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7 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Opération Million, logements économiques normalisés boulevard Faidherbe. - Acquisition de terrain appartenant à l'abbé Salmon, rétrocession à l'office départemental de HLM : correspondance, promesse de vente, enquête d'utilité publique, plan, acte de vente.
Cote
1 O 343
 Date
1955-1963
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Opération Million, logements économiques normalisés...
Résultat n°2

Accession à la petite propriété. - Prime communale : correspondance, réglementation, demandes d'aides, décision d'octroi de primes.
Cote
1 O 340
 Date
1953-1969
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Accession à la petite propriété. - Prime communale...
Résultat n°3

Logements économiques et familiaux avenue Léo Lagrange. - Suivi de construction, participation financière, aide à l'accession pour les agents communaux : acte rectificatif de vente à la SA d'HLM, convention avec l'office départemental de HLM, correspondance.
Cote
1 O 342
 Date
1955-1965
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Logements économiques et familiaux avenue Léo Lagrange....
Résultat n°4

Lotissement rue du Cimetière. - Aide à l'accession à la petite propriété : réglementation, candidatures, correspondance, convention avec les bénéficiaires, plan, convention, demandes d'aides.
Cote
1 O 341
 Date
1954-1959
 Lieu
Léo Lagrange, avenue, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Lotissement rue du Cimetière. - Aide à l'accession...
Résultat n°5

Lotissement, cité d'habitations à loyer modéré du Bizet. - Construction : plans, projet, accord préalable.
Cote
1 O 339
 Date
1952-1960
 Lieu
Saint-Eloi, rue, Ernest Renan, rue, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Lotissement, cité d'habitations à loyer modéré du Bizet....
Résultat n°6

Lotissements avenue Léo Lagrange (résidence Egmont) et rue du Kemmel (résidence Kemmel Nord) par la SA La Maison Familiale. - Suivi de construction, aide à l'accession à la petite propriété, aménagement de voirie : plan, correspondance, candidatures, déclaration d'achèvement de travaux.
Cote
1 O 361
 Date
1970-1972
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Lotissements avenue Léo Lagrange (résidence Egmont)...
Résultat n°7

Lotissement rue du Cimetière, groupe d'habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau potable, construction d'égout, aménagement de la chaussée : contentieux, délibération, enquête parcellaire, correspondance, cahier des charges, plans, devis, bordereau des prix.
Cote
1 O 338
 Date
1951-1960
 Lieu
Léo Lagrange, avenue, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Lotissement rue du Cimetière, groupe d'habitations...