Routes royales et départementales, chemins vicinaux et ruraux. - Circulation, fermeture des barrières de dégel, entretien des pavages, alignement, bornage : instruction, contravention de la police du roulage, arrêtés, devis, délibération.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

Déplier tous les niveaux

O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

1 O, 2 O, 3 O

Date

1782-1993

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Routes royales et départementales, chemins vicinaux et ruraux. - Circulation, fermeture des barrières de dégel, entretien des pavages, alignement, bornage : instruction, contravention de la police du roulage, arrêtés, devis, délibération.

Cote/Cotes extrêmes

1 O 20

Date

An X-1878

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

voirie

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.