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484 – finances, garantie emprunt contracté par le CHA. 485 – enseignement, bourses communales modalités d'attribution 1994-1995. 486 – enseignement, indemnité représentative de logement aux instituteurs 1994. 487 – centre social, désignation des représentants du conseil municipal au ca. 488 – contrat de ville, compte rendu des actions 1994. 489 – contrat de ville,, proposition d'actions pour 1995. 490 – contrat de ville, projets intercommunaux actions 1995. 491 – base des Prés du Hem, entretien des espaces verts marché négocié 1995. 492 – enseignement, mesures de carte scolaire écoles publiques 1995-1996. 493 – finances, débat d'orientation budgétaire 1995. 494 – administration municipale, compte rendu de l'utilisation de la délégation par le maire au cm. 495 – finances, budget primitif 1995 fixation des 4 taxes. 496 – finances, ouverture ligne de crédits au crédits local de France. 497 – finances, produits irrécouvrables admission en non valeur. 498 – éclairage public, rénovation rue Jules Lebleu, marché. 499 – centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 500 – contrat de ville, action plan local de sécurité 1995. 501 – contrat de ville, animation des locaux de proximité 1995. 502 – contrat de ville, action citoyenneté justice 1995. 503 – contrat de ville, action péri scolaires 1995. 504 – contrat de ville, rémunération des charge de mission et coordinateur CCPD. 505 – fourrière, adhésion d'Erquinghem, fourrière animaux errants. 506 – administration municipale, compte rendu de la délégation par me maire au cm. 507 – finances, compte administratif du maire 1994. 508 – finances, compte de gestion du percepteur 1994. 509 – finances, décisions modificatives de crédits. 510 – finances, produits irrécouvrables admission en non valeur. 511 – subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 512 – école de musique, droits d'inscription 1995-1996. 513 – finances, ring de boxe, location tarif. 514 – régie de recette, home de détente et de loisirs Léo Lagrange extension de l'objet. 515 – bâtiments communaux, travaux de sécurité établissements élémentaires du 1er degré. 516 – bâtiments communaux, centre social du Bizet, avenant 1 au marché de travaux. 517 – bâtiments communaux, construction salle de sports rue Jules Lebleu, avenant n°1. 518 – cadre de vie, environnement, aménagement paysager, passage à niveau rue Schumann, convention. 519 – logements, aide au maintien des courées, programme fonds de concours CUDL. 521 – personnel communal, nouveau régime indemnitaire travaux supplémentaires. 522 – personnel communal, services sociaux allocations diverses. 523 – enseignement, écoles publiques, études surveillées et heures de surveillance, taux. 524 - action sociale, création d'une plate forme médico sociale. 525 – contrat de ville, action plan global d'insertion, convention avec sa quaternaire. 526 – contrat de ville, projet intercommunal action sensibilisation à la danse. 527 - centre social Salengro, convention de mise à disposition. 528 – intercommunalité, création d'une association pour l'emploi et la formation adhésion. 529 – tourisme, renouvellement concession flamme oblitération postale. 001 – élection, installation du nouveau conseil municipal. 002 – élection du maire. 003 – élection, désignation du nombre d'adjoints. 004 – élection des adjoints. 005 – administration municipale, création des commissions permanentes. 006 – administration municipale, délégation de signature à m. le maire. 007 – CCAS, commission administrative fixation nombre de sièges. 008 – CCAS, désignation des représentants du cm. 009 – caisse des écoles,, conseil d'administration désignation des représentants du cm. 010 – conseil communal de prévention, désignation des représentants du cm. 011 – sem Rex, conseil administration désignation des représentants du cm. 012 – centre hospitalier, conseil administration désignation des représentants du cm. 013 – santé mentale, conseil administration désignation des représentants du cm. 014 – enseignement, désignation des représentants du cm au c.a. établissement 1er degré. 015 – enseignement, désignation délégués du cm au ca établissements du second cycle. 016 – enseignement, écoles primaires sous contrat désignation des délégués du cm. 017 – marchés publics, commission appel d'offres et bureau adjudication désignation membres. 018 – fourrière, syndicat de gestion fourrière animaux désignation des délégués du cm. 019 – base des Prés du Hem, désignation des représentants du cm. 020 – animation et culture, office municipal désignation des représentants du cm. 021 – office de tourisme, désignation des représentants du cm. 022 – centre social Salengro, désignation des délégués du cm. 023 – centre social quatre saisons, désignation des délégués du cm. 024 – administration municipale, compte rendu délégation par le maire au cm. 025 – finances, indemnités de fonction aux élus. 026 – finances, financement sur investissement matériel pour vivat. 027 – finances, décisions modificatives de crédits. 028 – finances, exonération temporaire de la taxe professionnelle. 029 – personnel communal, filière sportive création d'emploi. 030 – personnel communal, commissions administratives paritaires. 031 – conseil communal de prévention de la délinquance, mise à disposition de policiers auxiliaires. 032 – emploi et formation, conseil d'administration désignation des délégués du cm. 033 – communauté urbaine de Lille, renouvellement du conseil désignation de 3 délégués du cm. 034 – impôts directs, commission communale désignation des commissaires. 035 – animation et culture, office municipale garantie d'emprunt. 520 – personnel communal, filière culturelle de la fonction publique création d'emplois. 036 – finances, budget supplémentaire 1995. 037 – finances, licence des débits de boissons tarif 1996. 038 – finances, produits irrécouvrables admission en non valeur. 039 – finances, produits irrécouvrables abandon de créance. 040 – subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 041 – personnel communal, comité technique paritaire. 042 – personnel communal, modification du tableau des effectifs création d'emploi. 043 – personnel communal, tableau des effectifs ajouts. 044 – personnel communal, nouveau régime indemnitaire contrôleur territorial et principal. 045 – personnel communal, filière culturelle emplois du temps non complet modifications. 046 – acquisition d'immeubles, anciens Ets Dansette rue Jules Lebleu pour équipement sportif. 047 – base des Prés du Hem, port fluvial extension rétrocession des ouvrages par région. 048 – logements, lotissement OPAC du nord rue moreau abandon de garantie. 049 – plan d'action jeunesse, opérations ville vie vacances. 050 – voirie, opérations hivernales de salage/sablage convention DDE. 051, action sociale, contrat petite enfance convention avec CAF. 052 – contrat de ville, action intercommunale sensibilisation à la danse contemporaine. 053 – finances, actualisation des primes et tarifs communaux 1996. 054 – finanes, décisions modificatives de crédits. 055 – base des Prés du Hem, entretien des espaces verts contrat avec atelier protégé. 056 – personnel communal, concession de logements avantages en nature. 057 – POS, zone d'activités de la gare annexe modification réglementaire. 058 – action sociale, contrat petite enfance, convention avec caisse allocations familiales. 059 – administration municipale, règlement intérieur du conseil municipal. 060 – contrat de ville, propositions d'actions pour 1996. 061 – contrat de ville, projet intercommunal danse année 1996. 062 – cimetière communal, convention pour l'entretien général. 063 – cimetière communal, règlement. 064 – cimetière communal, liberté des tarifs, vœu. 065 – base des Prés du Hem, garantie d'un emprunt contracté au crédit mutuel. 066 – base des Prés du Hem, espace naturel métropolitain, fonds de concours conventionnement. 067 – base des Prés du Hem, gestion intercommunale création syndicat mixte vœu. 068 – finances, décisions modificatives de crédits. 069 – financement des associations, acomptes sur subventions fonctionnement. 070 – finances, nouvelle comptabilité M14 choix.

403 – administration municipales, compte rendu délégation signature au maire. 404 – administration municipale, représentants du cm conseil administration collège Rostand. 405 – finances, acquisition de matériel enseignement et jeunesse. 406 – finances, réaménagement de la dette caisse des dépôts et consignation. 407 – finances, ruche, cession des actions au conseil général du nord. 408 – personnel communal, modification du tableau des effectifs. 409 – personnel communal, régime indemnitaire forfaitaire actualisation. 410 – prévention de la délinquance, partenariat avec police location locaux pour îlotage. 411 – prévention de la délinquance, policiers auxiliaires convention hébergement restauration. 412 – installations classées, enquête publique poursuite exploitation SARL Cathelle Nieppe. 413 – administration municipale, compte rendu délégation de signature au maire. 414 – finances, budget primitif 1994. 415 – finances, ouverture crédit au crédit local de France. 416 – finances, occultation fenêtres école de musique. 417 – finances, produits irrécouvrables. 418 – finances, indemnité logement instituteurs 1993. 419 – acquisition d'immeubles, révision du prix préemption immeuble 6 allée Saint-Georges. 420 – enseignement, taux études surveillées et heures de surveillance. 421 – enseignement, mesure carte scolaire rentrée 1994. 422 – centres de loisirs, participation des familles. 423 – permanence d'accueil, reconduction des fonctions du second contractuel. 424 – administration municipale, compte rendu de la délégation au maire. 425 – finances, subventions exceptionnelles. 426 – finances, acquisition de rideaux, documentation service enseignement. 427 – finances, école de musique, droits inscription 1994-1995. 428 – finances, dotation globale allocation compensatrice loi de finances. 429 – personnel communal, services sociaux allocations diverses. 430 – éclairage public, rénovation appel d'offres ouvert. 431 – travaux, base des Prés du Hem, apa marché avenant réduction des délais. 432 – centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 433 – chambre funéraire, demandes de création par Traisnel et pompes funèbres générales no Rouen. 434 – contrat de ville, programme 1994-1995 propositions 1994. 435 - appels du contingent service ville conventions. 436 - convention équarrissage avec département du nord. 437 – espace naturel métropolitain, adhésion de la ville. 438 - projet syndicat, révision schéma directeur de développement. 439 - projet de schéma de coopération intercommunale avis. 440 – administration municipale, compte rendu de délégation par le maire au conseil. 441 – administration municipale, conseil de discipline, désignation représentant. 442 – finances, compte administratif du maire exercice 1993. 443 – finances, compte de gestion du trésorier exercice 1993. 444 – finances, décisions modificatives de crédits. 445 – finances, produits irrécouvrables. 446 – personnel communal, filière culturelle tableau des effectifs. 447 – personnel communal, filière culturelle régime indemnitaire. 448 – propriété communale, vente d'immeuble à l'ANAJI. 449 – acquisition d'immeubles, 23 et 37 rue des Chauffours droit de préemption urbain. 450 – habitat, aide au maintien des courées, convention avec CUDL. 451 – habitat, rénovation des courées, aide. 452 – politique culturelle, création d'une médiathèque, recherche de subventions. 453 – contrat de ville, proposition d'actions 1994. 454 – CAP, création orientation. 455 - avenue Louise Michel. 456 – administration municipale, compte rendu délégation au maire. 457 – administration municipale, désignation des membres du CCPD. 458 – finances, budget supplémentaire exercice 1994. 459 – finances, primes et tarifs communaux 1995-1996 et exercices. 460 – finances, licence débits de boissons tarif pour 1995. 461 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 462 – finances, produits irrécouvrables. 463 – finances, acquisition de rideaux service enseignement. 464 – personnel communal, filière culturelle, régime indemnitaire. 465 – personnel communal, tableau des effectifs création d'emplois. 466 – PAIO, agent responsable, contractuel, rémunération. 467 – CCPD, recrutement d'un coordinateur contractuel. 468 – contrat de ville, recrutement du chef de projet contractuel. 469 – contrat de ville, projets intercommunaux. 470 – contrat de ville, action 1994 projet intercommunal. 471 – administration municipale, compte rendu délégation au maire. 472 – finances, service national, prime aux militaires. 473 – finances, produits irrécouvrables. 474 – finances, garantie réaménagement emprunt par l'ALEFPA. 475 – finances, garantie réaménagement emprunt par CHA. 476 – finances, investissements centre social Joffre et Rostand. 477 – finances, acomptes sur subventions de fonctionnement associations. 748 – finances, décisions modificatives de crédits. 479 – cimetière communal, extension. 480 – enseignement, taux études surveillées, heures de surveillance. 481 – action sociale, hébergement d'urgence des SDF, convention IRP. 482 – habitat, aide au maintien des courées, versement CAL-PACT. 483 – voirie, opérations salage sablage, convention DDE.

