Toutes les ressources finances communales 232 résultats (2ms)
2 L 29
,
1977-1998
Comptes : livre des dépenses.
1 L 30
,
1920
Comptes : tableau récapitulatif des dépenses.
1 L 53
,
1941-1946
Comptes : livre des dépenses.
1 L 56
,
1945
Comptes : livre des dépenses.
1 L 50
,
1939
Fiches budgétaires.
1 L 162
,
1988
Comptes administratifs.
1 L 94
,
1941-1950
Comptes : livre des dépenses.
1 L 45
,
1935
Fiches budgétaires.
1 L 160
,
1988
Économie d'énergie : diagnostic bâtiments communaux, liste des interventions proposées, documents de travail, pièces comptables, appel d'offres, marché, devis descriptif et estimatif, bons de commande, factures, liste des particuliers bénéficiaires de la convention, délibérations, correspondance.
2 L 27
,
1984-1987
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 164
,
1989
Mémoires des dépenses.
1 L 127
,
1925
Biens communaux (centre des impôts rue Bayart-rue Sadi Carnot). - Perception des sommes dues pour occupation, révision des loyers : bail, délibération, recouvrement frais entretien-gardiennage-chauffage, correspondance.
2 L 9
,
1954-1988
Budgets primitifs.
8068 W
,
1995-1996
Biens communaux (police, perception municipale, prud'hommes, centre Schweitzer). - Perception des sommes dues pour occupation : bail, état récapitulatif.
2 L 8
,
1971-1990