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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.
Cote
2 K 172
 Date
1993
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Commission administrative paritaire. - Organisation...
Résultat n°2

Comité d'hygiène et de sécurité : règlement, compte-rendu de réunion.
Cote
2 K 174
 Date
1980-1985
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Comité d'hygiène et de sécurité : règlement, compte-rendu...
Résultat n°3

Comité Technique Paritaire, Commission Administrative Paritaire. - Organisation : correspondance, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel.
Cote
2 K 164
 Date
1989
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Comité Technique Paritaire, Commission Administrative...
Résultat n°4

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.
Cote
2 K 170
 Date
1991
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Commission administrative paritaire. - Organisation...
Résultat n°5

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.
Cote
2 K 168
 Date
1983-1990
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Commission administrative paritaire. - Organisation...
Résultat n°6

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.
Cote
2 K 173
 Date
1994
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Commission administrative paritaire. - Organisation...
Résultat n°7

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.
Cote
2 K 166
 Date
1967-1989
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Commission administrative paritaire. - Organisation...
Résultat n°8

Comité Technique Paritaire, Commission Administrative Paritaire. - Organisation : correspondance, documents de travail, procès verbal de réunion.
Cote
2 K 165
 Date
1989-1990
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Comité Technique Paritaire, Commission Administrative...
Résultat n°9

Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation des élections : documents de travail, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel, règlement intérieur, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.
Cote
2 K 163
 Date
1992-1993
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation...
Résultat n°10

Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation des élections : documents de travail, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel, règlement intérieur, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.
Cote
2 K 161
 Date
1985
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation...
Résultat n°11

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.
Cote
2 K 171
 Date
1992
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Commission administrative paritaire. - Organisation...
Résultat n°12

Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation des élections : documents de travail, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel, règlement intérieur, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.
Cote
2 K 162
 Date
1986-1989
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation...
Résultat n°13

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.
Cote
2 K 167
 Date
1979-1988
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Commission administrative paritaire. - Organisation...
Résultat n°14

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.
Cote
2 K 169
 Date
1991
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Commission administrative paritaire. - Organisation...