147 - affaires économiques, implantation siège GRI Sapag et Alsthom fluides, convention SAEN. 148 - affaires économiques, siège GRI Sapag et Alsthom fluides, aide fonds de conversion. 149 - affaires économiques, siège GRI Sapag et Alsthom fluides, participation conseil régional. 150 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 151 – finances, budget primitif taux 4 taxes. 152 – finances, produits irrécouvrables. 153 – finances, office public CUDL Tourcoing rue des fusillés 130 logements. 154 – travaux, base des Prés du Hem marché 1989 apa avenant 1. 155 – voirie, travaux de voirie et réseaux divers. 156 - bâtiments communaux, peinture dans différents bâtiments. 157 - bâtiments communaux, rénovation dans différents quartiers, appel d'offres ouvert. 158 - bâtiments communaux, 160 avenue Léo Lagrange, travaux de rénovation, appel d'offres ouverts. 159 - bâtiments communaux, complexe sportif terrain de rugby, appel d'offres ouvert. 160 - bâtiments communaux, complexe sportif salle 1 sol, appel d'offres ouvert. 161 - bâtiments communaux, église Notre-Dame, vitraux 2e tranche, appel d'offres ouvert. 162 - acquisitions d'immeubles, cour Danjou n°2 et n°103 rue d'Erquinghem et du sol et cour. 163 – enseignement, taux études surveillées et heures de surveillance. 164 – enseignement, carte scolaire 1991-1992. 166 - personnel communal, tableau des effectifs, modifications. 167 - personnel communal, contrats emploi-solidarité, visites médicales. 168 - personnel communal, prime de technicité 1990. 169 - cimetière communal, reprise de concessions perpétuelles à l'abandon. 170 – POS, modifications. 171 - conseil des prud'hommes, maintien sur Armentières. 172 - propriétés communales, travaux démolition cours Béhin Delmotte, appel d'offres ouvert. 173 - pompes funèbres générales, monopole communal, convention. 174 – colonies Saint-Jeoire, adhésion de nid, convention. 175 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 176 – finances, compte administratif du maire 1990. 177 – finances, compte de gestion du percepteur 1990. 178 – finances, budget supplémentaire 1991. 179 – finances, école de musique droits d'inscription 1991-1992. 180 – finances, complexe sportif location salle 2. 181 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 182 - bâtiments communaux, construction salle de sports rue Jules Lebleu engagement des procédures. 183 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, reconstruction tennis. 184 - bâtiments communaux, divers bâtiments rénovation châssis. 185 - bâtiments communaux, groupe Renan, rénovation peintures. 186 - bâtiments communaux, rénovation électrique Léo Lagrange foyer de Lattre de Tassigny. 187 - bâtiments communaux, foyer de Lattre de Tassigny faux plafond, marché négocié. 188 - personnel communal, prime annuelle. 189 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 190 – tourisme, renouvellement concession flamme d'oblitération. 191 - école de musique orgue Saint-Joseph, utilisation convention. 192 – finances, produits irrécouvrables. 193 – finances, indemnité au receveur percepteur. 194 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 195 – finances, actualisation primes et tarifs 1992-1993. 196 – finances, licence des débits de boissons tarifs 1992. 197 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 198 - action culturelle, politique de la ville convention DRAC 1991. 199 - acquisitions d'immeubles, maisons en courées préemption. 200 - acquisitions d'immeubles, 12 et 13 cour Deschildre avenue Breuvart. 201 - propriétés communales, terrain rue Guynemer cession à la CUDL. 202 - bâtiments communaux, complexe Jean Zay extension, marché négocié. 203 - affaires économiques, convention opération Flandre vitrines avec la CCI. 204 - personnel communal, services sociaux allocations diverses. 205 – cinéma, protocole entre sa Rex et ville. 206 – cinéma, acquisition 4 rue Schuman. 207 – cinéma, demandes de subventions. 208 - action sociale, plan local d'insertion convention avec l'IRP. 209 - convention centre social Salengro/ville. 210 - convention espace culturel le Vivat avec OMACA. 211 - désignation des représentant du conseil municipal. 212 – finances, autorisation spéciale d'ouverture de crédit. 213 - administration municipale, compte rendu de délégation au maire. 214 - bâtiments communaux, 28 rue Jean Jaurès, revente à sa notre logis Halluin, procédure. 215 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 216 – finances, produits irrécouvrables. 217 – finances, logements personnes âgées et handicapées par OPAC, participation. 218 – finances, autorisation spéciale d'ouverture de crédit. 219 - personnel communal, école municipale de musique direction. 220 - personnel communal, PAIO, recrutement d'un contractuel. 221 – enseignement, convention avec l'association des pupilles du nord. 222 – enseignement, fonds scolaires départementaux 1989-1990, programme d'utilisation. 223 - action sociale, fonds d'aide aux impayés de loyers avenant à la convention. 224 - contrats emploi solidarité, visites médicales préalables 1992, convention. 225 – voirie, salage sablage convention DDE. 226 - école de musique, duplication affiliation, convention. 141 – enseignement, enseignement langue étrangère, rémunération. 227 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 228 - personnel communal, filière administrative et technique régime indemnitaire. 229 - personnel communal, filière culturelle création emplois. 230 - personnel communal, prime de technicité 1991. 231 - propriétés communales, cession conseil régional terrain rue Jules Lebleu, internat. 232 - acquisition d'immeubles, 10,12,14 impasse des jardiniers, allée des fossés. 233 - acquisition d'immeubles, 3 cour carton avenue Breuvart, 11 cour Deschildre rue Jeanne d'Arc. 234 – finances, produits irrécouvrables. 235 – finances, indemnité logement instituteur 1991. 236 – finances, crédit du crédit local de France. 237 – finances, acquisition immeuble 138 rue des déportés pour Défi. 238 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, création terrain de rugby avenant 1. 239 - éclairage public, marché 762 1990 santérne diverses rues. 240 - éclairage public,marché 726 i989 santérne zone des deuxLys. 241 - office de tourisme, convention. 242 – PAIO, correspondant convention recrutement d'un contractuel. 243 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 244 – finances, budget primitif 1992 fixation des 4 taxes. 245 – finances, bourses communales 1991-1992. 246 – finances, association Défi, acquisition immeuble rue des déportés garantie. 247 – finances, athlètes de haut niveau, participation financière ville. 248 – finances, produits irrécouvrables. 249 - bâtiments communaux, renouvellement peintures divers bâtiments. 250 - bâtiments communaux, menuiseries école maternelle Léo Lagrange. 251 - bâtiments communaux, complexe Jean Zay salons Carnot, travaux. 252 - bâtiments communaux, travaux de chauffage. 253 - propriétés communales, cession à OPAC du nord du 40 rue de messines. 254 - propriétés communales, cession à Bacquart rue des sports. 255 - acquisition d'immeubles, 10 cour Dekerle, 5 et 13 cour Saint-Charles rue Jules Lebleu. 256 – travaux, entretien marché 1989 apa avenant. 257 - éclairage public, rénovation dans quartiers. 258 – enseignement, taux études surveillées heures de surveillance. 259 – enseignement, écoles contrat association état, ouverture de classe. 260 – enseignement, écoles privées frais ville par élève, fixation forfait. 261 – enseignement, écoles privées classes de neige, forfait. 262 - administration municipale, syndicat intercommunal fourrière statuts. 263 - administration municipale, syndicat fourrière adhésion Cappelle-en-Pévèle. 264 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 265 – finances, produits irrécouvrables. 266 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 267 - propriétés communales, 18 ruelle Saint-Augustin, cession à Notre Logis Halluin. 268 - affaires économiques, SEM Rex, statuts participation désignation. 269 - personnel communal, régime indemnitaire agents de maîtrise principaux. 270 - personnel communal, services sociaux allocations diverses. 271 – enseignement, carte scolaire 1992. 272 – enseignement, taux études surveillées et heures de surveillance. 273 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 274 - désignation délégués au centre régional d'Amiens. 275 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 276 - administration municipale, délégation à Osterode, frais remboursement mission. 277 - administration municipale, délégation à Saint-Jeoire, frais remboursement mission. 278 - finances, compte administratif du maire 1991. 279 – finances, compte de gestion du receveur 1991. 280 – finances, budget supplémentaire 1992. 281 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 282 – finances, produits irrécouvrables. 283 – finances, CCAS, travaux de restructuration des locaux. 284 – finances, école municipale de musique droits 1992-1993. 285 - personnel communal, filière sportive, création d'emplois. 286 - personnel communal, prime annuelle. 287 - action culturelle, politique culturelle, convention DRAC. 288 – POS, révisions. 289 - élections sénatoriales, désignation des suppléants. 290 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 291 – finances, actualisation des primes et tarifs 1993-1994. 292 – finances, licence débits de boissons tarif 1993. 293 – finances, club Léo Lagrange garantie pour acquisition 82 rue des chauffours. 294 – finances, décisions modificatives de crédits. 295 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 296 – finances, produits irrécouvrables. 297 - personnel communal, filière sanitaire et sociale création d'emplois. 298 - personnel communal, régime indemnitaire technicien territorial chef. 299 - personnel communal, filière culturelle, création d'emploi. 300 - propriétés communales, cession terrain cour Delmotte rue du nord. 301 - acquisitions d'immeubles, immeubles situes en courées. 302 - acquisitions d'immeubles, acquisition préemption immeubles en courées. 303 - bâtiments communaux, école de musique travaux, avenant 1 rebeton à Loos. 304 - bâtiments communaux, peintures divers bâtiments. 305 - bâtiments communaux, espace culturel Vivat, convention avenant 1. 306 - bâtiments communaux, centre social Salengro, convention avenant 1. 307 - bâtiments communaux, office de tourisme, convention avenant 1. 308 - éclairage public, rénovation dans différents quartiers, avenant 1. 309 – PAIO, correspondant crédit form, création poste, convention recrutement. 310 – PAIO, fonds local d'aide aux jeunes. 311 – voirie, salage sablage convention DDE. 312 - modification territoriale Pérenchies-Prémesques. 313 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 314 - administration municipale, marchés commission appels d'offres et adjudications. 315 - administration municipale, ruche industrielle désignation au conseil d'administration. 316 - administration municipale, indemnités de fonction. 317 - personnel communal, filière sanitaire et sociale régime indemnitaire. 318 – finances, décisions modificatives de crédits. 319 – finances, club Léo Lagrange, acquisition rue des chauffours garantie. 320 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 321 – finances, indemnité de logement instituteurs 1992. 322 – enseignement, taux études surveillées et heures de surveillance. 323 – enseignement, convention avec éclaireurs de France. 324 – enseignement, convention avec association tourisme éducatif et social. 325 - action sociale, participation au fonds solidarité logement du nord. 326 – voirie, convention de nettoiement des fils d'eau. 327 - équipements publics, passage inférieur décision de principe. 328 – enseignement, classe de découverte séjour à Saint-Léger les Mélèzes, convention. 329 – tourisme, renouvellement de la concession de la flamme d'oblitération. 330 - installations classées, enquête publique porcherie Nieppe. 331 - administration municipale, délégation de signature au maire. 332 - administration municipale, régime indemnitaire des élus locaux année 1993. 333 - administration municipale, déplacement délégation à Abondance et Valloire, frais de mission. 334 – finances, budget primitif 1993 fixation des 4 taxes et réalisation emprunts. 335 – finances, location du ring de boxe tarif 1993. 336 – finances, ouverture d'une ligne de crédit au crédit local de France. 337 - communaux, construction salle de sports Rostand rue Jules Lebleu, acquisition terrain. 338 - bâtiments communaux, écoles remplacement des menuiseries. 339 - acquisition et cession d'immeuble, acquisition immeuble 12 place Chanzy et cession à la sa HLM du nord. 340 - personnel communal, prime de technicité exercice 1992, solde de l'ancien calcul. 341 - personnel communal, régime indemnitaire extension aux stagiaires. 342 - personnel communal, régime indemnitaire filières administrative et technique, ajout. 343 - personnel communal, filières culturelle et sportive nouveau régime indemnitaire. 344 - personnel communal, indemnité horaire dimanche et jours fériés. 345 – enseignement, carte scolaire rentrée 1993. 346 - éclairage public, rénovation. 347 - action sociale, logement convention ville/ADNSEA IRP. 348 – POS, révision pour HLM sur friche Vandenhove. 349 - dénomination avenue de l'Europe. 350 - convention avec société des éditeurs de musique. 351 - administration municipale, extension de délégation de signature au maire. 352 - administration municipale, compte rendu délégation signature au maire. 353 – finances, compte administratif exercice 1992. 354 – finances, compte de gestion exercice 1992. 355 – finances, décisions modificatives de crédits. 356 – finances, produits irrécouvrables. 357 – finances, photocopies tarif 1993. 358 – finances, école de musique, droits d'inscription. 359 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 360 – finances, participation ville logements quai de la dérivation. 361 – finances, acquisition de matériels service enseignement et jeunesse. 362 - impôts locaux, abattement spécial contribuables non assujettis à l'IRPP. 363 - bâtiments communaux, rénovation électrique. 364 - bâtiments communaux, création d'un boulodrome couvert. 365 - propriétés communales, démolition de 9 logements cour Deschildre. 366 - propriétés communales, construction d'un centre social terrain Joffre. 367 - propriétés communales, cour Saint-Charles, rétrocession au centre hospitalier. 368 - affaires économiques, fin convention concession siège social Alsthom Fluides. 369 - personnel communal, services sociaux allocations diverses, relèvement. 370 - personnel communal, filière culturelle nouveau régime indemnitaire. 371 - personnel communal, primes agents de traitement de l'information. 372 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 373 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 374 - plan départemental des itinéraires de randonnées. 375 - administration municipale, compte rendu délégation de signature au maire. 376 - administration municipale, représentants au conseil d'administration du centre hospitalier. 377 - administration municipale, représentants au conseil d'administration de l'EPSM. 378 - administration municipale, représentant au comité syndical de la fourrière. 379 – finances, budget supplémentaire 1993. 380 – finances, tarifs 1994 photocopies archives. 381 – finances, prime familles nombreuses critères d'attribution. 382 – finances, primes et tarifs 1994, actualisation. 383 – finances, tarif 1994, licence débits de boissons. 384 – finances, produits irrécouvrables. 385 - acquisition et cession immeuble, 42, cité Bonjean cession à la sa d'HLM du nord. 386 - personnel communal, régime indemnitaire directeur école de musique. 387 - personnel communal, création d'un poste au patrimoine. 388 - bras de la vieille Lys, désenvasement. 389 - administration municipale, compte rendu de délégation de signature au maire. 390 – finances, décisions modificatives de crédits. 391 – finances, acquisition d'actions au crédit local de France. 392 – finances, réaménagement de la dette crédit local de France. 393 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 394 – finances, investissement boulodrome. 395 – finances, acomptes sur subventions de fonctionnement des associations. 396 – finances, port de plaisance programme interreg financement. 397 - acquisition d'immeuble,immeuble 8 rue du docteur Chocquet "Pauvre diable". 398 – travaux, base des Prés du Hem, marché négocié 1994-1996. 399 - personnel communal, plan de formation perspectives 1994-1995. 400 - personnel communal, annulation attribution indemnité directeur école de musique. 401 – enseignement, taux études surveilles et heures de surveillance. 402 – voirie, salage sablage convention DDE.

378 – finances, budget primitif 1988 taux des 4 taxes. 379 – finances, garantie emprunt CCAS. 380 - bâtiments communaux,démolition de bâtiments, marché négocié. 381 - bâtiments communaux,groupe Salengro, réfection des cours maternelle et primaire. 382 - bâtiments communaux,groupe Bizet, réfection de toitures. 383 - bâtiments communaux,renouvellement de peintures dans différents bâtiments. 384 - propriétés communales,éclairage public rénovation diverses rues. 385 - propriétés communales,clôture zone industrielle des deuxLys. 386 - propriétés communales,parking avenue Brossolette, mise à disposition. 387 - propriétés communales, gare SNCF parking public TER. 388 - propriétés communales, vente des maisons Lamerant. 389 - personnel communal, prime de technicité 1987. 390 – finances, études surveillées heures de surveillance, taux. 391 – TUC, convention préfet associations participation ville. 392 – animation culturelle missions. 393 – tourisme, renouvellement concession flamme d'oblitération postale. 394 – programme d'insertion locale participation ville. 395 – finances, taxe professionnelle, allègement pour cinémas. 396 – finances, taxe d'habitation, abattements pour charge de famille. 397 - personnel communal, tableau des effectifs, refonte. 398 - personnel communal, services sociaux allocations diverses. 399 - personnel communal, prime annuelle, augmentation. 400 - personnel communal, indemnité de responsabilité du secrétaire général. 401 - personnel communal, rémunération du médecin de médecine professionnelle. 402 - personnel communal, contentieux tribunal administratif de Lille. 403 – finances, garantie emprunt base Prés du Hem. 404 – finances, retraites des sapeurs pompiers. 405 - finances, subventions. 406 - bâtiments communaux, église Saint-Vaast, réfection des vitraux, marché négocié. 407 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, tribune d'honneur et salle n°2. 408 - bâtiments communaux, école maternelle Léo Lagrange, extension. 409 - bâtiments communaux, square république, réalisation d'une fontaine, marché négocié. 410 - propriétés communales, base Prés du Hem, marché négocié. 411 – voirie, aménagement de la rue des Prés marché négocié. 412 – voirie, salage sablage convention DDE. 413 - zone industrielle des deuxLys, voie d'accès à la ruche industrielle, convention de passage. 414 - gare SNCF, aménagement d'un parking TER. 415 – enseignement, écoles primaires privées, ouverture de classes. 416 – finances, études surveillées heures de surveillance, taux. 417 – inhumation, convention pompes funèbres générales, tarifs avenant. 418 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 419 – TUC, convention préfet associations, participation de la ville. 420 - administration municipale, convention fourrière automobile avec garagiste. 421 – finances, compte administratif du maire 1987. 422 – finances, compte de gestion du percepteur 1987. 423 – finances, budget supplémentaire 1988. 424 – finances, régie de recettes, home de détente, avenant. 425 - bâtiments communaux, complexe sportif construction salle de sports, avenant n°1. 