Conseil municipal : registre des délibérations.

  • Sujet : délibération
  • Description :

    378 – finances, budget primitif 1988 taux des 4 taxes. 379 – finances, garantie emprunt CCAS. 380 - bâtiments communaux,démolition de bâtiments, marché négocié. 381 - bâtiments communaux,groupe Salengro, réfection des cours maternelle et primaire. 382 - bâtiments communaux,groupe Bizet, réfection de toitures. 383 - bâtiments communaux,renouvellement de peintures dans différents bâtiments. 384 - propriétés communales,éclairage public rénovation diverses rues. 385 - propriétés communales,clôture zone industrielle des deuxLys. 386 - propriétés communales,parking avenue Brossolette, mise à disposition. 387 - propriétés communales, gare SNCF parking public TER. 388 - propriétés communales, vente des maisons Lamerant. 389 - personnel communal, prime de technicité 1987. 390 – finances, études surveillées heures de surveillance, taux. 391 – TUC, convention préfet associations participation ville. 392 – animation culturelle missions. 393 – tourisme, renouvellement concession flamme d'oblitération postale. 394 – programme d'insertion locale participation ville. 395 – finances, taxe professionnelle, allègement pour cinémas. 396 – finances, taxe d'habitation, abattements pour charge de famille. 397 - personnel communal, tableau des effectifs, refonte. 398 - personnel communal, services sociaux allocations diverses. 399 - personnel communal, prime annuelle, augmentation. 400 - personnel communal, indemnité de responsabilité du secrétaire général. 401 - personnel communal, rémunération du médecin de médecine professionnelle. 402 - personnel communal, contentieux tribunal administratif de Lille. 403 – finances, garantie emprunt base Prés du Hem. 404 – finances, retraites des sapeurs pompiers. 405 - finances, subventions. 406 - bâtiments communaux, église Saint-Vaast, réfection des vitraux, marché négocié. 407 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, tribune d'honneur et salle n°2. 408 - bâtiments communaux, école maternelle Léo Lagrange, extension. 409 - bâtiments communaux, square république, réalisation d'une fontaine, marché négocié. 410 - propriétés communales, base Prés du Hem, marché négocié. 411 – voirie, aménagement de la rue des Prés marché négocié. 412 – voirie, salage sablage convention DDE. 413 - zone industrielle des deuxLys, voie d'accès à la ruche industrielle, convention de passage. 414 - gare SNCF, aménagement d'un parking TER. 415 – enseignement, écoles primaires privées, ouverture de classes. 416 – finances, études surveillées heures de surveillance, taux. 417 – inhumation, convention pompes funèbres générales, tarifs avenant. 418 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 419 – TUC, convention préfet associations, participation de la ville. 420 - administration municipale, convention fourrière automobile avec garagiste. 421 – finances, compte administratif du maire 1987. 422 – finances, compte de gestion du percepteur 1987. 423 – finances, budget supplémentaire 1988. 424 – finances, régie de recettes, home de détente, avenant. 425 - bâtiments communaux, complexe sportif construction salle de sports, avenant n°1. 426 - bâtiments communaux, groupe Léon Blum, construction salle restaurant. 427 - propriétés communalesvente terrain rue parmentier à l'office HLM. 428 - propriétés communales,cession à Dumont terrain 1 rue du maréchal Joffre. 429 - administration municipale, implantation d'une MAPAD sur Armentières. 430 – TUC, convention préfet associations participation de la ville. 431 – finances, piscine natation maternité tarification. 432 – finances, allocations de droits communaux 1989. 433 – finances, subventions exceptionnelles. 434 – finances, autorisations spéciales transferts de crédits. 435 - bâtiments communaux, salle des fêtes restructuration, marchés. 436 - bâtiments communaux, construction centre social Salengro. 437 - bâtiments communaux, école maternelle Gambetta, décomptes définitifs des travaux. 438 - bâtiments communaux, éclairage public, rénovation diverses rues. 439 - bâtiments communaux, 9 cour Saint-Charles rue d'Erquinghem. 440 - bâtiments communaux, 160 avenue Léo Lagrange. 441 - bâtiments communaux, 4 cour d'Anjou rue d'Erquinghem. 