K - Élections et personnel

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 K, 2 K, 3 K

Date

1790-1997

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation des élections : documents de travail, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel, règlement intérieur, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Cote/Cotes extrêmes

2 K 163

Date

1992-1993

Mots clés lieux

Mots clés matières