Conseil municipal : registre des délibérations.

  • Sujet : délibération
  • Description :

    665 - équipements sportifs, plaine de jeux de la Lys, étude programmation maire d'œuvre. 666 - comblement de la Lys, création espaces verts 2e tranche. 667 - comblement de la Lys, création entre rue Coli et passerelle des douanes apports terre. 668 - complexe Léo Lagrange, aménagement de 2 terrains et 2 demi terrains de tennis. 669 - aménagement noyau Île-de-Flandre, cession de terrains à la CUDL pour création dépôt voirie. 670 - propriétés communales, projet acquisition 31 rue Jean Jaurès. 671 - propriétés communales, aliénation terrain à la Sahrnord, architecte G. Martin. 672 - bâtiments communaux 70-72 rue du Général Leclerc, couverture. 673 - bâtiments communaux, hôtel de ville, travaux de couverture. 674 – enseignement, école Renan, construction salle polyvalente sanitaires et chaufferie. 675 - bâtiments communaux, installation antenne radio dans beffroi hôtel de ville EDF-GDF. 676 - travaux publics, application du nouveau cahier CCAG. 677 - domaine privé communal, aménagement espaces verts rue du Maréchal Joffre. 678 - domaine privé communal, aménagement espaces verts derrière lotissement de la Motte. 679 - domaine privé communal, échange de terrain entre ville et m. Lahaye, 37 rue bas chemin. 680 - domaine privé communal, château des Hellandes à Angerville, location CEMEA de Rouen. 681 - domaine privé communal, foyer restaurant foyer Brossolette, location mise à disposition. 682 – enseignement, classe de neige, participation des familles. 683 – enseignement, classe de neige personnel d'encadrement, rémunération. 684 – enseignement, indemnité de logement au personnel non logé. 685 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 686 - hommages publics, monument commémoratif mademoiselle from Armentières. 687 – animaux, ligue protectrice des animaux, convention. 688 – enseignement, école de musique, installation d'un orgue, contrat entretien. 689 - régies d'avances, classes de neige municipale. 690 - personnel communal, effectif, création d'un poste de chef de bureau. 691 - personnel communal, indemnité d'astreinte agents services techniques. 692 - personnel communal, indemnité de petit équipement. 693 – finances, compte administratif du maire 1975. 694 – finances, compte de gestion du receveur percepteur 1975. 695 – finances, budget supplémentaire 1976. 696 - acquisition de terrain, lotissement Kemmel passage piétonnier, acquisition gratuite. 697 - propriétés communales, aliénation 268 avenue Léo Lagrange à Dubois et fils. 698 – enseignement, école maternelle Anatole France, décoration projet. 699 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans divers bâtiments communaux. 700 - domaine privé communal, château des Hellandes à Angerville l'Orcher, occupation temporaire. 701 - listes électorales 1977, conseil de prud'hommes, désignation des délégués du cm. 702 - tribunaux paritaires, baux ruraux, désignation des délégués du cm. 703 - chambre des métiers, révision des listes électorales, désignation des délégués. 704 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance taux. 705 – enseignement, école mixte Gambetta, fermeture d'une classe. 706 - personnel communal, effectif création d'emplois. 707 - personnel communal, frais de déplacement indemnités kilométriques. 708 - personnel communal, indemnités horaires dimanche et jours fériés. 709 - personnel communal, prime de technicité 1976. 710 – subvention exceptionnelle à l'association veuves civiles. 711 - subventions exceptionnelles à divers groupements. 712 – subventions fêtes de quartiers, subventions aux divers comités compléments. 713 – finances, budget primitif 1977. 001 – élection, installation du conseil municipal. 002 – élection, élection du maire. 003 – élection, élection des adjoints. 004 - élection des trois adjoints supplémentaires. 