426 - bâtiments communaux, groupe Léon Blum, construction salle restaurant. 427 - propriétés communalesvente terrain rue parmentier à l'office HLM. 428 - propriétés communales,cession à Dumont terrain 1 rue du maréchal Joffre. 429 - administration municipale, implantation d'une MAPAD sur Armentières. 430 – TUC, convention préfet associations participation de la ville. 431 – finances, piscine natation maternité tarification. 432 – finances, allocations de droits communaux 1989. 433 – finances, subventions exceptionnelles. 434 – finances, autorisations spéciales transferts de crédits. 435 - bâtiments communaux, salle des fêtes restructuration, marchés. 436 - bâtiments communaux, construction centre social Salengro. 437 - bâtiments communaux, école maternelle Gambetta, décomptes définitifs des travaux. 438 - bâtiments communaux, éclairage public, rénovation diverses rues. 439 - bâtiments communaux, 9 cour Saint-Charles rue d'Erquinghem. 440 - bâtiments communaux, 160 avenue Léo Lagrange. 441 - bâtiments communaux, 4 cour d'Anjou rue d'Erquinghem. 442 - administration municipale, délégation au maire conventions de baux. 443 - propriétés communales, perception municipale, bail avec l'état. 444 - propriétés communales, hôtel des finances, bail avec l'état. 445 - propriétés communales, centre des impôts, bail avec l'état. 446 - propriétés communales, circonscription pré élémentaire, bail. 447 - voirie, opérations hivernales, convention DDE. 448 – enseignement, écoles Léo Lagrange et Anatole France, ouverture de classes. 449 - personnel communal, médecine professionnelle, rémunération du médecin. 450 - personnel communal, concours et examens, remboursement des droits d'inscription. 451 - personnel communal, activités sportives nautiques, création d'un poste. 452 – tourisme, renouvellement de la flamme d'oblitération. 453 - administration municipale, fédération des villes moyennes adhésion. 454 - administration municipale, syndicats intercommunal fourrière pour animaux, adhésion. 455 – TUC, convention préfet associations, participation de la ville. 456 – zone industrielle, revente parcelle de Vrancken à Fina, avis du cm. 457 - démolition de l'immeuble de l'OPD opération million. 458 - enquête publique pour atelier de peinture, avis du cm. 459 – finances, missions et déplacements, remboursement des frais. 460 - administration municipale, FNACA, retraite du combattant, vœu. 461 – finances, revente d'actions détenues par la ville. 462 – finances, base Prés du Hem, garantie d'un prêt de restructuration. 463 - bâtiments communaux, centre aéré Joffre, question retirée de l'ordre du jour. 464 - bâtiments communaux, immeubles cour Saint-Charles. 465 - propriétés communales, complexe Léo Lagrange, remplacement poste de transformation. 466 – enseignement, écoles primaires privées, frais de fonctionnement, forfait 1988. 467 – enseignement, indemnité de logement au personnel enseignant. 468 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 469 – enseignement, fonds scolaires départementaux. 470 - office municipal de tourisme, création. 471 – TUC, convention avec préfet associations, participation de la ville. 472 – finances, budget primitif 1989 fixation des 4 taxes. 473 - bâtiments communaux, peinture dans différents bâtiments, appel d'offres ouvert. 474 - bâtiments communaux, éclairage public dans différents quartiers, extension nouvelle zone industrielle. 475 - bâtiments communaux, complexe sportif, faux plafond salle 2. 476 - bâtiments communaux, centre aéré Joffre, logement de fonctions. 477 - bâtiments communaux, groupe scolaire Léo Lagrange, menuiseries. 478 - bâtiments communaux, école Anatole France, travaux de grosses réparations. 479 - bâtiments communaux,groupe Gambetta, réfection des cours maternelle et primaire. 480 - bâtiments communaux, centre des impôts rue Bayart, étanchéité, isolation. 481 - bâtiments communaux, base Prés du Hem, entretien des espaces verts. 482 - propriétés communales, cession parcelle quai de la dérivation à l'office HLM. 483 - propriétés communales,lotissement palade, cession à l'office HLM de parcelles de terrain. 484 – TUC, convention avec préfet, participation ville. 485 - personnel communal, prime de technicité 1988. 486 - personnel communal, indemnité compensatrice. 487 - attribution d'une bourse aux élèves aide soignante Armentières. 488 - repas à domicile, conditions et tarifs. 001 - administration municipale, installation du nouveau conseil. 002 - administration municipale, élection du maire. 003 - administration municipale, désignation du nombre des adjoints. 004 - administration municipale, élection des adjoints. 005 - administration municipale, création des commissions permanentes. 006 - administration municipale, délégation de signature à monsieur le maire. 007 - administration municipale, commission administrative, désignation de représentants du cm. 008 - administration municipale, désignation au ca, hôpital hospice de membres du cm. 009 - administration municipale, désignation au ca base des Prés du Hem, membres du cm. 010 - administration municipale, désignation membres du cm au ca de l'ORCEP. 011 - administration municipale, désignation membres du cm à l'OMACA. 012 - administration municipale, désignation membres du cm au ca ruche industrielle. 013 - administration municipale, désignation membres du cm au cg écoles privées, contrat. 014 - administration municipale, désignation membres du cm au ca enseignement 1er cycle. 015 - administration municipale, désignation membres du cm au ca enseignement 2e cycle. 016 – enseignement, études surveillées, heures de surveillances. 017 - administration municipale, désignation des commissaires impôts directs. 018 - administration municipale, désignation 1 représentant du cm au au cg fourrière. 019 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 020 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 021 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, salle de sports Desrousseaux. 022 - bâtiments communaux, construction d'un local collectif avenue Léon Blum. 023 – TUC, convention avec préfet et associations, participation ville. 029 - bâtiments communaux, hôtel de ville bureautique traitement de texte, marché. 024 - administration municipale, représentation des villes au sein du conseil CUDL, accord amiable. 025 – finances, réalisation d'emprunts virements de crédits. 026 – finances, produits irrécouvrables. 027 – finances, subventions exceptionnelles de démarrage. 028 - bâtiments communaux, éclairage terrain d'honneur complexe Léo Lagrange. 030 - bâtiments communauxsalle des fêtes restructuration travaux supplémentaires. 031 - bâtiments communaux, groupe Jean Macé, travaux de sablage et rejointement. 032 - bâtiments communaux, église Notre-Dame, réfection des vitraux. 033 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange faux plafonds salle 2, éclairage. 034 - acquisition de terrain, construction d'un collège rue Jules Lebleu, acquisition de terrain. 035 - personnel communal, commissions administratives paritaires. 036 – enseignement, carte scolaire 1989-1990. 037 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 038 - centres de loisirs, activité camping, fixation du tarif. 039 - TUC, convention préfet associations participation de la ville. 040 - administration municipale, désignation des représentants du cm au conseil de la CUDL. 041 - administration municipale, délégation au maire par le cm. 042 - finances, compte administratif du maire 1988. 043 – finances, compte de gestion du percepteur 1988. 044 – finances, budget supplémentaire 1989. 045 – finances, subvention exceptionnelle aux sinistrés de la Guadeloupe. 046 – finances, actualisation des primes et tarifs 1990. 047 – finances, licences des débits de boissons tarifs 1990. 048 - personnel communal, tableau des effectifs, modification. 049 - personnel communal, services sociaux allocations diverses, relèvement. 050 - mission locale de Lille, convention PAIO Armentières. 051 - base des Prés du Hem, travaux de terrassement. 052 - acquisition d'immeubles 24 rue Bayart ex immeuble Guermonprez. 053 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans différents bâtiments. 054 - classes de neige et colonies, convention avec l'hôtelier. 055 - déplacement du poste EDF 33 rue du président Kennedy, convention. 056 – finances, subvention exceptionnelle Léo Lagrange Armentières. 057 – finances, exonération temporaire de la taxe professionnelle. 058 – finances, lotissement palade, participation financière de la ville. 059 – finances, ouverture de crédits, autorisations spéciales. 060 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 061 – enseignement, indemnités de logement au enseignants, taux. 062 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation forfaitaire. 063 – enseignement, plan informatique pour tous transfert de propriété, acceptation dons. 064 – voirie, salage sablage convention DDE. 065 – voirie, travaux de voirie et de terrassement, marché négocié. 066 – travaux, lotissement palade, éclairage public de surface. 067 - administration municipale, désignation membres du cm au ca centre social Salengro. 068 - administration municipale, CUDL contrat de ville, adhésion Armentières. 069 - bâtiments communaux, hôtel de ville, bureautique, traitement de texte, avenant 1. 070 – TUC, convention préfet associations, participation ville. 071 - renouvellement de la flamme jumelage avec stalybridge 35 ans. 072 - administration municipale, délégation au maire et compte rendu. 073 – finances, budget primitif 1990, fixation 4 taux. 074 – finances, repas à domicile, perception des droits. 075 - bâtiments communaux, éclairage public rénovation différents quartiers. 076 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, remplacement poste de transformation. 077 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange et Jean Zay, ravalement des façades. 078 - bâtiments communaux, école Renan, réfection menuiseries. 079 - bâtiments communaux, renouvellement peintures dans différents bâtiments. 080 – voirie, intégration chemins en voirie communautaire. 081 – voirie, travaux de voirie et réseaux divers. 082 - personnel communal, prime annuelle. 083 - personnel communal, intégration agents d'entretien territoriaux. 084 - personnel communal, prime de technicité 1989. 085 – cinéma, SEM, étude de faisabilité. 086 – Vivat, association pour le développement culturel en Armentières, utilisation tarification. 087 - administration municipale, adhésion au conseil d'architecture urbanisme et d'environnement. 088 – TUC, convention avec associations. 089 - association ville et cinéma, adhésion ville. 090 - bâtiments communaux, travaux de couverture suite aux tempêtes, appel d'offres. 091 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 092 - cimetière communal, entretien général service inhumations. 093 - bâtiments communaux, école maternelle Léon Blum, extension restructuration. 094 - bâtiments communaux, cession 13 avenue Brossolette. 095 - éclairage public, rénovation du centre ville. 096 - personnel communal, tableau des effectifs, création d'emploi. 097 – enseignement, carte scolaire 1990-1991. 098 – finances, régie de recettes, droits de place de stationnement. 099 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 100 - contrats emploi solidarité, décision de principe. 101 - administration générale, transport de corps convention, pompes funèbres générales. 102 - bâtiments communaux, école maternelle Léon Blum, appel d'offres extension restructuration. 103 - centres de loisirs, personnel d'encadrement, rémunération. 104 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 105 - administration municipale, compte rendu délégation signature au maire. 106 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 107 – finances, décisions modificatives de crédits. 108 – finances, école municipale de musique, droits d'inscription. 109 - bâtiments communaux, salle des fêtes travaux. 110 - propriétés communales, travaux d'aménagement de la fontaine du Vivat. 111 - propriétés communales, acquisition des jardins ouvriers. 112 – enseignement, écoles publiques, taux études surveillées. 113 - contrats emploi solidarité, visites médicales. 114 - travaux d'utilité collective, convention associations/préfet. 115 - fonds d'aide aux impayés de loyer, convention adhésion. 116 - colonie Saint-Jeoire, adhésion association le nid, entrée piscine. 117 – finances, compte administratif du maire exercice 1989. 118 – finances, compte gestion du percepteur municipal exercice 1990. 119 – finances, budget supplémentaire exercice 1990. 120 – finances, actualisation primes et tarifs année scolaire 1990-1991. 121 – finances, licence débits boissons actualisation tarifs pour 1991. 122 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 123 - acquisition d'immeubles, 6 ruelle Saint-Augustin. 124 - éclairage public, rénovation diverses rues. 125 - personnel communal, tableau des effectifs, modification. 126 – fourrière, syndicat adhésion commune de Willems. 127 - utilisation orgue de Saint-Joseph, convention école de musique. 128 - convention ville/DRAC 1990-1991. 129 - aide agence de l'eau, égout, raccordement particulier. 130 – finances, produits irrécouvrables. 131 – finances, décisions modificatives de crédits 1990. 132 – finances, subventions exceptionnelles. 133 – finances, piscine tarification nouvelles activités. 134 – finances, indemnité logement instituteurs 1990. 135 - bâtiments communaux, 31 rue de Dunkerque, vente à M. Ampe. 136 - bâtiments communaux, 68 avenue Marc Sangnier et 28 rue Jean Jaurès, cession à sa Notre Logis. 137 - acquisitions d'immeubles, 4, 5, 6, 7 cour Béhin. 138 - acquisitions de terrains lycée Paul Hazard, terrain Dansette rue Jules Lebleu. 139 – enseignement, convention avec ADP59. 140 – enseignement, convention avec OCCE. 142 - personnel communal, services sociaux, allocations diverses. 143 - personnel communal, plan de formation. 144 – voirie, salage sablage, convention DDE. 145 - dénomination lotissement palade de l'OPAC. 146 - affaires économiques, siège social GRI Sapag et Alsthom fluides, aide protocole convention.

001 - administration municipale, installation du nouveau conseil municipal. 002 - administration municipale, nomination du secrétaire de séance. 003 - administration municipale, élection du maire. 004 - administration municipale, désignation du nombre des adjoints. 005 - administration municipale, élection des adjoints. 006 - administration municipale, création des commissions. 007 - administration municipale, désignation des membres du cm au ca de divers établissements. 008 - administration municipale, indemnités de fonctions au maire et aux adjoints. 009 – finances, prêts globalisés 1983. 010 – finances, garantie emprunt contracté par AFEJI auprès de la CAECL. 011 - administration municipale, désignation représentant du cm au ca HLM Nord Artois. 012 - commission communale des impôts directs, désignation des commissaires. 013 - animation culturelle, orchestre national de Lille, prix des places pour concert 1983. 014 - personnel communal, commission paritaire. 015 - personnel communal, comité d'hygiène et sécurité. 016 - personnel communal, modalités travail à temps partiel. 017 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 018 – enseignement, école Léo Lagrange, ouverture de classe. 019 - chambre des métiers, révisions des listes électorales, désignation des délégués. 020 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 021 - administration municipale, remboursement frais de mission aux conseillers municipaux. 022 - communauté urbaine de Lille, renouvellement du conseil communautaire proposition d'accord amiable. 023 - personnel communal, création d'emplois. 024 - communauté urbaine de Lille, élection des représentants du cm au conseil de la CUDL. 025 - opérations immobilières, acquisition 6 et 7 cour Carton et 1,2,3,4 cour Chérigié. 026 - opérations immobilières, acquisition terrain et immeubles Dufour 112 rue Jules Lebleu. 027 - opérations immobilières, acquisition terrain CUDL base Prés du Hem. 028 - opérations immobilières, cession à CUDL terrain rue Paul Bert pour CES Desrousseaux. 029 - espaces verts, base Prés du Hem, entretien des espaces verts, marché négocié. 030 – enseignement, construction école rue du Kemmel, avenant n°2. 031 - propriétés communales, modification chauffage et eaux ancien lycée jeunes filles. 032 – enseignement, transformation et aménagement collège jeunes filles ANAJI. 033 – enseignement, convention école privée Saint-Edouard. 034 – finances, garantie emprunt contracté par centre hospitalier 274000f. 035 – élections, désignation des suppléants. 036 – finances, garantie de 2 emprunts contractes par centre hospitalier. 037 - personnel communal, création d'emplois. 038 – POS, demande de modification, intervention auprès de la CUDL. 039 - opérations immobilières, acquisition terrain avenue Gustave Dron au centre hospitalier spécialisé. 040 - opérations immobilières, acquisition immeuble 31 rue nationale. 041 - bâtiments communaux, fourniture de combustible. 042 - bâtiments communaux, école Léon Blum, baux avec état éducation nationale. 043 – finances, garantie emprunt contracté par centre hospitalier. 044 – finances, indemnités de logement. 045 - personnel communal, création d'emplois. 046 - personnel communal, indemnité pour frais de mission et de tournée. 047 - personnel communal, frais de déplacement indemnités kilométriques. 048 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 049 - classes de neige et colonies, convention avec hôtelier. 050 - loisirs des jeunes, stage d'initiation à l'informatique, rémunération animateur. 051 – finances, subvention de fonctionnement centre Scheitzer. 052 – finances, subventions exceptionnelles. 053 – finances, compte administratif du maire. 054 – finances, compte de gestion du percepteur. 055 – finances, budget supplémentaire 1982. 056 – finances, primes allocations droits d'usage. 057 – finances, produits irrécouvrables. 058 – finances, permanence d'accueil création, régie d'avance. 059 - bâtiments communaux, travaux couverture zinguerie, désignation des entreprises. 060 - bâtiments communaux, locaux occupés par inspection académique, bail. 061 – enseignement, écoles privées, participation ville. 062 – enseignement, fonds scolaires départementaux, programme d'utilisation. 063 – enseignement, école maternelle Léo Lagrange, ouverture 1 classe. 064 – enseignement, indemnités de logement personnel enseignant. 065 – enseignement, école de sports, rémunération du personnel d'encadrement. 066 – finances, subventions exceptionnelles fête de l'école laïque. 067 – finances, subvention exceptionnelle ucia choc. 068 - administration municipale, désignation représentant du cm au bas. 069 - caisse de retraite, désignation des membres représentants du cm. 070 - communauté urbaine de Lille, transfert de compétence cimetière et crematorium compétence. 648 – finances, budget primitif 1983 fixation des 4 taxes. 071 – finances, budget primitif 1984. 072 – finances, garanties d'emprunts contractés par centre hospitalier. 073 - personnel communal, prime de technicité. 074 - personnel communal, versement majoration tierce personne pour congés maladie. 075 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 076 - colonies de vacances, participation des familles, prix de journée. 077 - bâtiments communaux, base Prés du Hem, travaux pour tourisme fluvial régional. 078 - syndicat intercommunal, gestion de la fourrière, statuts. 079 - syndicat intercommunal, désignation des représentants du cm. 080 - administration municipale, érection monument Mendès France, participation ville. 081 – finances, subventions de fonctionnement et exceptionnelles. 082 - propriétés communales, acquisition 4 cour du duc rue de messines. 