nieulles. - Aménagement : devis, plan, cahier des charges.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1 O 159

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue des Murets, rue des Nieulles. - Aménagement : devis,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  72. Résultat n°72

    Rue Nouvelle. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 107

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Nouvelle. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  73. Résultat n°73

    Rue de la Paix. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 111

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue de la Paix. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  74. Résultat n°74

    Rue des Patineurs. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 114

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue des Patineurs. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  75. Résultat n°75

    Chemins vicinaux et ruraux. - Entretien : instruction.

    Date

    1790-An VII

    Cote

    1 O 18

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chemins vicinaux et ruraux. - Entretien : instruction.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  76. Résultat n°76

    Rue de la Pépinière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 117

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue de la Pépinière. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  77. Résultat n°77

    Rue du Nord. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 106

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue du Nord. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  78. Résultat n°78

    Chemin de Grande Communication n°14. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 64

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chemin de Grande Communication n°14. - Aménagement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  79. Résultat n°79

    Rue du Sacré-Cœur. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 133

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue du Sacré-Cœur. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  80. Résultat n°80

    Rue des Chauffours, rue du 8 mai 1945, rue Gustave Duriez, rue de Metz. - Mise en état de viabilité, réfection des trottoirs : devis, plan, correspondance, demande de subvention, décompte définitif, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1 O 156

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue des Chauffours, rue du 8 mai 1945, rue Gustave...

    Producteur :

    ville d'Armentières