Accession à la petite propriété. - Prime communale : correspondance, réglementation, demandes d'aides, décision d'octroi de primes.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

Déplier tous les niveaux

O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

1 O, 2 O, 3 O

Date

1782-1993

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Accession à la petite propriété. - Prime communale : correspondance, réglementation, demandes d'aides, décision d'octroi de primes.

Cote/Cotes extrêmes

1 O 340

Date

1953-1969

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

aide au logement

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.