083 - propriétés communales, acquisition 1 et 6 cour Delmotte rue du nord. 084 - propriétés communales, acquisition 4 cour Carton avenue Breuvart. 085 - complexe sportif, ancien abattoir, création salle d'activités et d'aéromodélisme. 086 - droits des sols, certificat permis de construire convention état/communes. 087 – finances, crédits complémentaires autorisations spéciales 1983. 088 - finances, garantie emprunt 1440000 annulation celui 274000 centre hospitalier. 089 - administration municipale, vœu FNACA journée du 19 mars. 090 – finances, prêts globalises 1984. 091 – finances, garantie de 2 emprunts contractés par centre hospitalier. 092 - bâtiments communaux, économie d'énergie, convention avec région. 093 - chauffage bâtiments communaux, fourniture de combustible, adjudication ouverte. 094 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures, divers bâtiments. 095 - base des Prés du Hem, construction d'une capitainerie, atelier désignation de l'entrée. 096 - espaces verts, base Prés du Hem, marché négocié. 097 - administration municipale, désignation des membres du cm au ca base Prés du Hem. 098 – zone industrielle, secteur 3 cession terrain à société Jouannet. 099 – enseignement, maternelle Léo Lagrange, construction 5e classe. 100 – enseignement, groupe Léon Blum aménagement de bureaux. 101 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 102 - colonies de vacances, rémunération du personnel d'encadrement. 103 – finances, subventions de fonctionnement et exceptionnelles. 104 - complexe sportif, construction salle de réunions et vestiaires rugby. 105 - propriétés communales, 1,3,7 cour d'Anjou rue d'Erquinghem, intervention CUDL. 106 - propriétés communales, 1 cour carton avenue Breuvart, acquisition. 107 - propriétés communales, construction de la maison du temps libre. 108 - propriétés communales, hôtel de ville, réfection couverture du belvédère. 109 - propriétés communales, construction local bateaux canoë kayak. 110 - propriétés communales, entretien et service d'inhumation, convention gré à gré. 111 – urbanisme, éclairage public lotissement HLM rue Léon Blum, construction 24 logements. 112 – finances, droits d'inscription cours de danse, dessin, céramique, couture etc. 113 – finances, rémunération médecin de médecine du travail. 114 - personnel communal, nouveau tableau d'effectifs. 115 - personnel communal, indemnités pour travaux supplémentaires. 116 - personnel communal, indemnités pour travaux dimanche et jours fériés. 117 - loisirs quotidiens, opération été 1984, subvention exceptionnelle Léo Lagrange. 118 - loisirs des jeunes, vacances 1984, stage informatique, rémunération animateur. 119 - pompes funèbres, création d'une chambre funéraire. 120 - dénomination de rues, lotissement domaine du halage SCI les jacinthes Bailleul. 121 – tourisme, renouvellement concession flamme d'oblitération illustrée. 122 – finances, subventions aux diverses associations. 123 – finances, compte administratif du maire. 124 – finances, compte de gestion du percepteur. 125 – finances, budget supplémentaire 1984. 126 – finances, actualisations des primes et tarifs 1985. 127 – finances, garantie d'emprunt centre hospitalier annulation du 23/03/1984. 128 – finances, produits irrécouvrables. 129 – finances, produits non recouvrables. 130 - construction maison du temps libre, contrat d'ingénierie. 131 - éclairage public, installation dans divers quartiers. 132 – POS, modifications. 133 - bâtiments communaux, remplacement menuiseries école Anatole France. 134 - bâtiments communaux, chauffage ex lycée de jeunes filles, marché. 135 - bâtiments communaux, bail de location locaux ancienne école Pierre Lecocq. 136 - bâtiments communaux, commissariat de police, bail. 137 - propriétés communales, acquisition 25 rue des fusillés. 138 - propriétés communales, acquisition 4 cour Saint-Charles rue d'Erquinghem. 139 - propriétés communales, acquisition 1, 3, 7 cour d'Anjou rue d'Erquinghem. 140 - cimetière communal, création d'un columbarium. 141 - cimetière communal, concession perpétuelle suppression. 142 – PAIO, convention avec de conseil général. 143 – enseignement, ouverture de classes. 144 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation forfaitaire, utilisation. 145 – enseignement, classes de neige, participation des familles. 146 - fêtes et cérémonies, cinquantenaire du beffroi, marché signal carre. 147 – finances, subventions de démarrage et exceptionnelles. 148 - base des Prés du Hem, subvention d'équilibre. 149 - gens du voyage, création d'un syndicat de communes. 150 – TUC, décision de principe. 151 - propriétés communales, acquisition 31 rue de Dunkerque. 152 - propriétés communales, acquisition de terrains SNCF. 153 – télédistribution, transfert de compétence à la CUDL. 154 – enseignement, bourses communales, conditions d'attribution. 155 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 156 – finances, globalisation 1985, prêt d'acompte. 157 - propriétés communales, acquisition 5 rue Chérigié place marché aux toiles. 158 - propriétés communales, acquisition 6 rue Chérigié place marché aux toiles. 159 - propriétés communales, acquisition 6 cour Saint-Charles rue d'Erquinghem. 160 - propriétés communales, acquisition 2 cour du duc rue de messines. 161 - propriétés communales, acquisition 6 cour d'Anjou rue d'Erquinghem. 162 - bâtiments communaux, immeuble 33 rue de Lille, donation de madame Declercq. 163 - colonies de vacances, participation des familles prix de journée. 164 – contentieux, honoraire de l'avocat maître Dubocquet, provision. 165 – finances, budget primitif 1985. 166 – finances, fixation des taux des 4 taxes. 167 - propriétés communales, acquisition du 68 avenue Marc Sangnier ex café de la briqueterie. 168 - bâtiments communaux, désaffectation des bâtiments scolaires. 169 - bâtiments communaux, collège rue Paul Bert, aménagement de classes. 170 - habitat insalubre, acquisition immeubles allée des fossés et 19 impasse des jardiniers. 171 - construction maison du temps libre, avenant n°1. 172 - base des Prés du Hem, construction d'une capitainerie-atelier avenant n°1. 173 - chauffage bâtiments communaux, année 1985-1986, fourniture de combustible. 174 - administration municipale, dénomination de rue cité d'urgence. 175 – enseignement, construction 5e classe école maternelle Léo Lagrange. 176 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 177 - personnel communal, prime annuelle. 178 - personnel communal, prime de technicité. 179 - colonies de vacances, rémunération du personnel d'encadrement. 180 – finances, prêts globalisés programme 1985. 181 - opération immobilière, cession à m. Vantomme de 3 immeubles rue Descartes. 182 - propriétés communales, acquisition du 2 cour carton avenue Breuvart. 183 - bâtiments communaux, salons Carnot location temporaire à la CPAM. 184 - personnel communal, création d'emploi. 185 – enseignement, cartes scolaires école maternelle et primaire Léo Lagrange. 186 – enseignement, indemnités de logement au personnel enseignant, taux. 187 - animation culturelle, organisation de spectacles, prix d'entrée. 188 – TUC, travailleurs engagés ville, participation ville CAT Île-de-Flandre. 189 – finances, subvention exceptionnelle choral armentiérois. 190 - propriétés communales, acquisition immeuble cour Vandamme rue Paul Bert. 191 - acquisition de terrains, lotissement Jean-Baptiste Lebas, acquisition gratuite. 192 - bâtiments communaux, aménagement de classes nouvelles collège rue Paul Bert. 193 - bâtiments communaux, réfection couverture-zinguerie divers bâtiments. 194 - bâtiments communaux, travaux de menuiseries divers bâtiments. 195 - base des Prés du Hem, entretien des espaces verts, marché négocié. 196 - construction maison du temps libre, avenant n°2. 197 - éclairage public, installation et rénovation dans divers quartiers. 198 - association syndicale, dissolution. 199 – finances, vacances loisirs pour tous informatique, participation financière. 200 – finances, garantie d'emprunts base Prés du Hem comité des nieulles. 201 - personnel communal, tableau des effectifs, modification. 202 - personnel communal, prime spéciale d'installation. 203 - personnel communal, comité technique paritaire, composition. 204 – enseignement, écoles privées désignation des représentants du cm. 205 - chèques vacances, convention avec l'agence nationale chèques vacances. 206 – TUC création de postes avenant à la convention. 207 – TUC convention préfet associations participation ville. 208 - subvention exceptionnelle amicale bouliste Chanzy. 209 – finances, compte administratif du maire 1984. 210 – finances, compte de gestion du percepteur municipal 1984. 211 – finances, budget supplémentaire 1985. 212 – finances, indemnité de conseil m. Fagoo percepteur municipal. 213 – finances, garanties d'emprunts contractés par centre hospitalier. 214 - propriétés communales, 3 cour Dequeker 7 cour Saint-Charles 19 impasse des jardiniers. 215 - bâtiments communaux, aménagement de classes collège rue Paul Bert. 216 - bâtiments communaux, groupe Léon Blum, agrandissement de la cuisine. 217 - bâtiments communaux, club 3e âge Victor Hugo jardin d'hiver. 218 - bâtiments communaux, construction d'un ossuaire. 219 – voirie, base Prés du Hem, marché. 220 - travailleurs handicapés, participation financière ville. 221 – enseignement, désignation des membres du cm au ca collège Desrousseaux. 222 – enseignement, écoles privées Saint-Nicolas, participation ville. 223 – enseignement, école privée Saint-Roch, ouverture de classe. 224 – enseignement, fonds scolaires départementaux, programmes d'utilisation. 225 – enseignement, école Buisson et Gambetta, ouverture d'une classe. 226 – tourisme, renouvellement flamme d'oblitération illustrée. 227 - tribunal administratif, instance engagée contre la commune autorisation à défendre. 228 - syndicat intercommunal gestion fourrière, adhésion commune Herlies. 229 – finances, subventions de fonctionnement et exceptionnelles. 230 – finances, prêts globalisés acompte sur besoin 1986. 231 – finances, garantie d'emprunt contracté par centre hospitalier. 232 – finances, produits irrécouvrables. 233 – finances, actualisation primes et tarifs communaux 1986. 234 - bâtiments communaux, convention mise à disposition TFR et radio Mona. 235 - bâtiments communaux, travaux d'économie énergie divers bâtiments. 236 - bâtiments communaux, construction d'un ossuaire avenant n°1. 237 - bâtiments communaux, vente du château des Hellandes. 238 - bâtiments communaux, réhabilitation 165 logements Hémar, cession 40 garages à HLM. 239 - propriétés communales, acquisition 4 et 8 rue des fossés. 240 - maîtrise énergie, ville pilote diagnostic convention AFME. 241 – contentieux, délégation du cm au maire. 242 – enseignement, désignation membres du cm au ca 2e degré 2e cycle. 243 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 244 – enseignement, plan informatique pour tous. 245 – TUC, convention préfet associations, participation ville. 246 – finances, subventions exceptionnelles et de démarrage. 247 – enseignement, restaurant scolaire Paul Hazard, convention. 248 – finances, budget primitif 1986. 249 – finances, crédits complémentaires exercice 1985. 250 - propriétés communales, acquisition 3 cour Saint-Charles et 5 cour carton. 251 - propriétés communales, perception municipale, bail avec l'état. 252 - propriétés communales, hôtel des finances, bail avec l'état. 253 - bâtiments communaux, fourniture de combustible pour chauffage. 254 - personnel communal, prime de technicité. 255 - personnel communal, prime annuelle. 256 - classes de neige et colonies, convention avec hôtelier. 257 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 258 – TUC, convention préfet associations participation ville. 259 – finances, subventions de fonctionnement et exceptionnelles. 260 - jeune garde, acquisition salle d'entraînement participation ville. 261 – enseignement, écoles élémentaires privées ouverture de classe Sacré-Coeur. 262 – enseignement, écoles privées participations financières ville. 263 – enseignement, désignation représentants du cm au ca collège Rostand. 264 - propriétés communales, contrat de vente château des Hellandes. 265 – propriétés communales, vente du 16 rue du maréchal Foch au centre hospitalier. 266 - propriétés communales, cession à CUDL terrain rue Jules Lebleu pour construction CES. 267 - propriétés communales, création foyer logement rue de messines. 268 - propriétés communales, église Saint-Vaast, réfection de vitraux. 269 - propriétés communales, ex collège rue Paul Bert, aménagement de classes. 270 - bâtiments communaux, réfection de couverture zinguerie, marché négocié. 271 - bâtiments communaux, renouvellement de peintures différents bâtiments. 272 - bâtiments communaux, réparation des menuiseries divers bâtiments. 273 - bâtiments communaux, travaux d'économie d'énergie divers bâtiments. 275 - base des Prés du Hem, construction salle polyvalente. 276 – voirie, propreté implantation de bornes convention publi-prop. 277 – enseignement, école Léo Lagrange ouverture de 2 écoles de niveau. 278 – finances, garantie de 4 emprunts contractés par le centre hospitalier. 279 - conseil municipal, désignation des représentants du cm au crpfamiens. 280 - chambre des métiers, désignation des délégués du cm. 281 – finances, subventions de démarrage et exceptionnelles. 282 – TUC, convention préfet associations, participation ville. 283 – finances, remboursement de 2 prêts de refinancement. 284 - personnel communal, titularisation des auxiliaires tableau des emplois création. 285 – finances, budget 1986 virement de crédits. 286 – finances, compte administratif du maire 1985. 287 – finances, compte de gestion du percepteur municipal 1985. 288 – finances, budget supplémentaire 1986. 289 - finances, garantie de 2 emprunts contractés par le centre hospitalier. 290 - bâtiments communaux, agrandissement cuisine restaurant scolaire Léon Blum. 291 - bâtiments communaux, école Léo Lagrange, réfection des menuiseries. 292 - équipements techniques, marché négocié de régularisation. 293 - expansion économique de la ville, exonération de la taxe professionnelle. 294 – zone industrielle, convention avec chambre de commerce et d'industrie. 295 - école de musique, participation des communes extérieures aux frais. 296 - animation culturelle, décentralisation du festival de Lille. 297 - administration municipale, adhésion fédération mondiale des villes jumelées. 298 - animation culturelle, création de l'OMACA. 299 – enseignement, indemnités de logement aux enseignants. 300 – finances, autorisations spéciales d'ouverture de crédits 1986. 301 – finances, produits irrécouvrables. 302 – finances, actualisation des primes et tarifs communaux 1987. 303 - bâtiments communaux, rénovation école primaire Gambetta. 304 - propriétés communales, acquisition de l'assiette de l'ancienneLys. 305 – enseignement, fonds scolaires départementaux, programme d'utilisation. 306 - personnel communal, création d'emploi. 307 – TUC, convention préfet associations, participation ville. 308 - conseil des prud'hommes, composition avis. 309 - télé alarme, adhésion à l'association départementale. 310 – zone industrielle, acquisition de terrains à CRISS. 311 – zone industrielle, transfert siège social Sébastien Artois, participation ville. 312 – finances, budget primitif 1987 taux des 4 taxes. 313 – finances, contrats d'assurances délégation au maire. 314 – finances, garantie 2 emprunts centre hospitalier. 315 - propriétés communales, zone industrielle, acquisition terrain Sébastien Artois. 316 - propriétés communales, zone industrielle, acquisition terrain CRISS. 317 - propriétés communales, conseil de prud'hommes, bail avec état. 318 - propriétés communales, acquisition à office HLM et sa HLM terrain rue du maréchal Joffre. 319 - bâtiments communaux, base Prés du Hem, construction salle polyvalente. 320 - bâtiments communaux, hôtel de ville transformation aménagement rez de chaussée. 321 - bâtiments communaux, renouvellement peintures différents bâtiments. 322 - bâtiments communaux, travaux de chauffage divers bâtiments communaux. 323 - personnel communal, contrôle médical recrutement d'un médecin rémunération. 324 - personnel communal, prime de technicité. 325 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 326 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 327 – TUC, convention préfet associations, participation ville. 328 – enseignement, fermeture classe Anatole France ouverture avenue Léon Blum. 329 - personnel communal, indemnités forfaitaires travaux supplémentaires relèvement. 330 - propriétés communales, acquisition 5 et 8 cour Saint-Charles rue d'Erquinghem. 331 - propriétés communales, cession à m. François terrain rue Blaise Pascal. 332 - propriétés communales, cession à l'AFEJI ensemble immobilier place du marché aux toiles. 333 - propriétés communales, entretien général service des inhumations convention. 334 - bâtiments communaux, salle des fêtes, restructuration marché d'ingénierie. 335 - bâtiments communaux, école du Bizet, construction dortoir. 337 - bâtiments communaux, travaux d'économie d'énergie. 33 - bâtiments communaux, baux locaux inspection éducation nationale. 339 - bâtiments communaux, acquisition de peinture 1987. 340 - bâtiments communaux, acquisition de bois 1987. 341 – voirie, curage des cours d'eau non domaniaux, participation ville. 342 – finances, remboursement anticipé des prêts de refinancement. 343 – finances, transfert de crédits voirie. 344 – finances, subventions de démarrage et exceptionnelles. 345 - personnel communal, services sociaux allocations diverses, attribution au personnel. 346 - ruche industrielle, création société économie mixte, participation ville. 347 - élections prud'homales, commission administrative communale délégués du cm. 348 - tribunal administratif, requête CFDT, autorisation de défendre à l'action. 349 – TUC, convention préfet associations participation ville. 350 - animation culturelle, action état/ville. 351 – finances, compte administratif du maire 1986. 352 – finances, compte de gestion du percepteur 1986. 353 – finances, budget supplémentaire 1987. 354 – finances, garantie emprunt base Prés du Hem. 355 - bâtiments communaux, acquisition 1 maison 5 cour d'Anjou rue d'Erquinghem. 356 - propriétés communales, vente cour du duc rue de messines. 357 - propriétés communales, vente à HLM immeubles personnes âgées avenue Léon Blum. 358 - propriétés communales, vente d'un terrain rue Jean-Jacques Rousseau. 359 - propriétés communales, acquisition et échanges d'immeubles. 360 – inhumation, chambre funéraire, demande de création. 361 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 362 – enseignement, indemnités de logement du personnel enseignant. 363 – TUC, convention préfet associations participation ville. 364 - animation culturelle, adhésion ville à l'ORCEP. 365 – voirie, entretien nettoiement. 366 - bâtiments communaux, construction salle de sports au complexe pour collèges. 367 - bâtiments communaux, construction local collectif av Léon Blum. 368 - bâtiments communaux, construction restaurant scolaire Jean Macé et Gambetta, terrain. 369 – finances droits et tarifs communaux, augmentation. 370 - bâtiments communaux, salle des fêtes, restructuration. 371 - bâtiments communaux, acquisition terrain place du marché aux toiles, donation à la ville. 372 - propriétés communales,construction collège 600 rue Jules Lebleu, acquisition terrain rétrocession. 373 – finances, ligne de crédit budgétaire auprès du CLF, convention. 374 – finances, autorisations spéciales. 375 – enseignement, fonds scolaires départementaux utilisation 1986-1987. 376 - école de musique, cours pour adultes, fixation droits inscription. 377 - personnel communal, affiliation ville à l'ASSEDIC pour personnel non titulaire.