005 - commission permanente, organisation, désignation des membres du cm. 006 - commission administrative, hôpital hospice, désignation de deux représentants du cm. 007 - commission administrative, bureau aide sociale, désignation de quatre représentants du cm. 008 - commission administrative, caisse des écoles, désignation de trois délégués du cm. 009 - communauté urbaine de Lille, désignation du représentant du cm au conseil de la CUDL. 010 – finances, indemnités de fonctions au maire et adjoints. 011 – zone industrielle, classification en catégorie 2. 012 - personnel communal, commission paritaire, détermination de la catégorie. 013 - propriétés communales,chauffage des bâtiments, fourniture de combustible. 014 - communauté urbaine de Lille, répartition des sièges au conseil de la CUDL. 015 - colonies de vacances, participation des familles relèvement prix de journée. 016 - colonies de vacances, enfants d'Houplines, participation financière. 017 – enseignement, stage langue anglaise contrat avec le Gepen. 018 – subvention exceptionnelle au sports ouvriers armentiérois. 019 – subvention exceptionnelle section de marche du club Léo Lagrange. 020 – finances, crédits supplémentaires 1976. 022 - communauté urbaine de Lille, désignation de deux représentants au conseil de la CUDL. 024 – rivière, comblement de la Lys canal de la dérivation et CET. 025 - complexe Léo Lagrange, création de chemins et de zones vertes. 026 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans divers bâtiments. 027 - dénomination de rues, place de l'abattoir et immeubles de l'Île-de-Flandres. 028 - propriétés communales, garages rue Charles Péguy, loyer. 029 – finances, licences des débits de boissons. 030 - vacations funéraires, commissaire de police. 031 - cimetière communal, concessions tarifs. 032 – finances, aide aux familles nombreuses, allocation annuelle. 033 – finances, fêtes et cérémonies centenaire. 034 – finances, prime aux mères décorées. 035 – finances, médaillés du travail prime unique. 036 – enseignement, école de musique, redevance des élèves étrangers à la ville. 037- bibliothèque municipale, conditions de prêt des ouvrages. 038 – finances, tarifs piscine municipale. 039 - domaine privé communal, logements prestations en nature aux occupants recouvrement. 040 - colonies de vacances, rémunération du personnel d'encadrement. 041 - classes de neige et colonies, convention avec hôtelier. 042 – enseignement, classes de neige participation des familles. 043 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 044 – enseignement, bourses communales, attribution. 045 – enseignement, cours de danse dessin arts graphiques céramique. 046 – tourisme, flamme d'oblitération postale. 047 - parc automobile, aliénation de la r16 recettes. 048 - personnel communal, indemnités travaux dangereux insalubres incommodes salissants. 049 - personnel communal, frais de déplacements indemnités frais de mission et tournée. 050 - personnel communal, frais de déplacement indemnité kilométrique. 051 – finances, foyer restaurant personnes âgées tarifs. 052 – finances, restaurants scolaires prix du repas. 053 – finances, garantie emprunt centre hospitalier. 054 – subvention exceptionnelle les amis réunis armentiérois. 055 – subvention exceptionnelle cercle vocal de la Lys. 056 – subvention exceptionnelle société municipale de gymnastique. 057 - personnel communal, effectifs création d'emploi. 058 – rivière, création d'espaces verts et de parkings 2e tranche. 059 - marchés communaux, composition de la commission d'appel d'offres. 060 – enseignement, construction école maternelle Léon Blum. 061 - caisse de retraite, élection des membres au ca de la CNRACL. 062 - syndicat de communes, désignation de deux délégués du cm. 063 - crise du textile, motion. 065 – rivière, comblement de la Lys, aménagement espaces verts. 066 - espaces verts, création espaces verts et parkings sur ancien cours Lys. 067 - espaces verts foyer Brossolette, extension zone verte engazonnement, clôture. 068 - propriétés communales, 70-72 rue du Général Leclerc, couverture zinguerie. 