442 - administration municipale, délégation au maire conventions de baux. 443 - propriétés communales, perception municipale, bail avec l'état. 444 - propriétés communales, hôtel des finances, bail avec l'état. 445 - propriétés communales, centre des impôts, bail avec l'état. 446 - propriétés communales, circonscription pré élémentaire, bail. 447 - voirie, opérations hivernales, convention DDE. 448 – enseignement, écoles Léo Lagrange et Anatole France, ouverture de classes. 449 - personnel communal, médecine professionnelle, rémunération du médecin. 450 - personnel communal, concours et examens, remboursement des droits d'inscription. 451 - personnel communal, activités sportives nautiques, création d'un poste. 452 – tourisme, renouvellement de la flamme d'oblitération. 453 - administration municipale, fédération des villes moyennes adhésion. 454 - administration municipale, syndicats intercommunal fourrière pour animaux, adhésion. 455 – TUC, convention préfet associations, participation de la ville. 456 – zone industrielle, revente parcelle de Vrancken à Fina, avis du cm. 457 - démolition de l'immeuble de l'OPD opération million. 458 - enquête publique pour atelier de peinture, avis du cm. 459 – finances, missions et déplacements, remboursement des frais. 460 - administration municipale, FNACA, retraite du combattant, vœu. 461 – finances, revente d'actions détenues par la ville. 462 – finances, base Prés du Hem, garantie d'un prêt de restructuration. 463 - bâtiments communaux, centre aéré Joffre, question retirée de l'ordre du jour. 464 - bâtiments communaux, immeubles cour Saint-Charles. 465 - propriétés communales, complexe Léo Lagrange, remplacement poste de transformation. 466 – enseignement, écoles primaires privées, frais de fonctionnement, forfait 1988. 467 – enseignement, indemnité de logement au personnel enseignant. 468 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 469 – enseignement, fonds scolaires départementaux. 470 - office municipal de tourisme, création. 471 – TUC, convention avec préfet associations, participation de la ville. 472 – finances, budget primitif 1989 fixation des 4 taxes. 473 - bâtiments communaux, peinture dans différents bâtiments, appel d'offres ouvert. 474 - bâtiments communaux, éclairage public dans différents quartiers, extension nouvelle zone industrielle. 475 - bâtiments communaux, complexe sportif, faux plafond salle 2. 476 - bâtiments communaux, centre aéré Joffre, logement de fonctions. 477 - bâtiments communaux, groupe scolaire Léo Lagrange, menuiseries. 478 - bâtiments communaux, école Anatole France, travaux de grosses réparations. 479 - bâtiments communaux,groupe Gambetta, réfection des cours maternelle et primaire. 480 - bâtiments communaux, centre des impôts rue Bayart, étanchéité, isolation. 481 - bâtiments communaux, base Prés du Hem, entretien des espaces verts. 482 - propriétés communales, cession parcelle quai de la dérivation à l'office HLM. 483 - propriétés communales,lotissement palade, cession à l'office HLM de parcelles de terrain. 484 – TUC, convention avec préfet, participation ville. 485 - personnel communal, prime de technicité 1988. 486 - personnel communal, indemnité compensatrice. 487 - attribution d'une bourse aux élèves aide soignante Armentières. 488 - repas à domicile, conditions et tarifs. 001 - administration municipale, installation du nouveau conseil. 002 - administration municipale, élection du maire. 003 - administration municipale, désignation du nombre des adjoints. 004 - administration municipale, élection des adjoints. 005 - administration municipale, création des commissions permanentes. 006 - administration municipale, délégation de signature à monsieur le maire. 007 - administration municipale, commission administrative, désignation de représentants du cm. 008 - administration municipale, désignation au ca, hôpital hospice de membres du cm. 009 - administration municipale, désignation au ca base des Prés du Hem, membres du cm. 010 - administration municipale, désignation membres du cm au ca de l'ORCEP. 011 - administration municipale, désignation membres du cm à l'OMACA. 012 - administration municipale, désignation membres du cm au ca ruche industrielle. 013 - administration municipale, désignation membres du cm au cg écoles privées, contrat. 014 - administration municipale, désignation membres du cm au ca enseignement 1er cycle. 015 - administration municipale, désignation membres du cm au ca enseignement 2e cycle. 