196 – finances, budget primitif 1979. 197 – rivière, comblement de la Lys ancien cours 3e tranche. 198 - base des Prés du Hem, 3e tranche, approbation du projet. 199 - base des Prés du Hem, extension du bassin d'épuration à 30 ha. 200 - acquisitions de terrains, SCI Bizet acquisition gratuite espace vert et passage piétons. 201 - acquisitions de terrains, expropriation 6 square Victor Hugo m. Mesmacque. 202 - bâtiments communaux, hôtel de ville ascenseur et cage bureaux 3e étage. 203 - bâtiments communaux, ascenseur cage bureau 3e étage avenant 1. 204 - bâtiments communaux, piscine réfection toiture et lanterneau. 205 - propriétés communales, aliénation terrain angle avenues Léon Blum et Léo Lagrange sa HLM Nord Artois. 206 - propriétés communales, chauffage bâtiments communaux, fourniture combustible. 207 - propriétés communales, propriété Texac, acquisition auprès CUDL. 208 - habitat insalubre, acquisition 3 immeubles cour Béhin rue d'Erquinghem. 209 - foyer Brossolette, aménagement terrain de football. 210 - cimetière communal, entretien général convention avec m. Poret. 211 – enseignement, location convention école Pierre Lecocq. 212 - dénomination de rues, voie de desserte lotissement personnes âgées chemin pont Bayart. 213 – jumelage Armentières-Osterode séminaires. 214 - colonies de vacances, participation des familles prix de journées. 215 - colonies de vacances Angerville, enfants ville d'Houplines, participation financière. 216 – crèche, convention avec CAF d'Armentières. 217 – enseignement, construction école maternelle avenue Léon Blum, appel d'offres. 218 – enseignement, construction école Léon Blum, contrat avenant 1. 219 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 220 – enseignement, bourses communales, attribution, relèvement. 221 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation, programme. 222 – subvention cours professionnels chambre des métiers du nord. 223 - personnel communal, fixation des emplois permanents et des effectifs. 224 - personnel communal, prime de technicité 1977. 225 - personnel communal, prime spéciale personnels techniques. 226 - personnel communal, indemnité horaire de nuit. 227 - aide aux travailleurs prives d'emploi, plan d'urgence. 228 – subventions conservatoire arts et métiers centre régional Lille. 229 – subventions association des artistes de la vallée de la Lys. 230 – subventions association du modélisme armentiérois. 231 – subventions association culture et liberté. 232 - subvention exceptionnelle les anciens militaires du 43e RI. 233 - subvention exceptionnelle anciens combattants républicains. 234 - subvention exceptionnelle Léo Lagrange haltérophilie. 235 – subvention exceptionnelle cyclo club armentiérois. 236 – subventions exceptionnelle syndicat d'initiative. 237 – finances, indemnité spéciale receveur percepteur municipal, fixation. 238 – finances, garantie emprunt de 3000000 f contracté par centre hospitalier. 239 - espaces verts, aménagement de divers espaces verts, marché négocié. 240 - base des Prés du Hem, 3e tranche, aménagement école de voile. 241 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie chemins pédestres. 242 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie, adduction d'eau assainissements. 243 - base des Prés du Hem, apport de terre marché négocié. 244 - base des Prés du Hem, extension bassin d'épuration financement participation ville. 245 - complexe Léo Lagrange, construction d'un stand de tir travaux de couverture et charpente. 246 - complexe Léo Lagrange, salle n°1, rénovation de sol. 247 - complexe Léo Lagrange, réfection des aires d'athlétisme. 248 - complexe Léo Lagrange, aménagement de diverses salles. 249 - bâtiments communaux, piscine réfection couverture lot n°2 avenant n°1. 250 - bâtiments communaux, aménagement salle haltérophilie rue des nieulles. 251 – enseignement, école Renan, réfection des cours ancienne école des filles. 252 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans divers bâtiments. 253 - propriétés communales, terrains et bâtiments auprès des hospices civils. 254 - éclairage public lotissement HLM Île-de-Flandres, prolongation rues Raymond Lis et Guynemer. 255 - construction de logements, acquisition 4 rue de messines, demande CUDL. 256 - construction de logements, 51 rue Raymond Lis, demande acquisition à CUDL. 257 - construction de logements, 25 rue des fusillés, demande à CUDL. 258 - foyer Brossolette, aménagement d'une salle poterie tissage sculpture, couverture marché. 259 – affichage, concession du droit d'affichage à Giraudy. 260 – enseignement, construction école maternelle avenue Léon Blum, travaux de decoration 1%. 261 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 262 – enseignement, école Salengro, fermeture d'une classe. 263 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 264 - personnel communal, prime de technicité 1978. 265 - personnel communal, effectifs. 266 – finances, crédits complémentaires 1978. 267 – finances, globalisation des prêts 1979. 268 - subventions exceptionnelles. 269 – vœu conseils de prud'hommes. 270 - acquisitions d'immeubles, 3 avenue Marc Sangnier, acquisition. 271 - bâtiments communaux, hôtel de ville, rénovation installation téléphonique. 272 - propriétés communales, centre des impôts, bail avec l'état, révision loyer. 273 - propriétés communales, hôtel des finances, bail avec l'état, révision loyer. 274 - aide aux familles nombreuses, allocation annuelle. 275 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 276 – enseignement, cours de danse, dessin, arts graphiques, céramique, coupe couture. 277 – enseignement, école de musique, droits inscription location instruments. 278 – finances, services publics, révision des tarifs. 279 - personnel communal, indemnités forfaitaires, travaux supplémentaires. 280 - personnel communal, frais de déplacement mission et tournée. 280bis - personnel communal, frais de déplacement indemnités kilométriques. 281 – subventions foyer des œuvres des sourds du nord. 282 – subventions union commerciale Armentières. 283 – subventions aux réfugiés du sud-est asiatique. 284 – finances, compte administratif du maire 1978. 285 – finances, compte de gestion du receveur percepteur 1978. 286 – finances, budget supplémentaire 1979. 287 - complexe Léo Lagrange, réfection des aires athlétisme, demande de subvention. 288 - acquisition de terrain, immeuble cour Chérigié, vœu auprès CUDL. 289 - acquisition de terrain situés cité du Bizet à la sa HLM des cantons. 290 - acquisition de terrain, construction provisoire acquisition gratuite 24 rue parmentier. 291 - propriétés communales, cession parcelle de terrain rue Raymond Lis à Sahrnord. 292 - propriétés communales, piscine réfection couverture lot n°1 avenant 1. 293 - propriétés communales, salle des fêtes, cuisine matériel, autorisation. 294 - propriétés communales, salle des fêtes cuisine matériel, marché négocié. 295 - propriétés communales, logement personnes âgées Léon Blum, pose de persiennes façade arrière. 296 - propriétés communales, assurance des différents bâtiments contre risques divers. 297 - cimetière communal, concessions tarifs relèvement. 298 - état civil, traitement du médecin chargé de la constatation des décès. 299 - horloger municipal, traitements. 300 – enseignement, construction école maternelle Léon Blum, fosse septique vrd abords. 301 – enseignement, école Blum, aménagement cuisine acquisition de matériel. 302 - classes de neige et colonies, participation des familles. 303 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 304 – enseignement, indemnité de logement au personnel non logé. 305 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation programme. 306 – tourisme, renouvellement flamme d'oblitération postale. 307 – finances, médaille de la famille française, prime aux mères décorées. 308 - finances, médailles du travail, prime unique. 309 - sociétés musicales, attribution prime aux musiciens étoile fédérale. 310 - domaine privé communal, logements prestations aux occupants recouvrements forfaitaires. 311 – contentieux, désignation d'un avocat. 312 - personnel communal, fixation des emplois permanents et des effectifs. 314 - personnel communal, indemnité horaire dimanche et jours fériés. 315 – finances, garantie d'emprunt contracté par centre hospitalier. 316 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans divers bâtiments décompte. 317 – vœu, reforme de la fonction communale. 318 - base des Prés du Hem, 3e tranche 2e partie espaces verts et paysagers. 319 – finances, budget primitif 1980. 320 - propriétés communales, hôtel de ville perception municipale, avenant au bail. 321 - propriétés communales, 16 rue Foch, convention avec centre hospitalier. 322 - propriétés communales, garage mis à disposition personnel enseignant. 323 – enseignement, école de musique, direction. 324 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 325 – enseignement, école Anatole France, ouverture d'une classe, Léon Blum, directrice. 326 - personnel communal, création d'emploi. 327 - personnel communal, tableau des effectifs. 328 - personnel communal, indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires. 329 - personnel communal, prime de technicité 1979. 330 - personnel communal, prime de technicité agents travaillant sur machine comptable. 331 - personnel communal, indemnité horaire de nuit. 332 - personnel communal, indemnité langues étrangères. 333 - personnel communal, indemnité d'astreinte services techniques. 334 - personnel communal, indemnités travaux dangereux insalubres incommodes salissants. 335 - personnel communal, indemnité de petit équipement. 336 - colonies de vacances, participation des familles prix de journée. 337 – subventions conservatoire arts et métiers centre de Lille, fonctionnement. 338 – subventions cours professionnels artisanaux chambre métiers du nord. 339 – subventions société mutualiste la famille. 340 – subventions confédération syndicale du cadre de vie. 341 – subventions fêtes de quartiers divers comités complément. 342 - base des Prés du Hem, 3e tranche, apport de terre, marché. 343 - base des Prés du Hem, 4e tranche, création plage baignade, demande de subvention. 344 - base des Prés du Hem, digues, engazonnement, marché. 345 - base des Prés du Hem, 3e tranche 2e partie, création d'espaces verts. 346 - base des Prés du Hem, remblais, marché négocié. 347 - complexe Léo Lagrange, aménagement d'espaces verts. 348 - espaces verts et jardins, tronçon entre pont Bayard et pont de l'attargette. 349 - propriétés communales, église Saint-Vaast, restauration du clocher avenant 1. 350 - propriétés communales, aménagement salle haltérophilie avenant 1. 351 - propriétés communales, groupe scolaire Gambetta mise en conformité éclairage. 352 - propriétés communales, chauffage fourniture de combustible, marché. 353 - propriétés communales, entretien des bâtiments communaux, travaux de peinture. 354 - habitat insalubre, acquisition immeuble cour Larose, intervention CUDL. 355 - colonies de vacances, enfants d'Houplines, participation financière. 356 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 357 – finances, exercice 1979, crédits complémentaires. 358 - dons et legs, acceptation du legs de monsieur Caron. 359 – vœu, installation d'une porcherie à Comines (Belgique). 360 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie base nautique et ferme Demon. 361 - base des Prés du Hem, aménagement 2e phase des travaux. 362 - complexe Léo Lagrange, aménagement de trois locaux, marché. 363 - bâtiments communaux, piscine mise en conformité électrique. 364 - bâtiments communaux, gymnase rue Jules Ferry, réfection toiture. 365 - bâtiments communaux, bourse du travail rénovation 1er tranche. 366 - bâtiments communaux, bourse du travail salle de réunion et 3 bureaux, construction. 367 - bâtiments communaux, château des Hellandes, stage d'étudiants anglais, convention. 368 - poste EDF, construction rue de messines, génie civil, marché. 369 - propriétés communales, acquisition terrain 1 place marché aux toiles à la sa Jupiler. 370 - propriétés communales, acquisition propriété 25 rue des fusillés. 371 - voirie écoles base parkings entrée cimetière appel d'offres. 372 – zone industrielle, secteur 3 convention avec s.a. Jouannet. 373 – zone industrielle, vente de terrain à Solaronics Vaneecke. 374 - construction de logements, acquisition terrains avenue Léon Blum et chemin des rabecques CUDL. 375 - habitat insalubre, immeuble cour Saint-charles rue d'Erquinghem, intervention CUDL. 376 – finances, globalisation des prêts 1980. 377 – finances, fiscalité directe locale. 378 – finances, augmentation des primes, allocations et tarifs communaux. 379 – finances, caisse de retraite sapeurs pompiers, demande de pension. 380 – finances, caisse de retraite sapeurs pompiers, demande de pension. 381 - personnel communal, frais de déplacement mission et tournée. 382 - personnel communal, frais de déplacement indemnités kilométriques. 383 - personnel communal, rémunération personnel château des Hellandes. 384 - personnel communal, comité d'hygiène et de sécurité. 385 – enseignement, indemnité logement personnel non logé. 386 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 387 – enseignement, école Léo Lagrange, transformation d'une classe. 388 – enseignement, fermeture d'une classe école Salengro. 389 – enseignement, programmation nouvelle école Anatole France. 390 – subventions enseignement cours de l'ILEP. 391 - subvention exceptionnelle fête des nieulles. 392 - subventions exceptionnelles sports nautiques. 393 – vœu pollution de la Lys. 394 - habitat insalubre, acquisition immeubles cour du duc rue de messines CUDL. 395 - habitat insalubre, acquisition immeubles cour Chérigié, intervention CUDL. 396 - complexe Léo Lagrange, construction de serres, marché. 397 - personnel communal, création d'un emploi. 398 - personnel communal, indemnité forfaitaire langues étrangères. 399 – enseignement, indemnité de logement aux instituteurs publics. 400 – finances, globalisation des prêts et emprunt de 6500000 caisse d'épargne. 401 - base des Prés du Hem, régie de recettes. 402 – subvention amicale sportive armentiéroise. 403 – subvention exceptionnelle amicale bouliste Chanzy. 404 - propriétés communales, centre affaires sanitaires sociales rue Jean Jaurès. 405 - propriétés communales, assurance des bâtiments communaux contre risque divers. 406 – vœu le nord vivra. 407 - base des Prés du Hem, aménagement d'un port fluvial, avant projet. 408 - base des Prés du Hem, aménagement d'un port fluvial, conception et maîtrise d'ouvrage. 410 – finances, compte administratif du maire 1979. 413 - base des Prés du Hem, aménagement centre nautique 2e phase 1er partie. 414 - base des Prés du Hem, voirie 2e partie voie entrée à front de plage. 415 - base des Prés du Hem, éclairage public. 416 - propriétés communales, salle des fêtes restauration façade. 417 - propriétés communales, hôtel de ville commissariat de police, bail avec état. 417bis, propriétés communales, centre des impôts bail avec l'état. 418 - propriétés communales, acquisition 61 rue Deceuninck ruelle Saint-Augustin. 419 - propriétés communales,assurance des bâtiments communaux contre divers risques. 420 – finances, licences débits de boissons, actualisation. 421 - habitat insalubre, acquisition 6 cour du duc rue de messines. 422 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation programme. 423 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 424 - personnel communal, indemnités horaires heures supplémentaires. 425 - personnel communal, primes et indemnités d'après textes agents de l'état. 426 - personnel communal, attribution prime unique. 427 - personnel communal, protection sociale des agents non titulaires. 428 - colonies de vacances, convention avec hôtelier. 429 – enseignement, rémunération du personnel de l'école de musique. 430 - parc automobile, assurances des véhicules immatriculés. 431 - parc automobile, assurances des véhicules non immatriculés. 432 - parc automobile, assurances des véhicules, globalisation des contrats. 433 – subventions de fonctionnement et exceptionnelles. 434 – vœu budget de la culture en 1981. 435 – assurance camp patronage, école de sports cours dessin céramique danse. 436 - personnel communal, effectif, création d'emploi d'animateur. 437 – subventions exceptionnelles aux sinistrés tremblements de terre. 438 - propriétés communales, terrain chemin des rabecques et avenue Léon Blum, choix avocat. 439 - base des Prés du Hem, création d'une association de gestion. 440 - base des Prés du Hem, désignation des représentants du cm, approbation convention. 441 – finances, budget primitif fixation des 4 taxes. 442 - base des Prés du Hem, aménagement d'une ferme hall d'accueil et bergerie, marché. 443 - base des Prés du Hem, aménagement espaces verts. 