069 - bâtiments communaux, hôtel de ville police d'état, bail. 070 - cimetière communal, reprises de concessions perpétuelles. 071 – crèche, règlement gestion. 072 - fêtes et cérémonies, prime aux époux jubilaires. 073 – enseignement, indemnités de logement au personnel enseignant non logé. 074 – enseignement, études surveillées et surveillance, indemnités. 075 – enseignement, fonds scolaires départementaux, programme. 076 – jumelage Armentières-Osterode, échanges de classes participation. 077 – jumelage, échange de classes, participation des familles. 078 - régie de recettes crèche municipale. 079 - régie de recettes bibliothèque municipale, abonnements amendes. 080 - régie d'avances crèche municipale. 081 - personnel communal, protection sociale des agents non titulaires decret 76695. 082 - personnel communal, prime spéciale d'installation. 083 – subventions fêtes de quartiers, subvention aux divers comités complément. 084 – subvention exceptionnelle centenaire du cercle horticole. 085 – subvention aide aux sinistrés du sud ouest. 086 - subventions diverses. 087 – finances, participation ville au capital société anonyme HLM. 088 – finances, compte administratif du maire 1976. 089 – finances, compte de gestion du percepteur municipal 1976. 090 – finances, budget supplémentaire 1977. 091 – piscine, abandon du projet mille piscines projet Iris. 092 – vœu FNAC Algérie, Maroc, Tunisie. 097 – finances, budget primitif 1978. 098 – finances, location ordinateur IBM 32, contrat. 099 - base des Prés du Hem, 2e tranche, demande de subventions. 100 – zone industrielle, exercice du droit de préemption par la CUDL. 101 - propriétés communales, chauffage des bâtiments communaux, fourniture combustible. 102 - propriétés communales, salle des fêtes, utilisation location salle et matériel. 103 - propriétés communales,foyer Brossolette, frais de séjour. 104 - propriétés communales, foyers restaurant et Brossolette, location tarif. 105 - domaine privé communal, logements prestations en nature aux occupants recouvrements. 106 - cimetière communal, concessions tarifs. 107 – finances, tarif piscine et établissement de bains. 108 – finances, tarif étang communal, droit de pêche. 109 – finances, tarif bascule publique. 110 – finances, tarif des repas foyer restaurant personnes âgées. 111 – finances, tarif des repas restaurants scolaires. 112 – enseignement, cours de danse dessins arts graphiques céramique, participation. 113 – enseignement, école de musique redevance élèves étrangers à la ville, location. 114 - finances, cours de promotion sociale, participation ville. 115 - colonies de vacances Angerville, enfants ville d'Houplines, participation financière. 116 - régie de recettes foyer Brossolette, ouverture. 117 - régie d'avances foyer Brossolette, ouverture. 118 – subventions ILEP, subvention de fonctionnement. 119 – subventions cours professionnels chambre des métiers du nord. 120 - subventions conservatoire arts et métiers, fonctionnement. 121 – subventions la ronde des géants processionnels, fonctionnement. 122 – subventions diverses associations de retraites. 123 – subventions accueil armentiérois, fonctionnement. 124 – subvention exceptionnelle club du zodiaque, journées tennis de table. 125 – subvention exceptionnelle congrès départemental mutilés de guerre. 126 – subvention exceptionnelle congrès de la maison des aveugles. 127 - personnel communal, tableau des effectifs. 128 - personnel communal, allocation pour la garde des jeunes enfants. 129 - élection professionnelle, conseil de prud'hommes, désignation délégués du cm, révision listes. 130 - tribunaux paritaires, désignation du délégué du cm, révision listes. 131 - base des Prés du Hem, première et deuxième tranches, appel d'offres. 132 - chambre d'agriculture, révision des listes électorales, désignation délégué du cm. 133 - acquisitions de terrains, plusieurs parcelles 16 rue du maréchal Foch à m. Rohart. 134 - acquisitions de terrains 6 place Victor Hugo à m. Mesmacque. 135 - propriétés communales, implantation service DASS 31 rue Jean Jaurès. 