016 – enseignement, études surveillées, heures de surveillances. 017 - administration municipale, désignation des commissaires impôts directs. 018 - administration municipale, désignation 1 représentant du cm au au cg fourrière. 019 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 020 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 021 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, salle de sports Desrousseaux. 022 - bâtiments communaux, construction d'un local collectif avenue Léon Blum. 023 – TUC, convention avec préfet et associations, participation ville. 029 - bâtiments communaux, hôtel de ville bureautique traitement de texte, marché. 024 - administration municipale, représentation des villes au sein du conseil CUDL, accord amiable. 025 – finances, réalisation d'emprunts virements de crédits. 026 – finances, produits irrécouvrables. 027 – finances, subventions exceptionnelles de démarrage. 028 - bâtiments communaux, éclairage terrain d'honneur complexe Léo Lagrange. 030 - bâtiments communauxsalle des fêtes restructuration travaux supplémentaires. 031 - bâtiments communaux, groupe Jean Macé, travaux de sablage et rejointement. 032 - bâtiments communaux, église Notre-Dame, réfection des vitraux. 033 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange faux plafonds salle 2, éclairage. 034 - acquisition de terrain, construction d'un collège rue Jules Lebleu, acquisition de terrain. 035 - personnel communal, commissions administratives paritaires. 036 – enseignement, carte scolaire 1989-1990. 037 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 038 - centres de loisirs, activité camping, fixation du tarif. 039 - TUC, convention préfet associations participation de la ville. 040 - administration municipale, désignation des représentants du cm au conseil de la CUDL. 041 - administration municipale, délégation au maire par le cm. 042 - finances, compte administratif du maire 1988. 043 – finances, compte de gestion du percepteur 1988. 044 – finances, budget supplémentaire 1989. 045 – finances, subvention exceptionnelle aux sinistrés de la Guadeloupe. 046 – finances, actualisation des primes et tarifs 1990. 047 – finances, licences des débits de boissons tarifs 1990. 048 - personnel communal, tableau des effectifs, modification. 049 - personnel communal, services sociaux allocations diverses, relèvement. 050 - mission locale de Lille, convention PAIO Armentières. 051 - base des Prés du Hem, travaux de terrassement. 052 - acquisition d'immeubles 24 rue Bayart ex immeuble Guermonprez. 053 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans différents bâtiments. 054 - classes de neige et colonies, convention avec l'hôtelier. 055 - déplacement du poste EDF 33 rue du président Kennedy, convention. 056 – finances, subvention exceptionnelle Léo Lagrange Armentières. 057 – finances, exonération temporaire de la taxe professionnelle. 058 – finances, lotissement palade, participation financière de la ville. 059 – finances, ouverture de crédits, autorisations spéciales. 060 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 061 – enseignement, indemnités de logement au enseignants, taux. 062 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation forfaitaire. 063 – enseignement, plan informatique pour tous transfert de propriété, acceptation dons. 064 – voirie, salage sablage convention DDE. 065 – voirie, travaux de voirie et de terrassement, marché négocié. 066 – travaux, lotissement palade, éclairage public de surface. 067 - administration municipale, désignation membres du cm au ca centre social Salengro. 068 - administration municipale, CUDL contrat de ville, adhésion Armentières. 069 - bâtiments communaux, hôtel de ville, bureautique, traitement de texte, avenant 1. 070 – TUC, convention préfet associations, participation ville. 071 - renouvellement de la flamme jumelage avec stalybridge 35 ans. 072 - administration municipale, délégation au maire et compte rendu. 073 – finances, budget primitif 1990, fixation 4 taux. 074 – finances, repas à domicile, perception des droits. 075 - bâtiments communaux, éclairage public rénovation différents quartiers. 076 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, remplacement poste de transformation. 077 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange et Jean Zay, ravalement des façades. 