Toutes les ressources 16 282 résultats (16ms)
5 I 14
,
1975-1994
Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. - Contrôle : correspondance, procès-verbal, arrêté, plan, rapport, enquête, décision du conseil d'état, délibération, note, prescription imposée, demande d'autorisation, presse, avis de l'ingénieur, certificat, autorisation de bâtir, notification, plainte.
5 I 10
,
1925-1930
Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. - Contrôle : correspondance, procès-verbal, arrêté, plan, rapport, enquête, décision du conseil d'état, délibération, note, prescription imposée, demande d'autorisation, presse, avis de l'ingénieur, certificat, autorisation de bâtir, notification, plainte.
5 I 9
,
1919-1924
Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. - Contrôle : correspondance, procès-verbal, arrêté, plan, rapport, enquête, décision du conseil d'état, délibération, note, prescription imposée, demande d'autorisation, presse, avis de l'ingénieur, certificat, autorisation de bâtir, notification, plainte.
5 I 8
,
1860-1913
Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. - Réglementation : état des déclarations, liste des industries, note, statistique, correspondance, arrêté, nomenclature, instruction.
5 I 7
,
1871-1968
Établissement de boisson. - Mutation : attestation, déclaration, photocopie de carte d'identité, ordonnance, licence, certificat.
1 I 63
,
1985-1994
Établissement de boisson. - Ouverture : déclaration, arrêté, correspondance, plan.
1 I 61
,
1959-1994
Établissement de boisson. - Translation : attestation, déclaration, arrêté, licence.
1 I 62
,
1976-1994
Établissement Debosque-Vienne en ruines
4 Fi 0181
,
[1919]
Établissement des bains
4 Fi 0374
Établissement des bains et jardin public
4 Fi 1435
,
[1900]
Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations de la consommation des entreprises concernées.
2 L 21
,
1983
Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations de la consommation des entreprises concernées.
2 L 20
,
1978
Taxe sur l'occupation du domaine pour un embranchement ferroviaire (Ets Agache et Fils- Jean Vlaemynck Comptoir des Matériaux de la Lysappareils), redevance des propriétaires de distributeur d'essence : listes, correspondance.
2 L 19
,
1923-1964
Taxe sur les chiens : délibérations, correspondance, liste de propriétaires, avis de mesures préventives contre la rage, registres des déclarations de propriétaires de chiens.
2 L 18
,
1862-1920