Comité Technique Paritaire, Commission Administrative Paritaire. - Organisation : correspondance, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel.

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K - Élections et personnel

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K - Élections et personnel

Cote/Cotes extrêmes

1 K, 2 K, 3 K

Date

1790-1997

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Comité Technique Paritaire, Commission Administrative Paritaire. - Organisation : correspondance, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel.

Cote/Cotes extrêmes

2 K 164

Date

1989

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

travail, organisme consultatif

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