078 - bâtiments communaux, école Renan, réfection menuiseries. 079 - bâtiments communaux, renouvellement peintures dans différents bâtiments. 080 – voirie, intégration chemins en voirie communautaire. 081 – voirie, travaux de voirie et réseaux divers. 082 - personnel communal, prime annuelle. 083 - personnel communal, intégration agents d'entretien territoriaux. 084 - personnel communal, prime de technicité 1989. 085 – cinéma, SEM, étude de faisabilité. 086 – Vivat, association pour le développement culturel en Armentières, utilisation tarification. 087 - administration municipale, adhésion au conseil d'architecture urbanisme et d'environnement. 088 – TUC, convention avec associations. 089 - association ville et cinéma, adhésion ville. 090 - bâtiments communaux, travaux de couverture suite aux tempêtes, appel d'offres. 091 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 092 - cimetière communal, entretien général service inhumations. 093 - bâtiments communaux, école maternelle Léon Blum, extension restructuration. 094 - bâtiments communaux, cession 13 avenue Brossolette. 095 - éclairage public, rénovation du centre ville. 096 - personnel communal, tableau des effectifs, création d'emploi. 097 – enseignement, carte scolaire 1990-1991. 098 – finances, régie de recettes, droits de place de stationnement. 099 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 100 - contrats emploi solidarité, décision de principe. 101 - administration générale, transport de corps convention, pompes funèbres générales. 102 - bâtiments communaux, école maternelle Léon Blum, appel d'offres extension restructuration. 103 - centres de loisirs, personnel d'encadrement, rémunération. 104 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 105 - administration municipale, compte rendu délégation signature au maire. 106 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 107 – finances, décisions modificatives de crédits. 108 – finances, école municipale de musique, droits d'inscription. 109 - bâtiments communaux, salle des fêtes travaux. 110 - propriétés communales, travaux d'aménagement de la fontaine du Vivat. 111 - propriétés communales, acquisition des jardins ouvriers. 112 – enseignement, écoles publiques, taux études surveillées. 113 - contrats emploi solidarité, visites médicales. 114 - travaux d'utilité collective, convention associations/préfet. 115 - fonds d'aide aux impayés de loyer, convention adhésion. 116 - colonie Saint-Jeoire, adhésion association le nid, entrée piscine. 117 – finances, compte administratif du maire exercice 1989. 118 – finances, compte gestion du percepteur municipal exercice 1990. 119 – finances, budget supplémentaire exercice 1990. 120 – finances, actualisation primes et tarifs année scolaire 1990-1991. 121 – finances, licence débits boissons actualisation tarifs pour 1991. 122 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 123 - acquisition d'immeubles, 6 ruelle Saint-Augustin. 124 - éclairage public, rénovation diverses rues. 125 - personnel communal, tableau des effectifs, modification. 126 – fourrière, syndicat adhésion commune de Willems. 127 - utilisation orgue de Saint-Joseph, convention école de musique. 128 - convention ville/DRAC 1990-1991. 129 - aide agence de l'eau, égout, raccordement particulier. 130 – finances, produits irrécouvrables. 131 – finances, décisions modificatives de crédits 1990. 132 – finances, subventions exceptionnelles. 133 – finances, piscine tarification nouvelles activités. 134 – finances, indemnité logement instituteurs 1990. 135 - bâtiments communaux, 31 rue de Dunkerque, vente à M. Ampe. 136 - bâtiments communaux, 68 avenue Marc Sangnier et 28 rue Jean Jaurès, cession à sa Notre Logis. 137 - acquisitions d'immeubles, 4, 5, 6, 7 cour Béhin. 138 - acquisitions de terrains lycée Paul Hazard, terrain Dansette rue Jules Lebleu. 139 – enseignement, convention avec ADP59. 140 – enseignement, convention avec OCCE. 142 - personnel communal, services sociaux, allocations diverses. 143 - personnel communal, plan de formation. 144 – voirie, salage sablage, convention DDE. 145 - dénomination lotissement palade de l'OPAC. 146 - affaires économiques, siège social GRI Sapag et Alsthom fluides, aide protocole convention.
  • Date :

    1988-1990

  • Nature du contenu : registre
  • Identifiant :

    1 D 55
  • Localité : Armentières (Nord)
  • Mots-clés