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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Opération Million, logements économiques normalisés boulevard Faidherbe. - Acquisition de terrain appartenant à l'abbé Salmon, rétrocession à l'office départemental de HLM : correspondance, promesse de vente, enquête d'utilité publique, plan, acte de vente.

    Date

    1955-1963

    Cote

    1 O 343

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Opération Million, logements économiques normalisés...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Accession à la petite propriété. - Prime communale : correspondance, réglementation, demandes d'aides, décision d'octroi de primes.

    Date

    1953-1969

    Cote

    1 O 340

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Accession à la petite propriété. - Prime communale...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Logements économiques et familiaux avenue Léo Lagrange. - Suivi de construction, participation financière, aide à l'accession pour les agents communaux : acte rectificatif de vente à la SA d'HLM, convention avec l'office départemental de HLM, correspondance.

    Date

    1955-1965

    Cote

    1 O 342

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Logements économiques et familiaux avenue Léo Lagrange....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Lotissement rue du Cimetière. - Aide à l'accession à la petite propriété : réglementation, candidatures, correspondance, convention avec les bénéficiaires, plan, convention, demandes d'aides.

    Date

    1954-1959

    Cote

    1 O 341

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Lotissement rue du Cimetière. - Aide à l'accession...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Lotissement, cité d'habitations à loyer modéré du Bizet. - Construction : plans, projet, accord préalable.

    Date

    1952-1960

    Cote

    1 O 339

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Lotissement, cité d'habitations à loyer modéré du Bizet....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Lotissements avenue Léo Lagrange (résidence Egmont) et rue du Kemmel (résidence Kemmel Nord) par la SA La Maison Familiale. - Suivi de construction, aide à l'accession à la petite propriété, aménagement de voirie : plan, correspondance, candidatures, déclaration d'achèvement de travaux.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1 O 361

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Lotissements avenue Léo Lagrange (résidence Egmont)...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Lotissement rue du Cimetière, groupe d'habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau potable, construction d'égout, aménagement de la chaussée : contentieux, délibération, enquête parcellaire, correspondance, cahier des charges, plans, devis, bordereau des prix.

    Date

    1951-1960

    Cote

    1 O 338

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Lotissement rue du Cimetière, groupe d'habitations...

    Producteur :

    ville d'Armentières