136 - bâtiments communaux, renouvellement peintures dans divers bâtiments ville. 137 - cimetière communal, entretien général service des inhumations avenant 1. 138 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 139 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 140 - colonies de vacances, participation des familles prix de journée. 141 - régie d'avances, administration générale menues dépenses. 142 - personnel communal, concessions de logement, avantage en nature. 143 – finances, emprunt de 500000 f caisse des collectivités locales. 144 – finances, emprunt de 750000 f caisse des dépôts. 145 – finances, emprunt de 3000000 f crédit mutuel du nord. 146 – finances, globalisation des prêts pour 1978. 147 – finances, crédits complémentaires 1977. 148 – subventions club du 3e âge, fonctionnement. 149 – subventions syndicats des retraites FO fonctionnement. 150 – subventions exceptionnelle marée noire. 151 – subvention exceptionnelle pétanque armentiéroise. 152 - personnel communal, effectif création d'emploi. 154 – rivière, comblement de la Lys, délibération annulée faute d'éléments. 155 - base des Prés du Hem, remblais préalables à la 1er et 2e tranches. 156 - base des Prés du Hem, engagements contractuels. 157 - propriétés communales, église Notre-Dame, conformité électrique travaux. 158 - propriétés communales, église Saint-Vaast, restauration du clocher. 159 - bâtiments communaux, piscine municipale, réfection lanterneau. 160 – enseignement, groupe scolaire Renan, réfection des cours. 161 - propriétés communales, hôtel de ville installation d'un ascenseur. 162 - rétrocession gratuite à la CUDL ancienne usine eau potable. 163 – enseignement, CES construction, halle de sports, décompte définitif. 164 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 165 - classes de découvertes, classes de neige, participation des familles. 166 - régie d'avances, colonie à Osterode. 167 - personnel communal, prime de technicité personnel sur machines comptables. 168 - personnel communal, indemnité frais de déplacement de mission et de tournée. 169 – finances, demande de pension caisse de retraite sapeurs pompiers. 170 – subvention exceptionnelle salon international des oiseaux. 171 – subvention union commerciale exceptionnelle. 172 – subvention exceptionnelle trompettes dévoués. 173 – subvention club Léo Lagrange rugby 10e anniversaire exceptionnelle. 174 – finances, garantie d'emprunt contracté par hôpital général Armentières. 175 – finances, garantie d'emprunt contracté par centre hospitalier. 176 - complexe Léo Lagrange, aménagement salle de répétitions et 3 bureaux. 177 - bâtiments communaux, piscine réfection toiture. 178 - bâtiments communaux, hôtel de ville, ascendeur et bureaux du 2e étage. 179 - installations sportives, mise à disposition, convention. 180 - dénomination de rues et immeubles, 2e tranche tours HLM Île-de-Flandre. 181 - domaine privé communal, château des Hellandes à Angerville, location + terrain rue des sports. 182 – enseignement, indemnité de logement au personnel non logé. 183 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 184 – jumelage échange étudiants, participation des familles. 185 – jumelage Armentières Osterode échange de classes participation familles. 186 - bascule publique, nomination d'un régisseur. 187 – subventions fêtes de quartiers divers comités complément. 188 – subventions jeunesses musicales de France. 189 – finances, location de divers bâtiments et matériel communaux. 190 - régie d'avances, colonie de Saint-Jeoire-en-Faucigny. 191 – finances, garantie d'emprunt de 882000 f contracté par hôpital général. 192 – finances, garantie d'emprunt de 1000000 f contracté par hôpital général. 193 – finances, compte administratif du maire 1977. 194 – finances, compte de gestion du receveur percepteur 1977. 195 – finances, budget supplémentaire 1978.
  • Date :

    10 décembre 1976-14 novembre 1978

  • Nature du contenu : registre
  • Identifiant :

    1 D 52
  • Localité : Armentières (Nord)
  • Mots-clés