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Résultat n°1

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1993

Cote

2 K 172

Résultat n°2

Comité d'hygiène et de sécurité : règlement, compte-rendu de réunion.

Date

1980-1985

Cote

2 K 174

Résultat n°3

Comité Technique Paritaire, Commission Administrative Paritaire. - Organisation : correspondance, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel.

Date

1989

Cote

2 K 164

Résultat n°4

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1991

Cote

2 K 170

Résultat n°5

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1983-1990

Cote

2 K 168

Résultat n°6

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1994

Cote

2 K 173

Résultat n°7

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1967-1989

Cote

2 K 166

Résultat n°8

Comité Technique Paritaire, Commission Administrative Paritaire. - Organisation : correspondance, documents de travail, procès verbal de réunion.

Date

1989-1990

Cote

2 K 165

Résultat n°9

Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation des élections : documents de travail, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel, règlement intérieur, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1992-1993

Cote

2 K 163

Résultat n°10

Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation des élections : documents de travail, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel, règlement intérieur, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1985

Cote

2 K 161

Résultat n°11

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1992

Cote

2 K 171

Résultat n°12

Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation des élections : documents de travail, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel, règlement intérieur, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1986-1989

Cote

2 K 162

Résultat n°13

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1979-1988

Cote

2 K 167

Résultat n°14

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1991

Cote

2 K 169