Toutes les ressources 16 282 résultats (5ms)
Élections professionnelles, délégués au conseil d'administration de la caisse de Mutualité Sociale du Nord et délégués cantonaux : organisation des scrutins.
Avenue de l'Europe : permis de construire.
Construction d'un bâtiment à usage de bureaux
Ruines de la rue Nationale et de la maison de commerce [Hurtrel-Béghin]
Comptes des octrois et deniers patrimoniaux.
Comptes des rentes, fermes, assises, explois et revenus de la ville.
Rue Denis Papin, 37, 39 : permis de construire.
Démolition de dépendances
Boulevard Faidherbe, 13 : permis de construire.
installation d'une fosse septique (6 usagers)
Rue Nungesser, 16 : permis de construire.
Modifications de toiture et de façade
Cimetière, concessions funéraires (30 ans) : titres.
Place De La République, 41 : permis de construire.
installation d'une fosse sceptique fosse septique (6 usagers)
Lettres d'octrois.
Arrêt du Conseil d'Etat permettant à la ville de lever des impôts sur les boissons, les denrées alimentaire. Requêtes pour obtenir la continuation des anciens octrois et l'autorisation d'en percevoir de nouveaux. Les échevins allèguent la pauvreté de la population dont les membres les plus aisés se sont retirés à cause de la guerre,. Les énormes dépenses occasionnées par la démolition des remparts de la ville ordonnée par les Espagnols en 1667, par la reconstruction et la démolition des mêmes remparts de nouveau ordonnée sous la domination française, par une cruelle peste qui a emporté, qui a fait encore dégénérer le commerce et les manufactures et a fait fuir les plus commodes habitants.
Rue des Rotours : dossier d'expropriation et de cession amiable.
Comptes : livre des dépenses.
Avenue De Stalybridge, 21 : permis de construire.
extension d'une maison individuelle
Rue des Nieulles, 22 : permis de démolir.
Démolition de dépendances