444 - base des Prés du Hem, port fluvial, aménagement de pontons flottants. 445 - base des Prés du Hem, accès base nautique, aménagement. 446 - base des Prés du Hem, entrée principale, aménagement. 447 - base des Prés du Hem, fourniture et pose matériel, contrôle des entrées. 448 - base des Prés du Hem, construction d'un transformateur, marché. 449 - base des Prés du Hem, pose ligne électrique moyenne tension, marché. 450 - régie base Prés du Hem, régie de recettes pour opération plantation arbres. 451 - bâtiments communaux, bourse du travail rénovation 2e tranche. 452 - propriétés communales,chauffage, fourniture de combustible, adjudication. 453 - propriétés communales, école maternelle Jean Macé, rénovation appel d'offres. 454 - propriétés communales, école Jean Macé, construction salle de jeux préau tisanerie. 455 - propriétés communales,acquisition terrain chemin des rabecques et avenue Léon Blum. 456 - personnel communal, prime de technicité 1980. 457 - opérations immobilières, acquisition 5,7,9 cour Declerck, intervention CUDL. 458 - opérations immobilières, acquisition 2,10 cour Declerck, intervention CUDL. 459 - opérations immobilières, acquisition 1.3 cour Declerck, intervention CUDL. 460 - opérations immobilières, acquisition 8 cour du duc rue de messines. 461 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 462 – vœu, il faut sauver notre industrie textile. 463 - base des Prés du Hem, installation toboggan nautique, marché. 464 - base des Prés du Hem, pose de réseaux divers en tranchées communes, marché. 465 - propriétés communales, acquisition 45 bis a 51 quai de Beauvais intervention CUDL. 466 - régie d'avances, colonie d'adolescents à Osterode-am-Harz. 467 – enseignement, fermetures de classes à Anatole France et Ferdinand Buisson. 468 – enseignement, vœu. 469 - personnel communal, création d'emplois tableau des effectifs. 470 - agriculture du nord, révision des listes désignation délégué du cm. 471 - base des Prés du Hem, subvention de démarrage. 472 – habitat, construction de logements personnes âgées Sahrnord, participation. 473 - base des Prés du Hem, tarifs des entrées et d'utilisation des installations. 474 - base des Prés du Hem, convention avec CUDL pour utilisation plan d'eau. 475 - propriétés communales,acquisition 25 rue des fusillés. 476 - centres de loisirs avec hébergement, participation des familles. 477 - centres de loisirs Angerville l'Orcher, enfants d'Houplines, participation. 478 - centres de loisirs, personnel d'encadrement, rémunération. 479 - centres de loisirs sans hébergement, droits d'inscriptions. 480 - régie de recettes, centre de vacances municipaux. 481 - régie d'avances, Armentières-Osterode Armentières-Stalybridge. 482 - régie d'avances, administration générale, menues dépenses. 483 - régie d'avances, cours municipaux de danse, création. 484 - finances, subvention de fonctionnement industrie football club. 485 - finances, subvention randonneurs du val deLys, augmentation. 486 - finances, subventions exceptionnelles. 487 - personnel communal, frais de déplacement indemnités kilométriques. 488 - personnel communal, frais de déplacement indemnité frais de mission et tournée. 489 - domaine immobilier, hôtel de ville bail avec conseil de prud'hommes. 490 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans divers bâtiments. 491 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures, avenant. 492 - enseignement musical, école municipale de musique, rémunération personnel jury. 493 - base des Prés du Hem, aménagement du port fluvial avenant 1. 494 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie chemins pédestres avenant 1. 495 - base des Prés du Hem, entrée secondaire, élargissement plate forme. 496 - bâtiments communaux,entretien général, convention. 497 - bâtiments communaux, 31 rue Jean Jaurès, rénovation avenant 1. 498 - bâtiments communaux, PMI convention centre hospitalier. 499 - bâtiments communaux, PMI convention association des familles. 500 - bâtiments communaux,piscine, réfection toiture et lanterneau avenant 1. 501 - propriétés communales aliénation à office HLM terrain rue parmentier. 502 - propriétés communales,aliénation à office HLM immeuble 2 rue de messines. 503 - propriétés communales,assurance des bâtiments communaux contre les risques. 504 - acquisition de terrains, lotissement de la Motte SCI des jacinthes, terrain espaces verts. 505 – finances, exercice 1980, crédits complémentaires. 506 – finances, globalisation des prêts pour 1981. 507 – finances, garantie d'emprunts contractés par centre hospitalier. 508 – voirie, implantation de bornes de propreté convention europub 2000. 509 - colonies de vacances, assurance rapatriement. 510 - parc automobile, assurance des véhicules municipaux. 511 - personnel communal, création d'emplois. 512 - personnel communal, prime de technicité. 513 - base des Prés du Hem, transport collectif, marché. 514 - base des Prés du Hem, équipements sportifs 2e phase 3e tranche, demande de subvention. 515 - base des Prés du Hem, utilisation des installations, convention villes voisines. 516 – POS, demande de modifications CUDL. 517 – finances, augmentations des primes et allocations, tarifs établissements ville. 518 – finances, garantie des emprunts contractés par centre hospitalier. 519 – finances, location ordinateur à IBM, convention. 520 - domaine privé communal, château des Hellandes, stage guardians oversens éducation, avenant 1. 521 - acquisition de terrains, immeubles cour Vandamme rue Paul Bert. 522 - propriétés communales, isolation thermique et phonique groupe Gambetta. 523 - animation de quartier, étude socio démographique contact avec centre de recherches. 524 – subvention amicale sportive armentiérois. 525 – subvention association d'aides familiales à domicile. 526 – subvention société des meilleurs ouvriers de France. 527 - subvention exceptionnelle au club Léo Lagrange. 528 – enseignement, construction école maternelle avenue Léon Blum, avenant au marché. 528bis – enseignement, école maternelle Léon Blum, contrat d'ingénierie avenant 1. 529 – enseignement, reconstruction école Anatole France rue du Kemmel, contrat d'ingénierie. 530 – enseignement, reconstruction école Anatole France rue du Kemmel, projet. 531 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 532 – enseignement, écoles privées, contrat d'association, participation ville. 409 - base des Prés du Hem, aménagements 2e phase tranche n°2. 411 – finances, compte de gestion du receveur percepteur 1979. 412 – finances, budget supplémentaire 1980. 533 - complexe Léo Lagrange, bâtiments ancien abattoir, création de salles d'activités diverses. 534 - base des Prés du Hem, entrée principale, aménagement. 535 - base des Prés du Hem, voirie 2e partie, entrée principale plage baignade. 536 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie chemins pédestres. 537 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie école de voile tce de la ferme Demon. 538 - base des Prés du Hem, éclairage public lot n°2 avenant 1. 539 - base des Prés du Hem, lot n°5 adduction eau et assainissement avenant 1. 540 - base des Prés du Hem, aménagement du port fluvial, décompte définitif. 541 - base des Prés du Hem, accès base nautique aménagement, avenant 1. 542 - base des Prés du Hem, pose de réseaux divers en tranchées communes, avenant 1. 543 - base des Prés du Hem, équipements sportifs et socio éducatifs, projets 1982. 544 - bâtiments communaux, construction salle d'activités adolescents, marché sur concours. 545 – finances, compte administratif du maire 1980. 546 – finances, compte de gestion du receveur percepteur 1980. 547 – finances, budget supplémentaire 1981. 548 – finances, attribution prime aux musiciens étoile fédérale. 549 – finances, allocation aide aux familles nombreuses, extension aux étrangers. 550 – finances, indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. 551 - propriétés communales, hôtel de ville, aménagement ascenseur et bureaux dans greniers. 552 - propriétés communales,centre fiscal remplacement des verrières. 553 - propriétés communales, acquisition par département du nord immeuble 31 rue Jean Jaurès. 554 - propriétés communales,acquisition immeuble 1 cour Deschildre avenue Breuvart. 555 - propriétés communales,acquisition immeubles 2 à 9 cour Deschildre avenue Breuvart. 556 - propriétés communales,acquisition immeuble 13 cour Saint-Charles rue d'Erquinghem. 557 - propriétés communales,acquisition de la maison des douanes quai de la dérivation. 558 - personnel communal, création d'emplois, tableau des effectifs. 559 - personnel communal, attribution d'une prime unique. 560 - personnel communal, application dispositions aux agents animation. 561 – enseignement, rénovation école maternelle Jean Macé, avenant 1. 562 – enseignement, fonds scolaires départementaux, programme d'utilisation. 563 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 564 – enseignement, indemnité de logement. 565 - sapeurs pompiers, caisse de retraite demande de pension. 566 - subventions exceptionnelles et de fonctionnement divers associations. 566bis – subventions aide à la Pologne. 567 – enseignement, garderies dans les écoles publiques, création droit de participation. 568 - administration municipale, consultation des régions sur aide développement des régions. 569 - administration municipale, plan textile et encadrement des importations. 570 – finances, budget primitif fixation des 4 taxes. 571 – finances, garantie d'emprunt contracté par tennis club. 572 - propriétés communales, chauffage des bâtiments communaux, fourniture de combustible. 573 - base des Prés du Hem, équipements nautiques marché. 574 - personnel communal, indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires. 575 – enseignement, études surveillées et heures de surveillance, taux. 576 – subvention exceptionnelle association des techniciens supérieurs. 577 – subventions fêtes de quartier subventions aux divers comités. 578 - subventions de fonctionnement et exceptionnelles. 579 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans différents bâtiments. 580 - propriétés communales, acquisition terrain chemin rabecques et immeuble 1467 avenue Léon Blum. 581 - îlot insalubre 11 place du marché aux toiles, intervention CUDL. 582 - foyer Brossolette, aménagement de la cuisine et du réfectoire. 583 - personnel communal, prime de technicité 1981. 584 - personnel communal, modification du tableau des effectifs, création d'emplois. 585 - colonies de vacances, participation des familles, relèvement prix de journée. 586 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 587 - colonies de vacances, participation financière enfant d'Houplines et fédération Léo Lagrange. 588 – tourisme, flamme d'oblitération postale, renouvellement concession. 589 – crèche, révision des tarifs. 590 - subventions exceptionnelles. 591 - base des Prés du Hem, alimentation du port fluvial réseaux, divers marché. 592 - base des Prés du Hem, club nautique et cafétéria, travaux intérieurs, marché. 593 - base des Prés du Hem, club nautique, aménagement extérieur hangar stockage pav, marché. 594 - complexe Léo Lagrange, dénomination centre d'activités polyvalentes. 595 - propriétés communales, construction salle de tir à l'arc horizontal, marché. 596 - propriétés communales, aménagement salle haltérophilie rue des nieulles. 597 - propriétés communales, acquisition 61 rue Deceuninck ruelle Saint-Augustin. 598 - propriétés communales,bail centre des impôts. 599 – voiries, ouverture voie nouvelle rue Raymond Lis, participation ville. 599bis – voirie, classement des rues du lotissement Saint-Louis. 600 – voiries, propreté des voies publiques, convention avec Europub 2000. 601 - espaces verts, couverture de la Lys, aménagement espaces verts et parkings. 602 – urbanisme, restructuration du quartier place du marché aux toiles. 603 – enseignement, convention groupes scolaires Jean Macé et EDF-GDF, servitude. 604 – enseignement, études surveillées et heures de surveillance, taux. 605 - parc automobile, acquisition camion diesel, marché. 606 – finances, exercice 1981 crédits complémentaires, autorisation spéciale. 607 – finances, subvention équipement base des Prés du Hem, association. 608 – finances, exercice 1982 - ouverture de crédits complémentaires. 609 – finances, globalisation des prêts exercice 1982. 610 - subvention complémentaire au comité des nieulles. 611 - régie d'avances, fêtes et cérémonies institution d'une régie d'avances. 612 - personnel communal, création d'un emploi. 613 - personnel communal, frais de déplacement indemnités frais de mission et de tournée. 614 - personnel communal, rémunération du personnel non titulaire. 615 - action sociale, contrat de solidarité. 616 - propriétés communales, terrain rue Coli à la CUDL. 617 - convention de servitude de prospect avec centre hospitalier. 618 - propriétés communales,lotissement de la SCI Egmont. 619 – voirie, travaux quartier Saint-Louis et rue des Prés prolongée. 620 - habitat insalubre, immeuble cour Carton avenue Breuvart. 621 – finances, garantie emprunts association éducation des jeunes inadaptés. 622 – finances, garantie emprunt de 517500 contracté par centre hospitalier. 623 – finances, garantie emprunt de 1310000 contracté par centre hospitalier. 624 - personnel communal, indemnités pour travail dimanche et jours fériés. 625 - personnel communal, création d'un emploi, définition de la carrière. 626 - personnel communal, modification du tableau des effectifs création d'emplois. 627 – subvention fête du centenaire du lycée Paul Hazard. 628 - subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 629 - agriculture du nord, révision des listes désignation des délégués du cm. 630 - permis de construire, autorisation d'ester en justice permis de construire société Amidis. 631 – finances, compte administratif du maire. 632 – finances, compte de gestion du receveur percepteur municipal. 633 – finances, budget supplémentaire 1982. 634 – finances, actualisation des primes allocations droits pour 1983. 635 - propriétés communales, château Hellandes stage guardian overseas éducation. 636 - propriétés communales, maison du temps libre, création. 637 - propriétés communales, 6 rue Jean Jaurès, aménagement pour services administratifs. 638 – voirie, aménagement d'une voie nouvelle rue du Kemmel, cession de terrains. 639 - propriétés communales, gare SNCF, rénovation bâtiment voyageur, participation ville. 640 - personnel communal, création d'emploi. 641 – enseignement, indemnité de logement au personnel enseignant. 642- enseignement, études surveillées et heures de surveillance, taux. 643 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation du conseil général. 644 – jumelage Armentières-Osterode Armentières-Stalybridge, échanges de jeunes. 645 – fourrière, adhésion au syndicat intercommunal, création et exploitation. 646 – subventions Croix-Rouge. 647 – subvention solidarité internationale. 648bis – finances, globalisation 1983 prêt d'acompte. 648ter – finances, programme de prêts globaux prêt d'acompte caecl. 649 – finances, garantie de l'emprunt de 442000 f de ALEFPA . 650 – finances, garantie emprunt de 15000 f de la jeune garde. 651 – finances, frais pour ville d'Houplines armentiérois classes vertes. 652 – finances, médaillés du travail, prime aux récipiendaires. 653 - opérations immobilières, 9 place Jules Guesde, intervention CUDL. 654 - opérations immobilières, 1,2 3 cour Béhin rue d'Erquinghem, intervention CUDL. 655 - opérations immobilières, 53 rue Deceuninck, intervention CUDL. 656 - propriétés communales6 rue Jean Jaurès, travaux 2e tranche, marché. 657 - base des Prés du Hem, aménagement parking vert entrée secondaire, marché. 658 - base des Prés du Hem, droits d'entrée et d'utilisation, augmentation. 659 - complexe Léo Lagrange, construction d'une salle d'activités polyvalente, avenant 1. 660 - complexe Léo Lagrange, construction salle de tir à l'arc à l 'horizontal, avenant 1. 661 – voiries, classement rue Guynemer, domaine communautaire participation. 662 - personnel communal, prime de technicité 1982. 663 – enseignement, construction école primaire 10 classes rue du Kemmel, avenant 1. 664 – enseignement, école Jean Macé, rénovation, avenant 2. 665 – enseignement, études surveillées et heures de surveillance, indemnités horaires. 666 - colonies de vacances, enfants ville d'Houplines et fédération Léo Lagrange, participation. 667 - colonies de vacances, participation des familles, relèvement prix de journées. 668 – subventions de fonctionnement et exceptionnelles. 669 – subventions fêtes de quartiers, subvention aux divers comités complément. 670 - régie d'avances, régie d'avances aux directeurs de colonies de vacances. 671 - tribunal administratif, instance engagée contre la commune, autorisation du maire à défendre. 672 - vœu du conseil à la FNACA Maroc, Tunisie.

