organisme consultatif

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Résultat n°1
Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1993

Cote

2 K 172
- Contexte : K - Élections et personnel
- Commission administrative paritaire. - Organisation...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°2
Comité d'hygiène et de sécurité : règlement, compte-rendu de réunion.

Date

1980-1985

Cote

2 K 174
- Contexte : K - Élections et personnel
- Comité d'hygiène et de sécurité : règlement, compte-rendu...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°3
Comité Technique Paritaire, Commission Administrative Paritaire. - Organisation : correspondance, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel.

Date

1989

Cote

2 K 164
- Contexte : K - Élections et personnel
- Comité Technique Paritaire, Commission Administrative...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°4
Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1991

Cote

2 K 170
- Contexte : K - Élections et personnel
- Commission administrative paritaire. - Organisation...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°5
Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1983-1990

Cote

2 K 168
- Contexte : K - Élections et personnel
- Commission administrative paritaire. - Organisation...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°6
Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1994

Cote

2 K 173
- Contexte : K - Élections et personnel
- Commission administrative paritaire. - Organisation...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°7
Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1967-1989

Cote

2 K 166
- Contexte : K - Élections et personnel
- Commission administrative paritaire. - Organisation...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°8
Comité Technique Paritaire, Commission Administrative Paritaire. - Organisation : correspondance, documents de travail, procès verbal de réunion.

Date

1989-1990

Cote

2 K 165
- Contexte : K - Élections et personnel
- Comité Technique Paritaire, Commission Administrative...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°9
Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation des élections : documents de travail, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel, règlement intérieur, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1992-1993

Cote

2 K 163
- Contexte : K - Élections et personnel
- Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°10
Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation des élections : documents de travail, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel, règlement intérieur, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1985

Cote

2 K 161
- Contexte : K - Élections et personnel
- Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°11
Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1992

Cote

2 K 171
- Contexte : K - Élections et personnel
- Commission administrative paritaire. - Organisation...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°12
Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation des élections : documents de travail, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel, règlement intérieur, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1986-1989

Cote

2 K 162
- Contexte : K - Élections et personnel
- Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°13
Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1979-1988

Cote

2 K 167
- Contexte : K - Élections et personnel
- Commission administrative paritaire. - Organisation...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°14
Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1991

Cote

2 K 169
- Contexte : K - Élections et personnel
- Commission administrative paritaire. - Organisation...
Producteur :

ville d'Armentières

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Comité d'hygiène et de sécurité : règlement, compte-rendu de réunion.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Comité Technique Paritaire, Commission Administrative Paritaire. - Organisation : correspondance, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Comité Technique Paritaire, Commission Administrative Paritaire. - Organisation : correspondance, documents de travail, procès verbal de réunion.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation des élections : documents de travail, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel, règlement intérieur, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation des élections : documents de travail, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel, règlement intérieur, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation des élections : documents de travail, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel, règlement intérieur, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :