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170 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Classement dans la voirie communautaire de la rue Jean-Baptiste Lebas.

    Date

    1977-1986

    Cote

    7673 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Classement dans la voirie communautaire de la rue Jean-Baptiste...
  2. Résultat n°2

    Rue du Docteur Roux. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 52

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue du Docteur Roux. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Chaussée des Prés du Hem. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 123

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chaussée des Prés du Hem. - Aménagement, nivellement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Routes départementales (vers Steenvorde, Wormhout, Dunkerque, Bailleul). - Construction, entretien, relations avec l'administration du département : correspondance, mémoire.

    Date

    1790-An VIII

    Cote

    1 O 21

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Routes départementales (vers Steenvorde, Wormhout,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Chemin du Bizet. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 32

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chemin du Bizet. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Quai du Pont National. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 127

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Quai du Pont National. - Aménagement, nivellement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    LAMBIN Gustave, Histoire des rues d'Armentières, 1939, 319 p.

    Date

    1939

    Cote

    Biblio 446

    • Contexte : Bibliothèque

    • LAMBIN Gustave, Histoire des rues d'Armentières, 1939,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Rue de Metz. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 94

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue de Metz. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire, acquisition du sol des rues : enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente, plan, état cadastral, correspondance.

    Date

    1960-1989

    Cote

    1 O 13

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Chemin des Rabecques. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 128

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chemin des Rabecques. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Transfert de voies privées dans le domaine public communautaire. Intégration de chemins ruraux en voirie communautaire. Chemins de halage. Cessions de terrains SNCF à la commune d'Erquinghem-Lys. Éclairage public : rénovation dans différents quartiers. Assainissement, eau potable, EDF, GDF, France Télélcom : rapport, relations avec fournisseurs. Lignes et arrêts de bus : installation, modification. Installation de vidéosurveillance. Alarmes sonores audibles depuis la voie publique : déclaration, contrôle. Bornes de propreté : installation. Monument aux morts d'Ernest Deceuninck rue Schuman : déplacement place Jules Guesde. Base des Prés du Hem : échange de terrain avec la CUDL, rétrocession.

    Date

    1954-2009

    Cote

    10278 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Transfert de voies privées dans le domaine public communautaire....
  12. Résultat n°12

    Rue Kléber. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 80

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Kléber. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Rue Ernest Deceuninck. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 56

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Ernest Deceuninck. - Aménagement, nivellement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Rue Nationale. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 103

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Nationale. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    Rue des Capucins. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 34

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue des Capucins. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Rue Charles Péguy. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 35

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Charles Péguy. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Rue Jules Lebleu. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 78

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Jules Lebleu. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18

    Rue Marcel Wramour. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 91

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Marcel Wramour. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Rue Saint-Charles. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 135

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Saint-Charles. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Rue Pasteur. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 113

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Pasteur. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  21. Résultat n°21

    Construction d'un poste E.D.F. rue de Messines : dossier de marché.

    Date

    1980-1982

    Cote

    7163 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Construction d'un poste E.D.F. rue de Messines : dossier...
  22. Résultat n°22

    Rue de la Cité. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 43

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue de la Cité. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  23. Résultat n°23

    Classement des voies communales : tableau.

    Date

    [1961]

    Cote

    1 O 16

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Classement des voies communales : tableau.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  24. Résultat n°24

    Rue Raymond Lis. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 129

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Raymond Lis. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  25. Résultat n°25

    Rue des Tripiers. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 141

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue des Tripiers. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  26. Résultat n°26

    Rue du Maréchal Foch. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 92

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue du Maréchal Foch. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  27. Résultat n°27

    Rue du Molinel. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 97

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue du Molinel. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  28. Résultat n°28

    Nouvelle voie France Belgique. - Construction d'une voie de raccordement d'Armentières à la Belgique, déviation du chemin départemental 22A, aménagement du CD22A entre la place du Marché aux Toiles et la déviation de la lys, déviation entre la rue du Maréchal Joffre et l'avenue Marc Sangnier : notice, arrêté préfectoraux, arrêté et déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, état parcellaire, plan, correspondance, compte rendu de séance de travail, registre d'enquête, indemnités.

    Date

    1962-1972

    Cote

    1 O 147

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Nouvelle voie France Belgique. - Construction d'une...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  29. Résultat n°29

    Circulation routière : commission locale de circulation.

    Date

    1980-1991

    Cote

    8077 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Circulation routière : commission locale de circulation.
  30. Résultat n°30

    Aménagement de parking sur ancien cours de La Lys : dossier de marché.

    Date

    1979-1980

    Cote

    7284 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Aménagement de parking sur ancien cours de La Lys :...
  31. Résultat n°31

    Route du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 40

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Route du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  32. Résultat n°32

    Rue Nungesser. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 108

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Nungesser. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  33. Résultat n°33

    Rue Jeanne d'Arc. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 73

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Jeanne d'Arc. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  34. Résultat n°34

    Chemin de la Citrouille. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 45

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chemin de la Citrouille. - Aménagement, nivellement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  35. Résultat n°35

    Chemin Vert. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 142

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Chemin Vert. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  36. Résultat n°36

    Avenue Léon Blum (voie France-Belgique). - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 83

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Avenue Léon Blum (voie France-Belgique). - Aménagement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  37. Résultat n°37

    Route nationale n°345. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 102

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Route nationale n°345. - Aménagement, nivellement,...

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    ville d'Armentières

  38. Résultat n°38

    Classement de voies privées du domaine public de la communauté urbaine de Lille (Square Jean-Baptiste Lebas, rue Clémenceau, rue de la Victoire, Rue de Verdun, rue de la Marne et rue de l'Harmonie).

    Date

    1982-1985

    Cote

    7667 W

    • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

    • Classement de voies privées du domaine public de la...
  39. Résultat n°39

    Rue des Agneaux. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 25

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue des Agneaux. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  40. Résultat n°40

    Rue Nungesser. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

    Date

    1830-1978

    Cote

    1 O 109

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Rue Nungesser. - Aménagement, nivellement, réfection,...

    Producteur :

    ville d'Armentières