665 - équipements sportifs, plaine de jeux de la Lys, étude programmation maire d'œuvre. 666 - comblement de la Lys, création espaces verts 2e tranche. 667 - comblement de la Lys, création entre rue Coli et passerelle des douanes apports terre. 668 - complexe Léo Lagrange, aménagement de 2 terrains et 2 demi terrains de tennis. 669 - aménagement noyau Île-de-Flandre, cession de terrains à la CUDL pour création dépôt voirie. 670 - propriétés communales, projet acquisition 31 rue Jean Jaurès. 671 - propriétés communales, aliénation terrain à la Sahrnord, architecte G. Martin. 672 - bâtiments communaux 70-72 rue du Général Leclerc, couverture. 673 - bâtiments communaux, hôtel de ville, travaux de couverture. 674 – enseignement, école Renan, construction salle polyvalente sanitaires et chaufferie. 675 - bâtiments communaux, installation antenne radio dans beffroi hôtel de ville EDF-GDF. 676 - travaux publics, application du nouveau cahier CCAG. 677 - domaine privé communal, aménagement espaces verts rue du Maréchal Joffre. 678 - domaine privé communal, aménagement espaces verts derrière lotissement de la Motte. 679 - domaine privé communal, échange de terrain entre ville et m. Lahaye, 37 rue bas chemin. 680 - domaine privé communal, château des Hellandes à Angerville, location CEMEA de Rouen. 681 - domaine privé communal, foyer restaurant foyer Brossolette, location mise à disposition. 682 – enseignement, classe de neige, participation des familles. 683 – enseignement, classe de neige personnel d'encadrement, rémunération. 684 – enseignement, indemnité de logement au personnel non logé. 685 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 686 - hommages publics, monument commémoratif mademoiselle from Armentières. 687 – animaux, ligue protectrice des animaux, convention. 688 – enseignement, école de musique, installation d'un orgue, contrat entretien. 689 - régies d'avances, classes de neige municipale. 690 - personnel communal, effectif, création d'un poste de chef de bureau. 691 - personnel communal, indemnité d'astreinte agents services techniques. 692 - personnel communal, indemnité de petit équipement. 693 – finances, compte administratif du maire 1975. 694 – finances, compte de gestion du receveur percepteur 1975. 695 – finances, budget supplémentaire 1976. 696 - acquisition de terrain, lotissement Kemmel passage piétonnier, acquisition gratuite. 697 - propriétés communales, aliénation 268 avenue Léo Lagrange à Dubois et fils. 698 – enseignement, école maternelle Anatole France, décoration projet. 699 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans divers bâtiments communaux. 700 - domaine privé communal, château des Hellandes à Angerville l'Orcher, occupation temporaire. 701 - listes électorales 1977, conseil de prud'hommes, désignation des délégués du cm. 702 - tribunaux paritaires, baux ruraux, désignation des délégués du cm. 703 - chambre des métiers, révision des listes électorales, désignation des délégués. 704 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance taux. 705 – enseignement, école mixte Gambetta, fermeture d'une classe. 706 - personnel communal, effectif création d'emplois. 707 - personnel communal, frais de déplacement indemnités kilométriques. 708 - personnel communal, indemnités horaires dimanche et jours fériés. 709 - personnel communal, prime de technicité 1976. 710 – subvention exceptionnelle à l'association veuves civiles. 711 - subventions exceptionnelles à divers groupements. 712 – subventions fêtes de quartiers, subventions aux divers comités compléments. 713 – finances, budget primitif 1977. 001 – élection, installation du conseil municipal. 002 – élection, élection du maire. 003 – élection, élection des adjoints. 004 - élection des trois adjoints supplémentaires. 005 - commission permanente, organisation, désignation des membres du cm. 006 - commission administrative, hôpital hospice, désignation de deux représentants du cm. 007 - commission administrative, bureau aide sociale, désignation de quatre représentants du cm. 008 - commission administrative, caisse des écoles, désignation de trois délégués du cm. 009 - communauté urbaine de Lille, désignation du représentant du cm au conseil de la CUDL. 010 – finances, indemnités de fonctions au maire et adjoints. 011 – zone industrielle, classification en catégorie 2. 012 - personnel communal, commission paritaire, détermination de la catégorie. 013 - propriétés communales,chauffage des bâtiments, fourniture de combustible. 014 - communauté urbaine de Lille, répartition des sièges au conseil de la CUDL. 015 - colonies de vacances, participation des familles relèvement prix de journée. 016 - colonies de vacances, enfants d'Houplines, participation financière. 017 – enseignement, stage langue anglaise contrat avec le Gepen. 018 – subvention exceptionnelle au sports ouvriers armentiérois. 019 – subvention exceptionnelle section de marche du club Léo Lagrange. 020 – finances, crédits supplémentaires 1976. 022 - communauté urbaine de Lille, désignation de deux représentants au conseil de la CUDL. 024 – rivière, comblement de la Lys canal de la dérivation et CET. 025 - complexe Léo Lagrange, création de chemins et de zones vertes. 026 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans divers bâtiments. 027 - dénomination de rues, place de l'abattoir et immeubles de l'Île-de-Flandres. 028 - propriétés communales, garages rue Charles Péguy, loyer. 029 – finances, licences des débits de boissons. 030 - vacations funéraires, commissaire de police. 031 - cimetière communal, concessions tarifs. 032 – finances, aide aux familles nombreuses, allocation annuelle. 033 – finances, fêtes et cérémonies centenaire. 034 – finances, prime aux mères décorées. 035 – finances, médaillés du travail prime unique. 036 – enseignement, école de musique, redevance des élèves étrangers à la ville. 037- bibliothèque municipale, conditions de prêt des ouvrages. 038 – finances, tarifs piscine municipale. 039 - domaine privé communal, logements prestations en nature aux occupants recouvrement. 040 - colonies de vacances, rémunération du personnel d'encadrement. 041 - classes de neige et colonies, convention avec hôtelier. 042 – enseignement, classes de neige participation des familles. 043 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 044 – enseignement, bourses communales, attribution. 045 – enseignement, cours de danse dessin arts graphiques céramique. 046 – tourisme, flamme d'oblitération postale. 047 - parc automobile, aliénation de la r16 recettes. 048 - personnel communal, indemnités travaux dangereux insalubres incommodes salissants. 049 - personnel communal, frais de déplacements indemnités frais de mission et tournée. 050 - personnel communal, frais de déplacement indemnité kilométrique. 051 – finances, foyer restaurant personnes âgées tarifs. 052 – finances, restaurants scolaires prix du repas. 053 – finances, garantie emprunt centre hospitalier. 054 – subvention exceptionnelle les amis réunis armentiérois. 055 – subvention exceptionnelle cercle vocal de la Lys. 056 – subvention exceptionnelle société municipale de gymnastique. 057 - personnel communal, effectifs création d'emploi. 058 – rivière, création d'espaces verts et de parkings 2e tranche. 059 - marchés communaux, composition de la commission d'appel d'offres. 060 – enseignement, construction école maternelle Léon Blum. 061 - caisse de retraite, élection des membres au ca de la CNRACL. 062 - syndicat de communes, désignation de deux délégués du cm. 063 - crise du textile, motion. 065 – rivière, comblement de la Lys, aménagement espaces verts. 066 - espaces verts, création espaces verts et parkings sur ancien cours Lys. 067 - espaces verts foyer Brossolette, extension zone verte engazonnement, clôture. 068 - propriétés communales, 70-72 rue du Général Leclerc, couverture zinguerie. 069 - bâtiments communaux, hôtel de ville police d'état, bail. 070 - cimetière communal, reprises de concessions perpétuelles. 071 – crèche, règlement gestion. 072 - fêtes et cérémonies, prime aux époux jubilaires. 073 – enseignement, indemnités de logement au personnel enseignant non logé. 074 – enseignement, études surveillées et surveillance, indemnités. 075 – enseignement, fonds scolaires départementaux, programme. 076 – jumelage Armentières-Osterode, échanges de classes participation. 077 – jumelage, échange de classes, participation des familles. 078 - régie de recettes crèche municipale. 079 - régie de recettes bibliothèque municipale, abonnements amendes. 080 - régie d'avances crèche municipale. 081 - personnel communal, protection sociale des agents non titulaires decret 76695. 082 - personnel communal, prime spéciale d'installation. 083 – subventions fêtes de quartiers, subvention aux divers comités complément. 084 – subvention exceptionnelle centenaire du cercle horticole. 085 – subvention aide aux sinistrés du sud ouest. 086 - subventions diverses. 087 – finances, participation ville au capital société anonyme HLM. 088 – finances, compte administratif du maire 1976. 089 – finances, compte de gestion du percepteur municipal 1976. 090 – finances, budget supplémentaire 1977. 091 – piscine, abandon du projet mille piscines projet Iris. 092 – vœu FNAC Algérie, Maroc, Tunisie. 097 – finances, budget primitif 1978. 098 – finances, location ordinateur IBM 32, contrat. 099 - base des Prés du Hem, 2e tranche, demande de subventions. 100 – zone industrielle, exercice du droit de préemption par la CUDL. 101 - propriétés communales, chauffage des bâtiments communaux, fourniture combustible. 102 - propriétés communales, salle des fêtes, utilisation location salle et matériel. 103 - propriétés communales,foyer Brossolette, frais de séjour. 104 - propriétés communales, foyers restaurant et Brossolette, location tarif. 105 - domaine privé communal, logements prestations en nature aux occupants recouvrements. 106 - cimetière communal, concessions tarifs. 107 – finances, tarif piscine et établissement de bains. 108 – finances, tarif étang communal, droit de pêche. 109 – finances, tarif bascule publique. 110 – finances, tarif des repas foyer restaurant personnes âgées. 111 – finances, tarif des repas restaurants scolaires. 112 – enseignement, cours de danse dessins arts graphiques céramique, participation. 113 – enseignement, école de musique redevance élèves étrangers à la ville, location. 114 - finances, cours de promotion sociale, participation ville. 115 - colonies de vacances Angerville, enfants ville d'Houplines, participation financière. 116 - régie de recettes foyer Brossolette, ouverture. 117 - régie d'avances foyer Brossolette, ouverture. 118 – subventions ILEP, subvention de fonctionnement. 119 – subventions cours professionnels chambre des métiers du nord. 120 - subventions conservatoire arts et métiers, fonctionnement. 121 – subventions la ronde des géants processionnels, fonctionnement. 122 – subventions diverses associations de retraites. 123 – subventions accueil armentiérois, fonctionnement. 124 – subvention exceptionnelle club du zodiaque, journées tennis de table. 125 – subvention exceptionnelle congrès départemental mutilés de guerre. 126 – subvention exceptionnelle congrès de la maison des aveugles. 127 - personnel communal, tableau des effectifs. 128 - personnel communal, allocation pour la garde des jeunes enfants. 129 - élection professionnelle, conseil de prud'hommes, désignation délégués du cm, révision listes. 130 - tribunaux paritaires, désignation du délégué du cm, révision listes. 131 - base des Prés du Hem, première et deuxième tranches, appel d'offres. 132 - chambre d'agriculture, révision des listes électorales, désignation délégué du cm. 133 - acquisitions de terrains, plusieurs parcelles 16 rue du maréchal Foch à m. Rohart. 134 - acquisitions de terrains 6 place Victor Hugo à m. Mesmacque. 135 - propriétés communales, implantation service DASS 31 rue Jean Jaurès. 136 - bâtiments communaux, renouvellement peintures dans divers bâtiments ville. 137 - cimetière communal, entretien général service des inhumations avenant 1. 138 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 139 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 140 - colonies de vacances, participation des familles prix de journée. 141 - régie d'avances, administration générale menues dépenses. 142 - personnel communal, concessions de logement, avantage en nature. 143 – finances, emprunt de 500000 f caisse des collectivités locales. 144 – finances, emprunt de 750000 f caisse des dépôts. 145 – finances, emprunt de 3000000 f crédit mutuel du nord. 146 – finances, globalisation des prêts pour 1978. 147 – finances, crédits complémentaires 1977. 148 – subventions club du 3e âge, fonctionnement. 149 – subventions syndicats des retraites FO fonctionnement. 150 – subventions exceptionnelle marée noire. 151 – subvention exceptionnelle pétanque armentiéroise. 152 - personnel communal, effectif création d'emploi. 154 – rivière, comblement de la Lys, délibération annulée faute d'éléments. 155 - base des Prés du Hem, remblais préalables à la 1er et 2e tranches. 156 - base des Prés du Hem, engagements contractuels. 157 - propriétés communales, église Notre-Dame, conformité électrique travaux. 158 - propriétés communales, église Saint-Vaast, restauration du clocher. 159 - bâtiments communaux, piscine municipale, réfection lanterneau. 160 – enseignement, groupe scolaire Renan, réfection des cours. 161 - propriétés communales, hôtel de ville installation d'un ascenseur. 162 - rétrocession gratuite à la CUDL ancienne usine eau potable. 163 – enseignement, CES construction, halle de sports, décompte définitif. 164 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 165 - classes de découvertes, classes de neige, participation des familles. 166 - régie d'avances, colonie à Osterode. 167 - personnel communal, prime de technicité personnel sur machines comptables. 168 - personnel communal, indemnité frais de déplacement de mission et de tournée. 169 – finances, demande de pension caisse de retraite sapeurs pompiers. 170 – subvention exceptionnelle salon international des oiseaux. 171 – subvention union commerciale exceptionnelle. 172 – subvention exceptionnelle trompettes dévoués. 173 – subvention club Léo Lagrange rugby 10e anniversaire exceptionnelle. 174 – finances, garantie d'emprunt contracté par hôpital général Armentières. 175 – finances, garantie d'emprunt contracté par centre hospitalier. 176 - complexe Léo Lagrange, aménagement salle de répétitions et 3 bureaux. 177 - bâtiments communaux, piscine réfection toiture. 178 - bâtiments communaux, hôtel de ville, ascendeur et bureaux du 2e étage. 179 - installations sportives, mise à disposition, convention. 180 - dénomination de rues et immeubles, 2e tranche tours HLM Île-de-Flandre. 181 - domaine privé communal, château des Hellandes à Angerville, location + terrain rue des sports. 182 – enseignement, indemnité de logement au personnel non logé. 183 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 184 – jumelage échange étudiants, participation des familles. 185 – jumelage Armentières Osterode échange de classes participation familles. 186 - bascule publique, nomination d'un régisseur. 187 – subventions fêtes de quartiers divers comités complément. 188 – subventions jeunesses musicales de France. 189 – finances, location de divers bâtiments et matériel communaux. 190 - régie d'avances, colonie de Saint-Jeoire-en-Faucigny. 191 – finances, garantie d'emprunt de 882000 f contracté par hôpital général. 192 – finances, garantie d'emprunt de 1000000 f contracté par hôpital général. 193 – finances, compte administratif du maire 1977. 194 – finances, compte de gestion du receveur percepteur 1977. 195 – finances, budget supplémentaire 1978.

431 - éclairage public, 1er tranche terre plein place du Général de Gaulle, marché. 432 – voirie, aménagement rue du 11 novembre. 433 - espaces verts, aménagement du square Victor Hugo, 1er tranche. 434 - propriétés communales, aliénation d'un terrain situé dans l'ancien stade. 435 - propriétés communales, résidence Mahieu, promesse de vente au centre hospitalier. 436 – expropriation terrains pour aménagement noyau Île-de-Flandre. 437 - bâtiments communaux, renouvellement peintures divers bâtiments communaux 1973. 438 - bâtiments communaux, entretien 1974 - renouvellement des peintures. 439 - centre d'orientation, bail emphytéotique avec bureau aide sociale. 440 – voirie, propreté installation de bornes contrat avec Norsogepress. 441 - prix des loyers, avis du conseil municipal. 442 - chambre des métiers, révision des listes électorales délégués du cm désignation. 443 - medaillé famille française, prime aux mères décorées. 444 – enseignement, écoles publiques, fournitures scolaires. 445 – enseignement, écoles publiques, acquisition de mobilier. 446 – enseignement, fonds scolaires départementaux, programme. 447 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, indemnités. 448 – enseignement, écoles Gambetta et Jules Ferry, coéducation avis du cm. 449 – enseignement, transformation des cours professionnels en cours de promotion. 450 - régie de recettes, foyer restaurant pour personnes âgées. 451 - colonies de vacances, condition d'admission des enfants du personnel communal. 452 - personnel communal, rémunération du personnel de l'école de musique. 453 - personnel communal, frais de déplacements de mission et de tournée. 454 - personnel communal, formation et perfectionnement professionnels, indemnités aux agents. 455 – finances, emprunt de 212000 f pour construction crèche. 456 - régie d'avances, jumelage avec Osterode colonies vacances à Osterode. 457 – finances, ouverture de crédits budgétaires. 458 – finances, crédits supplémentaires 1973. 459 – subventions diverses augmentation. 460 – subventions, demande de ENP Lys-lez-Lannoy. 461 – subventions exceptionnelle les amis du chien de défense. 462 – subventions société municipale de gymnastique exceptionnelle. 463 – vœu fédération départementale anciens combattants. 464 - propriétés communales,logement des personnes âgées, relèvement du loyer. 465 - propriétés communales,relèvement du prix des loyers logements Brossolette. 466 - propriétés communales, contrat loyer garages rue Charles Péguy. 467 - domaine immobilier, création de voie rue Coli, cession à la CUDL. 468 – rivière, comblement de la Lys, apports de terre, marché Salviam Brun. 469 - complexe Léo Lagrange, extension, travaux couverture avenant 1. 470 - complexe Léo Lagrange, halle de sports, fondations exceptionnelles. 471 - complexe Léo Lagrange, éclairage terrain de football n°3. 472 – Île-de-Flandre, aliénation de terrains à office HLM du nord. 473 – Île-de-Flandre, aliénation de terrains à société civile immobilière. 474 - propriétés communales, aliénation d'un terrain à société civile immobilière. 475 - bâtiments communaux, chauffage des bâtiments communaux fourniture de combustible. 476 - bâtiments communaux, groupe scolaire Léon Blum, approvisionnement en combustible. 477 – enseignement, construction école maternelle rue du Kemmel. 478 - bâtiments communaux, centre des impôts avenant n°2. 479 - bâtiments communaux, églises Saint-Vaast et Notre-Dame, travaux avenant n°1. 480 - bâtiments communaux, salle des fêtes, utilisation location. 481 - élagage des arbres, marché avec sarl Jarbeau. 482 - personnes âgées, séjour à Angerville, participation des bénéficiaires. 483 – piscine, tarifs piscine et établissement de bains. 484 - domaine privé communal, logements, prestations en nature des occupants. 485 - droits de place, marchés publics et foires, droit de stationnement. 486 – étang communal, droits de pêche, révision des tarifs. 487 - conseil des prud'hommes, indemnité aux conseillers prud'hommes. 488 – élections, désignation des délégués du cm aux commissions administratives. 489 - conseil des prud'hommes, désignation des délégués du cm. 490 - tribunaux paritaires des baux, révision des listes électorales délégué du cm. 491 – enseignement, indemnité de logement au personnel non logé. 492 – enseignement, études surveillées et heures de surveillance, indemnités. 493 – enseignement, transformation cours professionnels en cours promotion sociale. 494 – enseignement, écoles Gambetta et Jules Ferry, fermeture d'une classe. 495 - personnel communal, indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires. 496 – école de musique, rémunération du directeur. 497 – subventions fêtes de quartiers divers comités complément. 498 - subventions diverses. 499 - sapeurs pompiers, caisse de retraites des sapeurs pompiers, secours aux anciens. 500 - finances, foyer, restaurant personnes âgées, tarifs. 501 – finances, restaurants scolaires, prix des repas. 502 - régie d'avances. 503 – finances, compte administratif du maire 1973. 504 – finances, compte de gestion du receveur percepteur 1973. 505 – finances, budget supplémentaire 1974. 506 - propriétés communales, chauffage des bâtiments, fourniture de combustible. 507 - propriétés communales, renouvellement des peintures. 508 – enseignement, chauffage groupe scolaire Jean Macé, 2 chaudières. 509 – crèche, création d'une crèche et centre infanto-juvénile. 510 – crèche, convention avec la CAF. 511 - aire de stationnement, location terrain SNF pour parking. 512 - colonies de vacances, participation des familles prix de journée. 513 - colonies de vacances Angerville, enfants ville d'Houplines, participation. 514 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 515 - personnes âgées, séjour personnes âgées canton à Angerville, participation. 516 - chambre d'agriculture, révision listes électorales, désignation délégué du cm. 517 - medaillés du travail, médaillé grand or, prime unique. 518 - familles nombreuses, allocation annuelle. 519 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, indemnités. 520 – enseignement, groupes scolaires Gambetta, Jules Ferry, Salengro, fermeture de classes. 521 - personnel communal, effectif création d'emplois. 522 - personnel communal, formation et carrière du personnel communal. 523 - personnel communal, indemnités travaux dangereux insalubres incommodes salissants. 524 - personnel communal, frais de déplacement indemnité de bicyclette. 525 - personnel communal, prime de technicité 1974. 526 – subventions exceptionnelles à diverses associations. 527 - cimetière communal, travaux emprunt caisse d'épargne de Lille. 528 - complexe Léo Lagrange, éclairage terrains de football et rugby, emprunt caisse d'épargne. 529 - centre hospitalier, emprunt garantie de la ville. 530 - centre hospitalier, emprunt garantie de la ville. 531 – finances, crédits supplémentaires ouverture 1974. 532 – finances, budget primitif 1975. 533 – vœu, crise de l'emploi. 534 - plan d'urbanisme, vœu passage à niveau SNCF pn 18 et pn 19. 535 - finances locales. 536 – rivière, comblement de la Lys apport de terre, marché. 537 - construction de logements le Bizet, cession gratuite à la CUDL. 538 - complexe Léo Lagrange, construction halle de sports Villeroy dal au lieu de dune. 539 - home de détente, aménagement d'un bar. 540 - propriétés communales, bourse du travail, donation. 541 - home de détente, ouverture tarifs. 542 - bâtiments communaux, hôtel de ville police d'état, bail. 543 - domaine privé communal, château des Hellandes, occupation par scolaires d'Houplines. 544 - élections politiques, révision des listes, désignations délégués du cm aux commissions. 545 - tribunaux baux ruraux, révision des listes électorales, désignation délégué du cm. 546 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, indemnités. 547 – enseignement, fournitures scolaires, marchés. 548 – enseignement, fonds scolaires départementaux programme. 549 – enseignement, cours promotion sociale, participation ville. 550 – enseignement, création cours de dessins et arts graphiques. 551 – enseignement, création de cours de danse classique et moderne. 552 - personnel communal, frais de déplacement de mission de tournée. 553 - personnel communal, frais de déplacement indemnités kilométriques. 554 - personnel communal, modification indiciaire personnel bureau et service. 555 - personnel communal, effectif création poste d'employé de bibliothèque. 556 – subventions sinistrés région audomaroise, subvention exceptionnelle. 557 - subventions diverses. 558 - sapeurs pompiers, caisse de retraite secours annuel anciens sapeurs pompiers. 559 - régie d'avances, colonie de vacances Saint-Jeoire. 560 - régie d'avances pour menues dépenses. 561 - régie de recettes, home de détente. 562 - éclairage public, prêt caisse d'épargne de Lille. 563 - voirie privée communale, prêt caisse d'épargne de Lille. 564 - halle de sports, prêt caisse d'épargne de Lille. 565 - personnel communal, effectif création d'emploi de magasinier. 566 - complexe Léo Lagrange, construction home de détente. 567 - propriétés communales,logements des personnes âgées, prix du loyer. 568 - propriétés communales,garages rue Charles Péguy, loyer. 569 - lutte contre les rongeurs, participation ville à service lutte crée par CUDL. 570 - domaine privé communal, location château des Hellandes à CEMEA de Rouen. 571 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, indemnités. 572 – enseignement, indemnité de logement au personnel non logé. 573 – enseignement, fonds scolaires départementaux, programme. 574 - état civil, traitement du médecin chargé de la constatation des décès. 575 - horloger municipal, traitement. 576 – piscine, tarifs piscine et établissement de bains. 577 - étang communal, droit de pêche, tarif. 578 - école de musique, redevance des élèves étrangers à Armentières. 579 – tourisme, flamme d'oblitération postale, concession. 580 – contentieux, désignation avocat affaire NordLys Llyod Continental contre ville. 581 - personnel communal, prime de technicité agent sur machines comptables. 582 - personnel communal, indemnité horaire travail dimanche et jours fériés. 583 – finances, foyer restaurant, prix des repas. 584 – finances, restaurants scolaires, prix des repas. 585 – finances, mise en place, crédits fonds d'équipement, prêt caisse des dépôts. 586 – finances, prêt de 500000 f crédit mutuel du nord. 587 – finances, prêt de 537000 f caisse de prévoyance de Lille. 588 – subventions à l'ANAJI. 589 – rivière, couverture de la Lys, création espaces verts et parkings. 590 – finances, compte administratif du maire 1974. 591 – finances, compte de gestion du receveur percepteur 1974. 592 – finances, budget supplémentaire 1975. 593 – enseignement, groupe scolaire Léon Bum, travaux de décoration. 594 – rivière, comblement de la Lys, aménagement d'espaces verts. 595 - propriétés communales, foyer Brossolette, construction salle entraînement. 596 - complexe Léo Lagrange, construction home de détente lots 1 et 4. 597 - complexe Léo Lagrange, home de détente, aménagement bar. 598 – voirie, protection des plantations d'alignement. 599 - propriétés communales, chauffage. 600 - cimetière communal, régie concédée. 601 - domaine privé communal, logements prestations en nature aux occupants. 602 - colonies de vacances Angerville, enfants d'Houplines, participation financière. 603 - colonies de vacances, participation des familles prix de journée. 604 - école de sports, rémunération du personnel d'encadrement. 605 – enseignement, école Léo Lagrange, ouverture 1 classe, école Salengro, fermeture 1 classe. 606 – enseignement, études surveillées heures de surveillance indemnités. 607 - foyer Brossolette, frais de séjour. 608 - propriétés communales, hôtel de ville, perception bail. 609 - bascule publique, nomination du régisseur. 610 - personnel communal, prime de technicité 1975. 611 – finances, indemnité spéciale au percepteur municipal. 612 – finances, budget primitif. 613 – finances, programme des emprunts a contracter auprès des caisses publiques. 614 – finances, centre hospitalier, emprunt garantie ville. 615 - foyer Brossolette, construction de 2 salles d'entrainement 2e tranche. 926 – finances, cours professionnels municipaux, heures de cours professeurs. 616 – vœu, commémoration du 8 mai 1945. 617 – rivière, comblement de la Lys, apport de terre. 618 - acquisition de terrains propriété quai de Beauvais à Dejonckheere. 619 - foyer Brossolette, construction de 2 salles d'entraînement sol et travaux annexes. 620 - éclairage public, avenue Léon Blum. 621 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures divers bâtiments. 622 - réserve foncière,droit de préemption. 623 - dénomination de rues lotissement de la SCI Marc Sangnier. 624 - colonies de vacances, personnel d'encadrement rémunération. 625 - colonies de vacances, remboursement des frais de stages au personnel d'encadrement. 626 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, indemnités. 627 – enseignement, cours professionnels, promotion sociale participation ville. 628 - bascule publique, tarif. 629 - régies d'avances et recettes, régisseurs indemnité de responsabilité et cautionnement. 630 – régies Armentières, Osterode, Stalybridge. 631 – régies colonies de vacances Angerville. 632 – régies appareils distributeurs complexe et piscine. 633 – régies restaurants scolaires. 634 – régies foyer restaurant personnes âgées. 635 – régies étang communal. 636 – régies établissement de bains. 637 – régies home de détente Léo Lagrange. 638 – régies jumelage Osterode-Stalybridge, échange de jeunes dans familles. 639 - personnel communal, comité d'hygiène et de sécurité. 640 - personnel communal, indemnité pour travaux supplémentaires. 641 - personnel communal, modifications indiciaires auxiliaires de bureau et service. 642 - personnel communal, allocation pour garde jeunes enfants. 643 - personnel communal, indemnités travaux dangereux insalubres incommodes salissants. 644 – subventions confédération générale des cadres union locale. 645 – subventions exceptionnelle société municipale de gymnastique. 646 – subventions exceptionnelle jeunesse athlétique armentiéroise. 647 – subventions aide aux sinistrés du Guatemala et d'Ugine en Italie. 648 – finances, crédits supplémentaires 1975. 649 – finances, emprunt de 950000 f crédit mutuel. 650 – finances, emprunt travaux beffroi caisse d'épargne de Lille. 339 – finances, voirie privée communale prêt à caisse d'épargne. 651 - base des Prés du Hem, acquisition à la CUDL, terrains pour zone de loisirs. 652 - plan de circulation ville, approbation générale. 653 - programme municipal 7e plan, approbation du programme souhaité. 654 – transformateur, implantation avenue Stalybridge, convention EDF. 655 - personnel communal, création d'emplois. 656 - finances garages rue Charles Péguy, loyer. 657 – subvention exceptionnelle au club Léo Lagrange. 660 – subventions association nationale jeunes infirmes. 661 - finances, prêt de 1500000 f auprès du crédit mutuel. 662 - acquisition de terrains, propriété 18 rue Gambetta à m. Durets-Broux et mme Broux-Carpentier. 663 - propriétés communales, cession au centre hospitalier de la résidence Mahieu. 664 - propriétés communales, rétrocession à la CUDL bâtiments usine incinération ordures. 364 - conseil des prud'hommes, révision des listes désignation des délégués du cm.